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Convocation - 24.10.2022 convocation
Convocation - convocation cm du 28 mai 2016
Document publié le Samedi 28 mai 2016 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 28 mai 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Collectivités territoriales,
MAIRIE
de
SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE “4,
le
Bourg
Code
Postal
: 23190.
Tél.
05
55.67
62
47
Email
: mairie.saint-silvain-bel@wanadoo.fr
Site
Internet
: http://Www:saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture
: lundi,
jeudi,
13h30
-
17h00,
samedi
9h00.-
12h00
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
en
session
ordinaire,
à
la Mairie
de
SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
Samedi
28
mai
2016
à
18h00
Salle
du
Conseil
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
je
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
:
-
Approbation
du
compte
rendu
de
la dernière
réunion
du
Conseil
Municipal
-
Projet
de
périmètre
du
nouvel
établissement
public
de
coopération
intercommunale
(EPCI)
-
Compétences
déléguées
au
SIVOM
-
Extension
de
l'éclairage
public
- demande
de
subvention
DETR
(Dotation
Equipement
Territoires
Ruraux)
-
Aménagement
du
bourg
-
Section
carrière
-
Salle
polyvalente
(tarifs
location
et
vaisselle)
-
Recensement
de
la population
2017
-__
Fermeture
des
services
de
chirurgie
ambulatoire
au
centre
hospitalier
d'Aubusson
-
Questions
diverses
Fait
à
Saint-Silvain-Bellegarde,
Le
18
mai
2016,
Le
Maire,
Alain
BUJADOUX
POUVOIR
.
empêché(e)
Je
Soussigné
…........................................
agissant
en
qualité
de
dune
donne
pouvoir
pour
me
représenter,
d'assister
à
hu
mu.
qui
se
tiendra
le
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
M... ennemi
Fait
à
ue,
(@
nur.