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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 17 octobre 2024
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 17 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
17 octobre 2024
Liste des délibérations examinées
Destinataires Transmission par voie d’affichage sur le panneau communal dédié
Présents
GI UBERG I A Lauren t, L AT I L Alex andre , OL IV I ER Gér ald , BANE T F ab ien , VE RG OZ Ann ick , BEREN G UI ER Nic olas , GIN IER Cé line , PI GN OL Florian , BI NET Mar ie , D E TREMER IE Gille s , M AR LIN Beno ît , M A CREZ Cor inne , BRA NS IEC Frédér ic , F O URN IER -N ERI Chr is tiane , ARN AL P ierre ,
REVEI L LON Th ierr y, BI LL O Mar ie - Fran ce, J AU DE L Séb ast ien .
Absents VA S SE UR F lor ence , D UTE UR TRE Je an -Ph ilip pe, BR U SI L O Bory s
Procurations CH AR LE S A line d onne procurat ion à GI UBER G IA Laur ent , MAR C ANT ON I Lin a donn e procura tio n à MA CRE Z Cor inne
Secrétaire de séance Annick VERGOZ
Objet Liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 17 octobre 2024 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 19 SEPTEMBRE 2024 UNANIMITÉ
1 Admission en non-valeur et créances éteintes UNANIMITÉ
2 Décision modificative n°3 budget commune 2024 UNANIMITÉ
3 Aide aux devoirs - Modification du tarif et du règlement intérieur
UNANIMITÉ
4
Reconduction du cycle de natation à l'école Marcel Auméran
pour l'année scolaire 2024-2025
UNANIMITÉ
5 Approbation de la convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps
de pause méridienne dans le premier degré
UNANIMITÉ
6 Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2024 à l'association LEI FREIRE DOU BALOUN
UNANIMITÉ
1 abstention
7 Subvention exceptionnelle au profit de l'association LEI FREIRE DOU BALOUN - Année 2024
UNANIMITÉ
2 abstentions
8 Subvention exceptionnelle au profit de l'association sportive du collège Berty Albrecht de Sainte-Maxime - Année 2024
UNANIMITÉ
9 Adoption d'un fonds de concours au profit de SYMIELECVAR TE83 pour la modernisation du parc EP (dossier 6690)
UNANIMITÉ
10 Convention de partenariat CAP Sport Santé Seniors UNANIMITÉ
Lecture des décisions municipales 605-610-612-613-615-616-
Fin de séance 19h00