Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal en sa seance du mercredi 18 decembre 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Rivecourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal en sa seance du mercredi 18 decembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Jeunesse,
DÉPARTEMENT
DE
L’OISE
Arrondissement
de
COMPIEGNE
Canton
d’Estrées-Saint-Denis
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SÉANCE
DU
MERCREDI
18 DÉCEMBRE
2024
N°
Délibération
Objet
Décision
51/2024
Finances :
Approuvée
Vente
du
28
rue
de
la République
52/2024
Finances :
Approuvée
Demande
de
subvention
DETR
2025
: Cimetière
— Travaux
d’accessibilité
53/2024
Finances :
Approuvée
Demande
de
subvention
CCPE
— Fonds
de
concours
Transition
Écologique
2025
: Cimetière
— Travaux
d'accessibilité
54/2024
Finances :
Approuvée
Demande
de
subvention
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
2025
:
Cimetière
— Travaux
d’accessibilité
55/2024
Finances :
Approuvée
Maintien
de
la demande
de
subvention
auprès
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
L’OISE
2025
: extension
du réseau
des
eaux
pluviales
rue
de
la République
(dossier
n°
00034311)
56/2024
Finances
:
Approuvée
Approbation
des
tarifs
classe
de neige — Année
scolaire
2024/2025
57/2024
Finances :
Approuvée
Tarification
Droit
de
place
Fait
à Rivecourt,
le
23
décembre
2024
Le
Maire,
Grégory
HUCHETTE
—
TT
Le
secrétaire
de
séance,
Serge
VITT