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Document publié le Lundi 2 décembre 2019
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
REUNION DE BUREAU
Lundi 2 décembre 2019
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Renouvellement de l'engagement de Metz Métropole dans le dispositif Natura 2000 et sa mise en œuvre.
Rapporteur : Monsieur Guy BERGE
Point n° 2 : Prolongation de deux ans de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH-CD) portant sur la copropriété Gabriel Pierné.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 3 : Mise en place d'une Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD) de droit commun sur le quartier de Metz-Borny pour une durée de cinq ans (2020-2024).
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 4 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 5 : Subvention pour des travaux concernant la résidentialisation de la cour du Languedoc sur la copropriété "Bernadette" située 1 et 3 rue du Béarn à Metz- Borny.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 6 : Projet de restructuration par Adoma du Foyer de Travailleurs Migrants "Les Arènes" en une Résidence Sociale de 74 logements PLAI - 7 rue Dembour à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 100483) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 7 : Projet d'acquisition-amélioration par BATIGERE de 116 logements (15 PLS, 54 PLUS et 47 PLAI) situés sur l'ancien hôpital Sainte Blandine rues de Cambout, de la Gendarmerie et d'Asfeld à Metz : demande de financement - 1er cas. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 8 : Projet d'acquisition-amélioration par METZ HABITAT TERRITOIRE de 12 logements (8 PLUS et 4 PLAI) situés 158 route de Woippy à Metz : demande de financement - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 9 : Projet de construction par LOGIEST de 27 logements (8 PLS, 13 PLUS et 6 PLAI) situés rue Gargan à Peltre : demande de financement - 1 cas. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE Point n° 10 : Projet de construction neuve par METZ HABITAT TERRITOIRE d'une résidence seniors de 14 logements (9 PLUS et 5 PLAI) située 8 rue du Sculpteur Buissière à Ars-sur-Moselle : demande de financement - 1 cas. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 11 : Projet de construction par VILOGIA de 25 logements (17 PLUS et 8 PLAI) - rue Foch à Ban-Saint-Martin : demande de financement - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 12 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA de 21 logements (12 PLUS et 9 PLAI) - route de Lorry à Metz : demande de financement - 1 cas. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 13 : Projet de réhabilitation du Foyer de Jeunes Travailleurs Sainte Constance à Metz - Demande de financement.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 14 : Acceptation de dividendes au titre de l'exercice 2018 - LOGIEST. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 15 : Transfert de propriété des parkings Saint-Joseph et du Belvédère situés sur la Ville de Montigny-lès-Metz.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 16 : Restructuration du Lycée des Métiers de l'Hôtellerie et de la Restauration Raymond Mondon à Metz - Transfert de propriété d'une parcelle dans le domaine public de la Région Grand Est.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 17 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité au 31 décembre 2017.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 18 : Adoption des tarifs de location des salles des équipements culturels de Metz Métropole pour 2020 et validation des nouveaux règlements d'utilisation des salles de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 19 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole : partenariat entre Metz Métropole et l'Académie des Inscriptions et Belles Lettres pour la publication d'un ouvrage scientifique consacré à la Cité des Médiomatriques au sein de sa collection du Nouvel Espérandieu.
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 20 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole : baisse du prix des revues "Chancels" éditées depuis 2015 et vendues à la boutique du Musée. Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 21 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions, du Centre de Convention et du Centre Metz Congrès Robert Schuman de Metz Métropole pour l'année 2020.
Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Point n° 22 : Acquisition de matériels et d'engins de voirie - Affectation de l'Autorisation de Programme.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL Point n° 23 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dette.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 24 : Provisions pour contentieux et risques - point 2019. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 25 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2019. Rectification de la répartition entre communes.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 26 : Transfert de la compétence départementale "Fonds de Solidarité pour le Logement " (FSL) : Signature de la convention de mise à disposition de l'application SOLIS - module FSL entre le Département de la Moselle et Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Yves LE BER
Point n° 27 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Julien- lès-Metz - Définition des modalités de la mise à disposition.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 28 : Copropriété du "Parking 86 rue aux Arènes Metz" : Désignation d'un représentant de Metz Métropole pour siéger aux Assemblées de copropriété. Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER
Point n° 29 : Versement d'un prix au lauréat d'un appel à projets porté par le Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain.
Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN du 16 décembre 2019
Point n° 1 : Définition de l'intérêt métropolitain.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Transfert des compétences départementales :
- Signature de la convention de transfert des compétences sociales avec le Département de la Moselle,
- Fonds de Solidarité pour le Logement : délégation du Conseil au Président, - Fonds d'Aide aux Jeunes en difficulté : délégation du Conseil au Président. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de Metz Métropole.
Rapporteur : Madame Christiane KUNZ
Point n° 4 : Rapport Développement Durable 2019 de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Guy BERGE Point n° 5 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2020.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 6 : Décision Modificative n°3-2019, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2020.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Attributions de compensation définitives 2019.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Schéma de l'Offre Economique : Approbation du projet et de la feuille de route opérationnelle 2019-2021.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 10 : Modification du règlement intérieur de Metz Métropole - dématérialisation de l'envoi des convocations aux élus et vote électronique.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 11 : Dissolution du Syndicat des Eaux du Sillon de l'Est Messin (SESEM). Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 12 : Signature d'avenants aux Conventions de Délégations de Service Public entre 10 communes de Metz métropole et l'UEM.
Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Point n° 13 : Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : Modifications du règlement.
Rapporteur : Monsieur Jean-François SCHMITT
Points divers.