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Déliberation - 2559 2024 09 24 liste des deliberations
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 2559 2024 09 24 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
Commune de
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 24 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 14
Nombre d’excusés avec pouvoirs : 2
Secrétaire de séance : Catherine MOUILLER
DCM 2024-41 du
24/09/2024 Roannais agglomération - attribution d’un fond de concours Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-42 du
24/09/2024 Bulletin municipal – tarifs des encarts publicitaires Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-43 du
24/09/2024
Approbation de la convention de partenariat 2024-2027 pour la
mise en réseau des bibliothèques municipales avec les
médiathèques de roannais agglomération
Votes : Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 1
DCM 2024-44 du
24/09/2024
Délégation au Maire pour la souscription d’un marché public dans
le cadre du transfert de compétence de la crèche municipale Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-45 du
24/09/2024
Renouvellement du contrat aidé avec le département pour le
service technique Approuvé à l’unanimité
Affiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain.
Pour copie conforme en Mairie le 25 septembre 2024
Commune de
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 24 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 14
Nombre d’excusés avec pouvoirs : 2
Secrétaire de séance : Catherine MOUILLER
DCM 2024-41 du
24/09/2024 Roannais agglomération - attribution d’un fond de concours Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-42 du
24/09/2024 Bulletin municipal – tarifs des encarts publicitaires Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-43 du
24/09/2024
Approbation de la convention de partenariat 2024-2027 pour la
mise en réseau des bibliothèques municipales avec les
médiathèques de roannais agglomération
Votes : Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 1
DCM 2024-44 du
24/09/2024
Délégation au Maire pour la souscription d’un marché public dans
le cadre du transfert de compétence de la crèche municipale Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-45 du
24/09/2024
Renouvellement du contrat aidé avec le département pour le
service technique Approuvé à l’unanimité
Affiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain.
Pour copie conforme en Mairie le 25 septembre 2024