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Déliberation - 2025 3 5 PJ Eau page signatures BP 2025
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 5 PJ Eau page signatures BP 2025
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 5 PJ Eau page signatures BP 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
CAU LOU VAS LAUV © VU VAR " DT LUL£VY
IV —- ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice: 33
Nombre de membres présents : <+
Nombre de suffrages exprimés : Z2
VOTES :
Pour : 15€
Contre : &
Abstentions : G
Date de convocation : 12/03/2025
Présenté par (1) M. Joël BONNAFFOUX, Président,
A La Bâtie Neuve le 18/03/2025
(1) M. Joël BONNAFFOUX, Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
À La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Les membres de l’assembiée délibérante (2),(3),
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain, Vice-Président
BONNAFFOUX Joël , Président
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Chrisitan ,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard,
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AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D202535-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D202535 IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES
MICHEL Francine,
NICOLAS Laurent ,
OLLIVIER Vincent ,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SPOZIO Christine ,
VANDENABEELE Magali,
Certifié exécutoire par (1) M. Joël BONNAFFOUX, Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la coltectivité de rattachement : maire, président du conseil général.
(2) L'assemblée délibérante étant . Le Conseil communautaire.
(3) L'ajout des signataires est désormais facuitatif
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A ,le
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D202535-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D202535