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Déliberation - dlibration 0162023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Motte-d'Aigues.
Lien du pdf (Déliberation - dlibration 0162023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
VILLE
DE
LA
MOTTE
D’AIGUES
0
1
6
/
2
0
2
3
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
19
juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
dix-neuf
juin
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
Ia
commune
de
LA
MOTTE
D’AIGUES,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
GOUIRAND
Alain,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 12
juin
2023
| Nombre
de
membres
du
Consell
Municipal
en
exercice
15
|
8
Présents [ Pouvoirs
3
|
|Votants
|
Fr
Présents
: GOUIRAND
Alain,
LEBOUC
Nathalie,
BONETY
Myriam,
MERLINO
Bernard,
CALAC
Jean-Baptiste,
CAVALIER
Baptiste,
RODRIGUEZ
Marielle,
MISTRE
Suzie
Etaient
Absent(s)
excusé(s)
représentés
:M.
FRANC
Daniel
(pouvoir
à
M.
GOUIRAND
Alain),
Mme
LEMEUR
Sabrina
(pouvoir
à
Mme
MISTRE
Suzie),
M.
NOUVEL
Yannick
(pouvoir
à Mme
RODRIGUEZ
Marielle).
Absente
excusée
:Mme
FIORITO
Marie-Laure.
Absents
:Mme
BLANC
Chantal,
Mme
EYMARD
Laurence,
M.
GARCIA
Jean.
Secrétaire
de
séance
:Monsieur
CAVALIER
Baptiste
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Objet
: Augmentation
des
heures
hebdomadaires
annuelles
des
cours
de
musique
à Pécole.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
2 juillet
2021
une
convention
avec
la
Ville
de
Pertuis
avait
été
passé
pour
des
cours
de
musique
au
sein
de
l’école
primaire.
Ces
cours
étaient
fixés
par
un
créneau
hebdomadaire
de
3.00
heures
hebdomadaires
annuelles
pour
un
tarif
de
1 900.00
€ pour
une
heure
hebdomadaire
annuelle
soit
5
700.00
€ pour
l’année
pour
3.00
heures
hebdomadaires
de
musique,
Les
intervenants
musicaux
et
les
enseignants
souhaitent
une
augmentation
horaire
de
l'enseignante
musique
afin
que
chaque
enfant
puisse
bénéficier
de
ces
cours
musicaux
dans
de
bonnes
conditions.
L'heure
hebdomadaire
passerait
à 5
heures
pour
un
coût
de
9 500.00
€,
le
CD84
prendrait
à sa
charge
4 750.00
€.
Il
propose
à l'assemblée
de
bien
vouloir
se
prononcer.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
A
l’unanimité
des
membres
présents
:
D’APPROUVER
l'augmentation
horaire
des
cours
de
musique,
l’heure
hebdomadaire
passerait
à
5
heures
pour
un
coût
de
9 500.00
€
l’année,
le
CD84
prendrait
à sa
charge
4
750.00
€,
D’AUTORISER
Monsieur
Le
Maire
à signer
l'avenant
à la
convention
de
partenariat
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour
mois
et
an
susdits
Suivent
les
signatures
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
À.
GOUIRAND
B.
CAVALIER
sf Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
084-218400844-20230619-0162023-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet : 20/06/2023
Affichage
20/06/2023
Pour fautonté compétente
par détégation
Envoyee
en
Préfecture
le
Reçue
en Préfecture
le
Délibération affichée
le