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Procès Verbal - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 8 fevrier 2023
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Vis-en-Artois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 8 fevrier 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Énergies,
VIS EN ARTOIS
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 08 février 2023
Délibération DE_2023_001 : Demande de subvention auprès de Monsieur le
Président du département pour une étude de programmation et de
consultation de l’aménagement du centre bourg et de la nouvelle gendarmerie
Approuvée.
Délibération DE_2023_002 : Organisation du temps scolaire.
Approuvée.
Délibération DE_2023_003 : Création d’un contrat d’agent d’entretien
Approuvée.
Délibération DE_2023_004 : Débat sur le Projet d’Aménagement et de
Développement Durable du PLUI.
Approuvée.
Délibération DE_2023_005 : Admission en non-valeur.
Approuvée.