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Procès Verbal - 6 PV CM 18 07 23 VALIDE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6 PV CM 18 07 23 VALIDE)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Approuvé
en
séance
du
CM
le 19
septembre
2023
PROCES
VERBAL
Conseil
Municipal
de
Jujurieux
Du
mardi
18
juillet
2023
à 20h
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-huit
juillet,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Jujurieux
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
de
ses
séances,
après
convocation
du
Maire,
Mme
Anne
BOLLACHE.
Présents
:
Anne
BOLLACHE,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Nadège
DESCHAMPS,
Odile
ARBILLAT,
Laure
MARTIN,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Christophe
EUSEBE,
Frédéric
MONGHAL.
Absents
représentés
:
- Sébastien
BOYER
représenté
par
Anne
BOLLACHE
- Jacques
GROSGURIN
représenté
par
Michel
BLANCHET
- Joëlle
PELLUET
représentée
par
Nathalie
CURTINE
- Laurence
MOUROT
représentée
par
Jérôme
BEGON
- Fabienne
FASQUELLE
représentée
par
Nadège
DESCHAMPS
-__ Christine
FUNAZZI
représentée
par
Frédéric
MONGHAL
Absents
: Nathan
DI
MENNA
et
Jean-Luc
DORMANT
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 18
Présents
: 10
Votants
: 16
Date
de
la convocation
: 13
juillet
2023
Madame
Laure
MARTIN
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
1.
OUVERTURE
DE
SEANCE
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et
communique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
procurations
remises
par
les
conseillers
municipaux
empêchés.
2.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
JUIN
2023
> Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 juin
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
3.
ELECTION
DES
REPRESENTANTS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
SUITE
DEMISSIONS
Madame
le Maire
informe
que
suite
aux
démissions
de
messieurs
Joseph
CARTIGNY
et
Jacques
GROSGURIN,
représentants
au
CCAS
élus
par
le Conseil
Municipal,
leur
remplacement
au
sein
de
cette
instance
est
nécessaire
afin
de
respecter
le principe
de
parité
entre
les
membres
élus
et
nommés.
Elle
rappelle
qu’elle
est
présidente
de
droit
au
CCAS
et
que
par
délibération
du
26/05/2020,
il a été
décidé
de
fixer
à 6
le nombre
de
membres
élus
par
le Conseil
Municipal.
Compte
tenu
que
la liste
ne
comporte
plus
de
candidats,
le Conseil
Municipal
doit
procéder
à une
nouvelle
élection
de
tous
les
membres
élus
qui
siégeront
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS. Approuvé
en
séance
du
CM
le 19
septembre
2023
Madame
le Maire
informe
que
les
conseils
d'administration
se
déroulent
généralement
le jeudi
en
soirée
environ
1 fois
par
trimestre.
Une
salle
au
1°
étage
de
l'Hôtel
de
Ville
est
mise
à disposition
du
CCAS
afin
de
rencontrer
les
personnes
suivies
dans
le cadre
des
demandes
d'aides
sociales.
> Après
avoir
entendu
cet
exposé,
le Conseil
Municipal,
procède
à l'élection
de
ses
représentants
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS
et
proclame
les
6 membres
élus
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
à savoir:
Jérôme
BEGON,
Nathalie
CURTINE,
Fabienne
FASQUELLE,
Joëlle
PELLUET,
Christophe
EUSEBE,
Frédéric
MONGHAL.
4.
CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
Madame
Nadège
DESCHAMPS
informe
que
compte
tenu
des
effectifs
prévisionnels
pour
la rentrée
scolaire
prochaine,
il convient
de
prévoir
la création
d’un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
à temps
non
complet
pour
assurer
les
missions
de
surveillant(e)
de
cantine
sur
le temps
méridien
(4 jours
par
semaine)
pour
une
durée
hebdomadaire
annualisée
de
6,27/35©
et
un
contrat
d’une
durée
maximale
de
12
mois.
> Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
créer
1 emploi
pour
accroissement
temporaire
d'activité
de
poste
de
surveillant{e)
cantine
à compter
du
1%
septembre
2023
pour
une
durée
maximale
de
12
mois,
d’une
durée
hebdomadaire
annualisée
de
6.27°/35°.
5.
SOUSCRIPTION
DE
3 EVMIPRUNTS
AUPRES
DE
LA
CAISSE
DES
DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
POUR
LE
FINANCEMENT
DES
TRAVAUX
LIES
A L’ASSAINISSEMENT,
L'EAU
POTABLE
ET
EAUX
PLUVIALES
—
RUE
BIR
HAKEIM/COURBATIERE
Lors
du
dernier
conseil
municipal,
il a été
décidé
de
lancer
une
consultation
en
procédure
adaptée
de
maitrise
d'œuvre
pour
les
travaux
sur
les
réseaux
humides
et la
requalification
de
la voirie
Rue
Bir
Hakeim/RD
12
comme
prévu
dans
les
schémas
directeurs
d’eau
potable
et
assainissement.
La
date
limite
des
remises
des
offres
est
fixée
au
7 août
prochain
et
les
travaux
devraient
débuter
au
plus
tard
en
septembre
2024
par
la RD12
puis
la rue
Bir
Hakeim.
Afin
de
pouvoir
financer
ces
travaux,
plusieurs
emprunts
doivent
être
souscrits.
Une
partie
sera
autofinancée
par
le budget
principal
de
la Commune
ou
son
budget
annexe.
Un
autre
emprunt
devra
être
souscrit
ultérieurement
pour
les
travaux
de
voirie
relatifs
à cette
opération.
Après
étude,
Madame
le Maire
propose
la réalisation
de
3 Contrats
de
Prêt
« Aqua
Prêt»
de
respectivement
650
000
€ (assainissement),
350
000
€ (eau
potable},
385
000
€ (eaux
pluviales)
soit
un
total
de
1 385
000
€ auprès
de
la Caisse
des
Dépôts
et Consignations
pour
le financement
de
ces
travaux
dont
les
conditions
sont
présentées
en
séance.
Monsieur
Joël
BROYER
demande
si des
emprunts
en
cours
doivent
se
terminer
prochainement,
si d’autres
travaux
financièrement
importants
seront
prévus
après
cette
opération
et
si l’Etat
se
rend
compte
des
impacts
financiers
pour
les
collectivités.
Madame
le Maire
souligne
que
les
schémas
directeurs
réalisés
en
concertation
avec
des
services
de
l'Etat
imposent
la réalisation
des
travaux
pour
se
mettre
en
conformité
avec
les
obligations
nationales
et
européennes.
Les
problématiques
financières
et
humaines
ont
déjà
été
évoquées
avec
ces
services. Approuvé
en
séance
du
CM
le 19
septembre
2023
Elle
précise
que
les
prochains
travaux
prioritaires
seront
la mise
en
séparatif
du
secteur
de
Cucuen
et
la
création
d’une
nouvelle
STEP
à la
Route.
Elle
informe
que
la liste
des
emprunts
en
cours
fait
partie
des
documents
transmis
lors
de
la préparation
budgétaire.
Monsieur
Frédéric
MONGHAL
demande
si des
subventions
seront
sollicitées
dans
le cadre
de
cette
opération.
Madame
le Maire
informe
que
le dossier
a été
déposé
au
niveau
du
Département
mais
qu’il
conviendra
d'attendre
la phase
APD
du
marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
solliciter
les
subventions
auprès
de
l’Agence
de
l'Eau.
Monsieur
Michel
BLANCHET
demande
si le
transfert
des
compétences
« eau
potable/assainissement
collectif
» à la
communauté
de
communes
sera
effectif
en
2026.
Madame
le Maire
précise
que
beaucoup
de
communes
lancent
actuellement
des
travaux
et
qu’un
bureau
d’études
a été
missionné
pour
travailler
sur
ce
transfert.
e Contrat
Prêt
n°1
SFIL
à taux
fixe
:
- Ligne
du
Prêt
: SFIL
à taux
fixe
— Aqua
Prêt
- Montant
: 650
C00
euros
- Durée
de
la phase
de
préfinancement
: 12
mois
- Durée
d'amortissement
: 40
ans
- Périodicité
des
échéances
: Trimestrielle
- Taux
d'intérêt
annuel
fixe
: 3.57
%.
Ce
taux
d'intérêt,
actualisé
mensuellement
par
la Caisse
des
Dépôts,
est
compris
entre
un
plancher
de
O %
et
un
plafond
de
6,11
%,
est
donc
susceptible
de
varier
jusqu'à
l'émission
du
contrat.
En
conséquence,
le taux
effectivement
appliqué
sera
celui
en
vigueur
à la
date
d’effet
du
Contrat
de
Prêt.
- Absence
de
mobilisation
de
la totalité
du
montant
du
Prêt:
autorisée
moyennant
le
paiement
d’une
pénalité
de
dédit
de
1%
et
d’une
indemnité
actuarielle
calculées
sur
le
montant
non
mobilisé
à l'issue
de
la phase
de
mobilisation
- Remboursement
anticipé
: autorisé
à une
date
d'échéance
d'intérêts
pour
tout
ou
partie
du
montant
du
capital
restant
dû,
moyennant
le paiement
d'une
indemnité
actuarielle
- Amortissement
: Prioritaire
(échéances
constantes)
- Typologie
Gissler
: 1A
- Commission
d'instruction
: 0.06
% (6
points
de
base)
du
montant
du
prêt
e Contrat
de
Prêt
n°2
SFIL
à taux
fixe
:
- Ligne
du
Prêt
: SFIL
à taux
fixe
— Aqua
Prêt
- Montant
: 350
000
euros
- Durée
de
la phase
de
préfinancement
: 12
mois
- Durée
d'amortissement
: 35
ans
- Périodicité
des
échéances
: Trimestrielle
- Taux
d'intérêt
annuel
fixe
: 3.64
%.
Ce
taux
d'intérêt,
actualisé
mensuellement
par
la Caisse
des
Dépôts,
est
compris
entre
un
plancher
de
0%
et
un
plafond
de
6,11
% est
donc
susceptible
de
varier
jusqu’à
l'émission
du
contrat.
En
conséquence,
le taux
effectivement
appliqué
sera
celui
en
vigueur
à la
date
d'effet
du
Contrat
de
Prêt.
- Absence
de
mobilisation
de
la totalité
du
montant
du
Prêt:
autorisée
moyennant
le
paiement
d’une
pénalité
de
dédit
de
1%
et
d’une
indemnité
actuarielle
calculées
sur
le
montant
non
mobilisé
à l’issue
de
la phase
de
mobilisation
- Remboursement
anticipé
: autorisé
à une
date
d'échéance
d'intérêts
pour
tout
ou
partie
du
montant
du
capital
restant
dû,
moyennant
le paiement
d'une
indemnité
actuarielle
- Amortissement
: Prioritaire
(échéances
constantes)
- Typologie
Gissler
: 1A
- Commission
d'instruction
: 0.06
% (6
points
de
base)
du
montant
du
prêt
3 Approuvé
en
séance
du
CM
le 19
septembre
2023
e Contrat
de
Prêt
n°3
SFIL
à taux
fixe
:
- Ligne
du
Prêt
: SFIL
à taux
fixe
— Aqua
Prêt
- Montant
: 385
000
euros
- Durée
de
la phase
de
préfinancement
: 12
mois
- Durée
d'amortissement
: 40
ans
- Périodicité
des
échéances
: Trimestrielle
- Taux
d'intérêt
annuel
fixe
: 3.57
%.
Ce
taux
d'intérêt,
actualisé
mensuellement
par
la Caisse
des
Dépôts,
est
compris
entre
un
plancher
de
0%
et
un
plafond
de
6,11
% est
donc
susceptible
de
varier
jusqu’à
l'émission
du
contrat.
En
conséquence,
le taux
effectivement
appliqué
sera
celui
en
vigueur
à la
date
d’effet
du
Contrat
de
Prêt.
- Absence
de
mobilisation
de
la totalité
du
montant
du
Prêt:
autorisée
moyennant
le
paiement
d’une
pénalité
de
dédit
de
1%
et d'une
indemnité
actuarielle
calculées
sur
le
montant
non
mobilisé
à l'issue
de
la phase
de
mobilisation
- Remboursement
anticipé
: autorisé
à une
date
d'échéance
d'intérêts
pour
tout
ou
partie
du
montant
du
capital
restant
dû,
moyennant
le paiement
d'une
indemnité
actuarielle
- Amortissement
: Prioritaire
(échéances
constantes)
- Typologie
Gissler
: 1A
- Commission
d'instruction
: 0.06
% (6
points
de
base)
du
montant
du
prêt
> Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la
majorité
(1 ABSTENTION
-— J.
BROYER),
approuve
le financement
de
cette
opération
en
réalisant
auprès
de
la Caisse
des
Dépôts
et
Consignations,
3 Contrats
de
Prêt
dont
les
caractéristiques
financières
sont
proposées
ci-dessus
et
autorise
son
Maire
à signer
les
documents
relatifs
à ces
emprunts.
6.
MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
M57
ABREGEE
À COMPTER
DU
18
JANVIER
2024
Madame
le Maire
informe
que
conformément
à la
réglementation,
la Commune
devra
mettre
en
place
une
nouvelle
nomenclature
comptable
appelée
M57
(à la
place
de
la M14
pour
les
communes
et EPCI,
de
la
M52
pour
les
Départements
et
de
la M71
pour
les
Régions)
qui
deviendra
le référentiel
de
droit
commun
de
toutes
les
collectivités
locales
au
1%
janvier
2024.
Elle
souligne
que
cette
nouvelle
nomenclature
ne
s’appliquera
pas
au
référentiel
M49
(budget
annexe
Eau
et
Assainissement).
l'est
prévu
que
les
communes
de
moins
de
3 500
habitants
peuvent
appliquer
la M57
abrégée.
Par
ailleurs,
l'instruction
comptable
et budgétaire
M57
permettra
de
disposer
de
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu'elle
autorise
le Conseil
Municipal
à déléguer
au
Maire
la possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Dans
ce
cas,
le Maire
informera
l'assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
la prochaine
séance
de
Conseil
Municipal. Enfin,
pour
les
collectivités
de
moins
de
3 500
habitants,
il n’y
a pas
d'obligation
de
procéder
à
l'amortissement
des
immobilisations
à l'exception
des
subventions
d'équipement
versées
au
compte
204.
La
nomenclature
M57
pose
le principe
de
l'amortissement
d'une
immobilisation
au
prorata
temporis.
Si la
commune
souhaite
déroger
à cette
règle,
elle
doit
en
indiquer
les
raisons.
> Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
à compter
du
1°
janvier
2024,
adopte
la mise
en
place
de
la nomenclature
budgétaire
et
comptable
de
la M57
Abrégée,
conserve
un
vote
par
nature
et
par
chapitre
globalisé,
autorise
le Maire
à procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
4 Approuvé
en
séance
du
CM
le 19
septembre
2023
dans
la limite
de
7,5
% des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
et
déroge
à la
règle
de
prorata
temporis
pour
le compte
204,
selon
la logique
d’enjeux
compte
tenu
du
nombre
très
restreint
de
ce
type
d'opération.
N
DECISIONS
DU
MAIRE
e DM
_2023_
04
: exécution
budget
principal
du
01/04/2023
au
30/06/2023
en
fonctionnement
et en
investissement
e DM_2023
05
: exécution
budget
annexe
« eau
et
assainissement
» du
01/04/2023
au
30/06/2023
en
exploitation
et
en
investissement
> Le
Conseil
Municipal
prend
acte
des
décisions
prises
par
Madame
le Maire
8.
INFORMATIONS
DIVERSES
- Point
PC/DP
entre
le 01/04/23
et le
30/06/23
o 1PCreçu
hors
zone
ABF
o 24
DP
reçues
dont
15
en
zone
ABF
© 1PAen
cours
(route
de
Neuville
— lotissement
avec
5 habitations)
o 1PA
à venir
(ZA)
- Les
travaux
de
construction
de
la centrale
hydroélectrique
d'Oussiat
ont
commencé
début
juin
pour
une
durée
de
14
mois.
- L'Agence
de
l'Eau
a octroyé
une
subvention
de
20
508
€ pour
la mise
en
place
de
matériel
de
sectorisation
sur
le réseau
d’eau.
- Suite
au
travail
réalisé
par
rapport
à l’adressage,
des
permanences
sont
organisées
pour
donner
les
numéros
aux
propriétaires
des
logements
: 12/09
; 15/09
; 16/09.
La
présence
d'élus
est
nécessaire.
Un
courrier
aux
propriétaires
concernés
par
ces
modifications
sera
envoyé
fin
août.
Une
permanence
spécifique
pour
la Cité
de
la Courbattière
sera
prévue.
- Les
rapports
d'activités
sont
à disposition
en
mairie
sur
demande
: DDT
et
SEMCODA
- Suite
à la
démission
de
monsieur
Joseph
CARTIGNY,
les
tournées
de
distribution
des
bulletins
:
municipaux
et du
Petit
Sussurien
ainsi
que
l'affichage
sur
les
panneaux
de
communication
sont
revues.
- Une
journée
conviviale
avec
l'ensemble
des
élus
est
prévue
le 24
septembre
prochain.
- Madame
Nathalie
CURTINE
informe
que
les
procédures
« épaves
» sont
en
cours
pour
enlever
les
voitures
située
rue
Bir
Hakeim,
avenue
Verdun,
et
place
Marcel
Grillet.
- Monsieur
Michel
BLANCHET
informe
que
:
o L'entreprise
BIDET
interviendra
la semaine
prochaine
pour
l’élagage
des
routes
et
début
août
pour
l'entretien
des
chemins.
o Un
devis
a été
signé
pour
la réparation
du
trou
devant
l’épicerie
et
la création
d’une
goutte
d’eau
vers
la place
d’Armes. Approuvé en séance
du
CM
le 19/09/2023
o Plusieurs
quilles
ont
été
cassées
côte
savarin
et
au
hameau
de
la Route
malgré
leur
installation
récente.
9.
QUESTIONS
DIVERSES
-__ Monsieur
Joël
BROYER
:
o Souligne
les
rumeurs
concernant
l’incivilité
qui
se
propagent
dans
la commune.
Madame
le
Maire
rappelle
qu’une
réunion
a été
organisée
afin
de
mettre
en
place
la participation
citoyenne.
Elle
informe
également
que
malgré
l'installation
de
caméras
de
vidéosurveillance
et
l’éclairage
public,
la commune
de
Poncin
a malheureusement
aussi
des
dégradations
sur
son
territoire.
o Demande
si les
mains
de
la vierge
vont
être
réparées.
Madame
le Maire
va
contacter
des
entreprises
pour
obtenir
des
devis
- Madame
Odile
ARBILLAT
demande
:
o sile
devis
concernant
le nettoyage
des
tombes
« Mort
pour
la France»
a été
signé.
Madame
le Maire
propose
que
la commission
« cimetière
» se
réunisse
pour
en
discuter.
o Si
un
lieu
pour
l'implantation
d’un
banc
commémoratif
demandé
par
la famille
PANSU
a été
trouvé.
Madame
le Maire
souligne
qu’une
réflexion
est
en
cours
au
niveau
du
parc
ou
au
cimetière.
- Madame
Nathalie
CURTINE
demande
si Madame
le Maire
a eu
connaissance
de
la composition
des
nouveaux
membres
du
bureau
de
l'association
des
boules.
Monsieur
Thierry
AMBROSI
est
le
nouveau
président,
monsieur
Jean-Luc
ROGNARD
est
le secrétaire
et
monsieur
Thierry
DUMOLLARD
le trésorier.
- Madame
Nadège
DESCHAMPS
demande
si le
chemin
d’accès
vers
le château
de
Lhuire
appartient
à
une
parcelle
privée
car
le chemin
est
fortement
abimé.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
du
Conseil
Municipal
est
levée
à 21h35.
Le
prochain
Conseil
Municipal
se
déroulera
le mardi
19
septembre
2023
à 20h.
Approuvé
en
séance
du
Conseil
Municipal
le 19/09/2023
SIGNATURES
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
Anne
BOLLACHE
Laure
MARTIN
Affiché
en
mairie
et
sur
le site
internetle
21m
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