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Compte-Rendu - 2023 69 Mise à jour tableau des effectifs
Déliberation - 2 AR Mise a jour du tableau des effectifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 2 AR Mise a jour du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Commune
de
VASSELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VASSELIN
En
exercice
: 10
Présents
: 6
Votants
: 7
Pour
: 7
Contre :
Réf.
: 202212-002
FAST :
4-1-1-1
Objet
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
treize
décembre
à
dix-neuf
heures
et
quinze
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vasselin,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie,
en
séance
publique
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Yves
ROUX,
Maire.
Date
de
convocation
: 02
décembre
2022
Monsieur
Jean-Philippe
GUILLAUD
est
nommé
Secrétaire
de
séance
en
application
de
l’article
«
L.2121-15
» du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
procède
à
l'appel
nominal
des
élus :
Étaient
présents
:
Jean-Yves
ROUX,
Gérard
REGEAMORTEL,
Jean-Philippe
GUILLAUD,
Andrée
GUILLAUD,
Béatrice
FEUILLOIS,
Michel
MEUNIER
Étaient
excusés :
Marcel
CONSTANTIN
donne
pouvoir
à Jean-Philippe
GUILLAUD
Sébastien
PEROUSE
Candice
GRECO
Était absent
:
Christian
BARBERET
Lesquels
forment
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Monsieur
le Maire
propose
de
mettre
à jour
le tableau
des
effectifs
à compter
du
1°
janvier
2025.
Présentation
du
tableau
du
19
octobre
2021,
modifications
et corrections
apportées.
Le
Conseil
Municipal
valide
le tableau
du
personnel
comme
il a été
présenté
par
Monsieur
le
Maire.
Tableau
annexé
à
cette
délibération.
Fait
et
délibéré
les
jours
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme
le
14
décembre
2022.
Le
Maire,
Jean-Yves
ROUX.
Accusé de réception en préfecture 038-213805252-20221213-202212-002-DE Date de télétransmission : 21/12/2022 Date de réception préfecture : 21/12/2022 LL
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Accusé de réception en préfecture 038-213805252-20221213-202212-002-DE Date de télétransmission : 21/12/2022 Date de réception préfecture : 21/12/2022