Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 30
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal au cours de la seance intervenue le mercredi 30 octobre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal au cours de la seance intervenue le mercredi 30 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU VAR - ARRONDISSEMENT DE DRAGUIGNAN
CANTON DE ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
COMMUNE DE SAINT-PAUL-EN-FORÊT
Villes LU Villages US
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
AU COURS DE LA SÉANCE INTERVENUE LE MERCREDI 30 OCTOBRE 2024
Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
E ï : Ï
TER F. NUMÉRO DE LA DATE DE LA 2 ne SENS DU VOTE
DU CONSEIL DÉLIBÉRATION DÉLIBÉRATION
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION MUNICIPAL
FINANCES : décisi ificati “ 2024/46 30/10/2024
| FINANC écision modificative n°4 / Budget éprrouvik à l’unanimité | de la commune igpérations à ordre)
|
FINANCES : attribution d'une subvention au
2024/47 30/10/2024 Collège Marie MAURON / Enseignement de Approuvée
à l'unanimité
l'Occitan
| ÉCOLE : approbation de la convention relative à
2024/48 30/10/2024 l'utilisation de la piscine municipale de SEILLANS Approuvée
à l'unanimité
| par les scolaires
| COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE
| FAYENCE : prise d'acte des rapports d'activité
2023 de l'Établissement Public de Coopération 4, 1
fl is : | 2024/49 30/10/2024 intercommunale, du Service Eau & Le Conseil Municipal a pris acte.
Assainissement et du Service Public d'Élimination
des es Déchets
| CULTURE : approbation de la convention . 2024/50 0/2024
AI à" té 24 30/10/202 d'adhésion à l'École de Musique de Fayence
PPrOUVER 4 l'unanimité
| FONCIER | : approbation de la cession de la Approuvée àl'unanimité
2024/51 30/10/2024 parcelle cadastrée section G numéro 17 à la !
SASU VIGA CORPORATION fabhemtions)
| | séniors : approbation de la convention relative
li fice d 2024/52 30/10/2024 à l'organisation d'ateliers gratuits au bénéfice des Approuvéds l'unanimité | Séniors, avec l'Association Santé, Éducation et
Prévention sur les Territoires PACA (ASEPT)
Affichage en Mairie et publication sur le site internet de la commune, le lundi 04 novembre 2024.
icolas MARTEL
154 Place du Champ-de-Foire - 83 440 SAINT-PAUL-EN-FORÊT - Tél. 04 94 39 08 80 Courriel : accueil@saintpaulenforet.fr — Site Internet :www.saintpaulenforet.fr