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Document publié le Lundi 22 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj bureau 22 05 2023)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
REUNION DE BUREAU
Lundi 22 mai 2023
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Attribution d'une subvention pour les Abilympics - Worldskills. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Subvention au festival Mécleuves Terre de Blues 2023. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique. Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 4 : Subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive. Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Point n° 5 : Versement de subventions - Actions de cohésion sociale - 1ère programmation 2023.
Rapporteur : Monsieur Khalifé KHALIFE
Point n° 6 : Soutien au projet ACTIF-IA : "Accélérer les Talents pour l'Industrie du Futur - Usages des Technologies du digital et de l'Intelligence Artificielle" 2023- 25, École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers - campus de Metz. Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 7 : Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Université de Lorraine - Centre Pierre Janet. Projet de recherche Psychothérapie et nouvelles technologies : le cabinet virtuel TELEPSY-EMDR 2022-24. Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 8 : Soutien au Pôle entrepreneuriat étudiant de Lorraine (PeeL), 2023-25. Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 9 : Enseignement supérieur et recherche : Autorisation de versements d'aides en fonctionnement 2023 - Conventions d'objectifs et de moyens
pluriannuelles adoptées en 2022.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 10 : Soutien aux projets NRJnnov et au lieu Totem CaMéx-IA Grand-Est portés par l'École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers - campus de Metz dans le cadre du programme Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD Point n° 11 : Convention de financement entre l'Agence Régionale de l'Innovation Grand E-Nov + et l'Eurométropole de Metz au titre de 2023.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 12 : Soutien à la conférence théâtralisée sur les "faux en art" - IUT de Metz, Université de Lorraine.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 13 : Signature d'une convention financière avec la Chambre de Métiers et d'Artisanat de la Moselle dans le cadre de l'organisation et l'animation du programme de formation "Créa-Lab".
Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Point n° 14 : Attribution d'une aide financière à l'investissement dans le cadre de l'obtention du label Eco-Défis.
Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Point n° 15 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation de l'avenant n° 12 à la convention de concession d'aménagement.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 16 : Convention avec l'association Quest For Change pour l'incubateur THE POOL.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 17 : Convention de coopération avec le Conservatoire Botanique d'Alsace- Lorraine (CBAL).
Rapporteur : Monsieur Jean-François LOSCH
Point n° 18 : Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Lorraine.
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 19 : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Lorraine (CPEPESC Lorraine).
Rapporteur : Monsieur Manuel BROCART
Point n° 20 : Convention de partenariat avec le Centre de Sauvegarde de la Faune Lorraine (CSFL).
Rapporteur : Monsieur Manuel BROCART
Point n° 21 : ZAC Pointe Sud Plateau de Frescaty : cession de parcelles non bâties et de droits à construire.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 22 : Secteur ex-base-vie Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non bâtie. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 23 : Acquisition auprès la Ville de Metz d'un bien sis rue du Commandant Brasseur à Metz.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 24 : Régularisation foncière 2 route de Lessy à Plappeville. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT Point n° 25 : Régularisation foncière rue de l'Oseraie à Montigny-lès-Metz. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 26 : Transfert de propriété des Biens - Commune de Lorry-Mardigny. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 27 : Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Conventions avec les contributeurs de plus de 10 000 €.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 28 : Projet de construction par VIVEST de 16 logements (10 PLUS et 6 PLAI) situés impasse le Quarré à Jury : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 145176) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 29 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 30 : Projet de réhabilitation par BATIGERE de 29 logements situés rue des Piques et Quai Félix Maréchal à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 144696) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 31 : Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 36 logements situés 4, 6, 8, 10 et 12 rue des Minimes à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 144050) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 32 : Signature de l'avenant au Contrat Type de Reprise Option Filière Verre Barème F.
Rapporteur : Madame Anne-Marie LINDEN
Point n° 33 : Signature du contrat relatif à la prise en charge des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques ménagers (D3E) collectés dans le cadre du Service Public de Gestion des Déchets (SPGD) et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation - Version Juillet 2022.
Rapporteur : Madame Anne-Marie LINDEN
Point n° 34 : Metz à Vélo : attribution d'une subvention pour 2023 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Monsieur Christophe PREVOST
Point n° 35 : (re)Prenons le Guidon: attribution d'une subvention pour 2023 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Monsieur Christophe PREVOST
Point n° 36 : Lancement de l'opération de création d'un dépôt de bus et de son aménagement extérieur.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 37 : Convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la SNCF pour la réalisation de travaux d'entretien du pont de fer à METZ.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL Point n° 38 : Convention particulière relative à la réalisation de travaux d'extension et de rénovation thermique du bâtiment 8-10 Dreyfus Dupont à Metz entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Walter KURTZMANN
Point n° 39 : Signature de la Convention CEE avec l'UEM.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 40 : Affectations d'Autorisations de Programme.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 41 : Renouvellement de la convention de moyens généraux et prestations apportés par l'Eurométropole de Metz au Syndicat mixte Moselle Aval. Rapporteur : Madame Jocelyne KOLODZIEJ
Point n° 42 : Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de coworking et annulation d'une garantie précédemment accordée. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Désignations dans diverses Commissions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux dans le cadre du renouvellement de la délégation de service public
"Transports".
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Modification des statuts de la Société Publique Locale GRAND EST MOBILITES.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 5 : Comptes de Gestion de l'exercice 2022 de l'Eurométropole de Metz. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 6 : Compte administratif 2022.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Affectations du résultat de l'exercice 2022.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY Point n° 8 : Répartition du résultat de l'actif et du passif du budget annexe Eau potable entre la Régie de l'Eau de Metz Métropole et le Syndicat des Eaux de la Région Messine.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Approbation de la modification n° 1 du règlement du Site Patrimonial Remarquable de Scy-Chazelles.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 10 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : Projet de modification du périmètre - modification du dossier de création et du dossier de réalisation de la ZAC et lancement de la procédure de concertation préalable avec le public. Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Points divers.