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Document publié le Lundi 24 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj bureau 24 01 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
REUNION DE BUREAU
Lundi 24 janvier 2022
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Avenant n°1 à la Convention multipartenariale pour la mise en œuvre et l'exploitation du Système d'Information Multimodale (SIM) Grand Est. Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 2 : Mise en place d'un dispositif d'accession sociale à la propriété sur le territoire de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 3 : Garantie de Metz Métropole à VILOGIA dans le cadre du dispositif des prêts de haut de bilan bonifié de la Caisse des dépôts.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 4 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 7 logements (3 PLUS et 4 PLAI) situés 53 et 55 rue Mazelle à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 128226) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 5 : Adoption du Barème d'Evaluation de la Valeur d'un Arbre (BEVA). Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 6 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité et de la promotion du tourisme.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 7 : Transfert d'une canalisation gaz du réseau de distribution au réseau de transport : établissement de servitudes d'utilité publique.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 8 : Avenant n° 1 - Procès-verbal de mise à disposition des équipements affectés à la compétence "Eau Potable".
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 9 : Secteur ' Sud-Blory - La Horgne ' - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU du PLU de Montigny-lès-Metz.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER Point n° 10 : Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ars-sur-Moselle.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 11 : Protection fonctionnelle d'un ancien élu.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Installation de nouveaux élus de la Commune d'Ars-sur-Moselle et de la Commune de Roncourt.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Adhésion de Metz Métropole au Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Orne (Orne Aval).
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 4 : Création du Comité de déontologie des élus de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Point n° 6 : Rapport annuel développement durable 2021 de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 7 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2022.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Révision libre et Attribution de Compensation prévisionnelle - Exercice 2022. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Approbation et signature de la Charte de l'arbre métropolitaine. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 10 : Opération de Revitalisation de Territoire - approbation de la convention. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 11 : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé sur les copropriétés Christiane et Ecureuil de Metz-Borny.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Points divers.