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Déliberation - 3237 2025 12 09 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 3237 2025 12 09 liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de
€
POUILLY
NONAINS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 9 DECEMBRE 2025
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 15
Nombre d'excusés avec pouvoirs : 1
Absents : 3
Secrétaire de séance : Catherine MOUILLER
Votes : Pour : 16
DONNE -S Pl DÉCISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE n°2 Contre :0 À 09/12/2025 . PDF Abstention : 0
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POS L DEMANDE DE SUBVENTION DETR — ANNÉE 2026 Approuvé à l'unanimité À
Affiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain.
. Pour copie conforme en Mairie le 10 décembre 2025.
Catherine MOUILLER, secrétaire de séance,
A
j