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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 26 octobre 2023
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 26 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 OCTOBRE 2023
Liste des délibérations examinées
Destinataires Transmission par voie d’affichage sur le panneau communal dédié
Présents
Laurent GIUBERGIA, Alexandre LATIL, Gérald OLIVIER, Fabien BANET, Nicolas BERENGUIER, Florian PIGNOL, Marie BINET, Gilles DE TREMERIE, Lina MARCANTONI, Benoit MARLIN, Corinne MACREZ, Florence VASSEUR, Borys BRUSILO, Christiane FOURNIER NERI, Pierre ARNAL, Thierry REVEILLON, Marie-France BILLO, Sébastien JAUDEL
Absent Jean-Philippe DUTEURTRE
Procuration CHARLES Aline donne procuration à Florian PIGNOL, Annick VERGOZ donne procuration à Fabien BANET, Céline GINIER donne procuration à Alexandre LATIL, Frédéric BRANSIEC donne procuration à Christiane FOURNIER NERI
Secrétaire de séance Fabien BANET
Objet Liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 26 octobre 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023 UNANIMITÉ
1 Modification n°3 du contrat de délégation de service public pour la gestion de l’accueil de loisirs- Aide aux devoirs
UNANIMITÉ
2 Mise en place de l’aide aux devoirs- Approbation du tarif et du règlement intérieur
UNANIMITÉ
3 Mise à disposition gratuite d’un intervenant pour le cycle natation à l’école
UNANIMITÉ
4
Convention de mise à disposition gratuite d’installation de
compostage autonome pour le groupe scolaire Marcel
Auméran
UNANIMITÉ
5 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de salles communales au profit de l’Association Scène de Cœur
UNANIMITÉ
6 Subvention exceptionnelle au profit de l’Association « Culture et Cultures » Année 2023
UNANIMITÉ
7 Subvention exceptionnelle au profit de l’Association « Comité des Fêtes et du Sport Plantourian » Année 2023
UNANIMITÉ
8
Convention d’autorisation d’accès et d’occupation du domaine
public non routier de la commune avec la société Var Très Haut
Débit- Boulevard Maréchal Joffre
UNANIMITÉ
9 Convention d’autorisation d’accès et d’occupation du domaine public non routier de la commune avec la société Var Très Haut
Débit- Place Clémenceau et Rue Pasteur
UNANIMITÉ
10 Rapport d’activité 2022 de Territoire d’énergie Var- Symielec UNANIMITÉ
Fin de séance 19h00