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Déliberation - dlibration 0162023
Déliberation - dlibration 0062024 subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Motte-d'Aigues.
Lien du pdf (Déliberation - dlibration 0062024 subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
006/2024
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
VILLE
DE
LA
MOTTE
D’AIGUES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
18
MARS
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
dix
huit
mars
à18h
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LA
MOTTE
D’AIGUES,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
GOUIRAND
Alain,
Maire.
Date
de
la
convocation
:12
mars
2024
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
15
Présents
il
Pouvoirs
3
Votants
14
Présents
:GOUIRAND
Alain,
FRANC
Daniel,
BONETY
Myriam,
MERLINO
Bernard,
LEMEUR
Sabrina,
EYMARD
Laurence,
CALAC
Jean-Baptiste,
RODRIGUEZ
Marielle,
NOUVEL
Yannick,
GARCIA
Jeannot,
MISTRE
Suzie.
Etaient
absent(s)
excusé(s)
et
représenté(s)
: Madame
LEBOUC
Nathalie
(pouvoir
à
Madame
BONETY
Myriam),
Monsieur
CAVALIER
Baptiste
(pouvoir
à Monsieur
MERLINO
Bernard),
Madame
FIORITO
Marie-Laure
(pouvoir
à Madame
RODRIGUEZ
Marielle). Absente
:Madame
BLANC
Chantal.
Secrétaire
de
séance
: Madame
EYMARD
Laurence
Objet
:Attribution
de
subventions
aux
associations
communales
et
autres
organismes.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
la
volonté
municipale
de
soutenir
les
associations
dont
l’activité
contribue
à l’animation
du
village,
et
autres
organismes
qui
organisent
des
actions
et
des
manifestations
sur
notre
commune. Les
commissions
«
Associations
»
et
«
Finances
»
se
sont
réunies
le
15
mars
2024
pour
statuer
sur
ces
demandes,
voici
leurs
propositions
:
ASSOCIATION
PROPOSITION
COMPTE
Association
du
3%"
âge
300.00
€
6574
Amicale
laïque
1 000.00
€
6574
Convivialité
et
culture
100.00
€
6574
Comité
des
fêtes
6
000.00
€
6574
Assoc.
Gymnastique
volontaire
300.00
€
6574
Le
Chant
des
Vaucèdes
100.00
€
6574
Fondation
du
Patrimoine
200.00
€
6288
Clic
Soleil
âge
100.00
€
6574
Association
l’Aglandau
100.00
€
6574
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
A
la
majorité
des
membres
présents,
Abstention
:5
(CALAC
JB,
GARCIA
J,
NOUVEL
Y,
RODRIGUEZ
M,
FIORK@Mleéception
-Ministère
de l'Intérieur
Contre
:0
(084-218400844-20240318-0062024-DE)
Pour
:9
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
19/03/2024
Publication :
19/03/2024
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation 0066/2024
-
APPROUVE
les
propositions
de
subventions
aux
associations
et
autres
organismes
ci-dessus
détaillées,
-
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à verser
les
sommes
allouées
à chacun,
-__
VOTE
les
crédits
nécessaires
aux
dépenses
sur
le
Budget
Primitif
2024.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour
mois
et
an
susdits,
Suivent
les
signatures,
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
A.
GOUIRAND
L.
EYMARD
Envoyée
en
Préfecture
le
Reçue
en
Préfecture
le
Accusé
de réception
- Ministère
de l'Intérieur
Délibération
affichée
le
(084-218400844-20240318-0062024-DE) Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
19/03/2024]
Publication :
19/03/2024
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation