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Ordre du Jour - OJ 2013 06 24 du 24 juin 2013
Document publié le Lundi 24 juin 2013 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2013 06 24 du 24 juin 2013)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013
ORDRE DU JOUR
- Compte rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal au maire)
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 15 avril 2013
QUESTION DU MAIRE
- I - Le maire Avis des communes sur la composition du conseil communautaire de Laval Agglomération
VIE QUOTIDIENNE
- VQ - 1 - Y. Kiessling Tarifs des ALSH les mercredis scolaires
- VQ - 2 - G. Poirier Organisation des journées annuelles de la vie associative (JAVA) et forum des associations
- VQ - 3 - G. Poirier Organisation de la 6ème rencontre régionale des conseils des sages des Pays de la Loire
- VQ - 4 - Y. Kiessling Attribution d'une subvention au lycée Rousseau pour la participation à un concours international
- VQ - 5 - G. Chauveau Attribution d'une subvention à l'association Air Balloon
- VQ - 6 - L. Bedouet Attribution d'une subvention à l'association Les restaurants du cœur
- VQ - 7 - Y. Kiessling Attribution d'une subvention à l'amicale des sapeurs pompiers de Laval
- VQ - 8 - Y. Kiessling Attribution d'une subvention au centre d'étude et d'action sociale (CEAS) de la Mayenne
- VQ - 9 - G. Chauveau Attribution d'une subvention à l'Association sportive karting lavallois pour des travaux de réfection de la piste de karting
de Beausoleil
- VQ - 10 - S. Touchard Attribution d'une subvention à l'Union des comités animation lavallois (UCAL)
- VQ - 11 - V. Baudry Partenariat entre la ville de Laval et le Théâtre-scène conventionnée pour la mise en place du parcours Palin'mômes
2013-2014
- VQ - 12 - Y. Kiessling Festival des cultures urbaines 2013 : Jeunesse 2 Karactère
- VQ - 13 - P. Cupif Fête du livre 2013
- VQ - 14 - Y. Kiessling Fête de la châtaigne et de la citrouille 2013
- VQ - 15 - G. Poirier Candidature de la ville de Laval au concours de la capitale européenne du bénévolat ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT
- AD - 1 - E. Doreau Demande de subventions et mécénats pour la restauration du bateau-lavoir Saint-Yves
- AD - 2 - E. Doreau Demande de subventions pour les actions culturelles Ville d'art et d'histoire 2014
- AD - 3 - P. Cupif Demande de subventions pour la restauration du groupe sculpté du baptême du christ de l'église Saint-Vénérand
- AD - 4 - F. Fabre-Dureau Transfert de propriété de 38 œuvres de l'État à la ville de Laval
- AD - 5 - P. Cupif Convention de dépôt-vente d'ouvrages d'Alain Gerbault avec la librairie M'Lire
- AD - 6 - P. Cupif Dépôt-vente de sacs dans les bibliothèques
- AD - 7 - E. Doreau Convention avec l'association Réseau Chainon et le Théâtre-scène conventionnée de Laval pour l'organisation
du festival Chainon manquant 2013
- AD - 8 - S-A. Hamadaïne Conventions dans le cadre du printemps de l'architecture
- AD - 9 - P. Cupif Convention entre la ville de Laval et le Théâtre de l'Éphémère pour l'enseignement de la classe théâtre 2013/2014
du Conservatoire à rayonnement départemental
- AD -10 - G. Chauveau Partenariats relatifs aux classes à horaires aménagés
- AD - 11 - E. Doreau Programme d'action culturelle du Conservatoire à rayonnement départemental du 27 août au 31 octobre 2013
- AD - 12 - P. Cupif Convention avec le Conseil général de la Mayenne dans le cadre du plan départemental de développement de l'enseignement
et des pratiques musicales
- AD - 13 - E. Doreau Programme d'action culturelle de l'espace Alain Gerbault du 29 juin au 29 septembre 2013
- AD - 14 - E. Doreau Programme d'action culturelle du musée du 1er juillet au 30 octobre 2013
- AD - 15 - E. Doreau Programme d'action culturelle des bibliothèques d'août à décembre 2013
- AD - 16 - S. Touchard Dénomination de voie dans le lotissement du Cormier
- AD - 17 - C. Lefebvre Dénomination d'un parking desservi par la ruelle Saint-Vénérand
- AD - 18 - S-A. Hamadaïne Attribution d'une subvention à l'association Le Crides - Les 3 Mondes dans le cadre du projet
"Interculturalité"
- AD - 19 - E. Doreau La Face des étoiles 2013
- AD - 20 - F. Fabre-Dureau Exonération trimestrielle des droits de place de commerçants du marché - AD - 21 - F. Fabre-Dureau Attribution d'une subvention à l'association des professionnels du Laval historique
- AD - 22 - E. Antonio Protocole de coopération décentralisée avec les communes de Garango, Boussouma, Niaogho et Komtoega (Burkina Faso)
CADRE DE VIE - ÉCOLOGIE URBAINE
- CVEU - 1 - F. Ergan Acquisition d'un terrain place de la Gare auprès de RFF
- CVEU - 2 - P. Cupif Acquisition de voies et réseaux divers du domaine de l'Aubépin auprès de la sarl Le Logement Mayennais
- CVEU - 3 - C. Gourvil Cession d'un immeuble sis 4 rue Marcel Cerdan à Méduane Habitat
- CVEU - 4 - F. Ergan Cession de terrain au Conseil général de la Mayenne sur la commune de Maisoncelles
- CVEU - 5 - S. Touchard Cession de terrain sis La Jaunaie à la SCI HCE Immobiliers
- CVEU - 6 - F. Ergan Cession de terrain sis rue Charles Toutain à Laval Agglomération
- CVEU - 7 - L. Bedouet Convention pour l'ouverture du droit à l'aide personnalisée au logement pour l'EHPAD de l'Épine
- CVEU - 8 - F. Ergan Échange de terrains route de Saint-Nazaire avec le Conseil général de la Mayenne
- CVEU - 9 - I. Aït-Arkoub Acquisition d'un terrain sur la commune d'Entrammes auprès de la société Chaffenay SAS
- CVEU - 10 - C. Gourvil Renouvellement du contrat avec le Conseil général de la Mayenne pour les prestations d'assistance technique
et de validation de l'autosurveillance de la station d'épuration
- CVEU - 11 - H. Brillet Conventions avec ERDF pour la mise à disposition d'un local pour le transformateur d'alimentation du Château-Neuf
- CVEU - 12 - E. Doreau Plan de financement des abords du Château-Neuf
- CVEU - 13 - Y. Kiessling Plan de financement relatif à la requalification de la rue Hébert
- CVEU -14 - Y. Kiessling Plan de financement de l'opération de requalification de la rue du Préfet Bonnefoy
- CVEU - 15 - N. Peu Fonds de concours relatif à l'avant-projet de SDEGM pour les travaux d'effacement des réseaux électriques
rue du Préfet Bonnefoy
- CVEU - 16 - F. Ergan Mise à disposition avant cession du bâtiment 45 du quartier Ferrié à Laval Mayenne Aménagements
- CVEU - 17 - N. Peu Modifications de voiries dans le cadre de l'avancement des opérations d'aménagement foncier liées à la construction
de la LGV PERSONNEL - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - GESTION DE LA VILLE
-Information I. Aït-Arkoub Information sur la dette
- PAGFGV - 1 - I. Aït-Arkoub Décision modificative 2013 n° 1
- PAGFGV - 2 - G. Gournay Remise gracieuse et intérêts de retard des taxes d'urbanisme
- PAGFGV - 3 - J-Y Lefeuvre Avis sur la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents municipaux (risque
prévoyance)
- PAGFGV - 4 - S. Launay Création d'un groupement de commandes avec le CCAS pour la fourniture de denrées alimentaires
- PAGFGV - 5 - H. Brillet Création d'un groupement de commandes avec Laval Agglomération et le CCAS pour l'acquisition de matériel
informatique
- PAGFGV - 6 - J-Y Lefeuvre Création d'un poste de juriste à temps complet
- PAGFGV - 7 - J-Y Lefeuvre Création d'un emploi fonctionnel de directeur général adjoint à temps complet
- PAGFGV - 8 - I. Aït-Arkoub Prise en charge de la cotisation versée à l'Ordre national des architectes
- PAGFGV - 9 - S. Launay Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes avec Laval Agglomération pour la fourniture de fioul domestique
- PAGFGV - 10 - I. Aït-Arkoub Vente aux enchères d'une presse offset