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Procès Verbal - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 8 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Vis-en-Artois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
VIS EN ARTOIS
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 8 décembre 2025
Délibération DE_029_2025 : Affectation de la place de stationnement dans le
domaine public.
Approuvée.
Délibération DE_030_2025 : Affectation de l’aire de jeux dans le domaine
public.
Approuvée.
Délibération DE_031_2025 : Affectation de l’élargissement du sentier dans le
domaine public.
Approuvée.
Délibération DE_032_2025 : Convention territoriale globale : demande de
prolongation.
Approuvée.