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Procès Verbal - 9 PV CM 19 12 2023 VALIDE
Compte-Rendu - 1 CR CM 17 01 23 VALIDE 1
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 09 23
Procès Verbal - 6 PV CM 12 09 22 VALIDE
Procès Verbal - 7 PV CM 19 09 23 VALIDE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7 PV CM 19 09 23 VALIDE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Approuvé
en
séance
du
CM
le mardi
7 novembre
2023
PROCES
VERBAL
Conseil
Municipal
de
Jujurieux
Du
mardi
19
septembre
2023
à 20h
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-neuf
septembre,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Jujurieux
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
de
ses
séances,
après
convocation
du
Maire,
Madame
Anne
BOLLACHE.
Présents
:
Anne
BOLLACHE,
Sébastien
BOYER,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Nadège
DESCHAMPS,
Odile
ARBILLAT,
Laure
MARTIN,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Joëlle
PELLUET,
Frédéric
MONGHAL,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELLE
et
Christine
FUNAZZI.
Absent
représenté
: Christophe
EUSEBE
représenté
par
Fabienne
FASQUELLE
Absents
: Jacques
GROSGURIN,
Nathan
DI
MENNA
et
Jean-Luc
DORMANT
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 18
Présents
: 14
Votants
: 15
Date
de
la convocation
: 15
septembre
2023
Madame
Laurence
MOUROT
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
1.
OUVERTURE
DE
SEANCE
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et
communique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
procurations
remises
par
les
conseillers
municipaux
empêchés.
2.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JUILLET
2023
Madame
Laurence
MOUROT
rappelle
qu’elle
fait
partie
de
la Commission
Finances
et
souhaiterait
être
invitée
lors
des
réunions
de
cette
commission.
Madame
Christine
FUNAZZI
précise
son
rôle
en
tant
que
membre
du
CCAS.
> Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
juillet
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
3.
NOUVEELES
DENOMINATIONS
DE
RUES
Madame
le Maire
informe
que
les
riverains
du
« lotissement
du
Closel
» refusent
la nouvelle
dénomination
« allée
du
Pigeonnier
» attribuée
par
le Conseil
Municipal
en
avril
dernier.
De
même,
les
habitants
de
la rue
dénommée
« impasse
de
la D’NISE
» (ex
Petite
Cour
de
Cucuen)
souhaiteraient
également
modifier
ce
choix. Après
concertation
avec
ces
habitants,
Madame
le Maire
propose
de
modifier
ces
dénominations
et
les
remplacer
de
la manière
suivante
:
-__ Allée
du
Closel
{à la
place
d’allée
du
Pigeonnier)
- Impasse
de
la Cour
(à la
place
d’impasse
de
la D'Nise)
> Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
les
noms
attribués
aux
voies
suivantes
: « allée
du
Closel
» et
« impasse
de
la Cour
».
1 Approuvé
en
séance
du
CM
le mardi
7 novembre
2023
4.
RETROCESSION
D’'UNE
VOIE
PRIVEE
« LOTISSEMENT
DU
CLOSEL
» DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL Madame
le Maire
informe
que
par
courrier
reçu
le 5
septembre
dernier,
les
riverains
du
« lotissement
du
Closel
» sollicitent
les
élus
afin
que
les
voiries
et
parties
communes
de
ce
lotissement
privé
soient
rétrocédées
à la
Commune.
Elle
précise
que
l’entretien
des
voies
(espace
verts,
voirie,
réseaux,
déneigement...)
deviendrait
alors
à la
charge
de
la Commune
et
souligne
que
la municipalité
n’a
pas
d'obligation
de
reprendre
la gestion
des
lotissements
privés.
Elle
informe
également
que
ces
demandes
ont
déjà
été
refusées
par
les
anciennes
équipes
municipales
et
qu’il
convient
de
garder
une
équité
de
traitement
sur
le territoire.
Madame
Laurence
MOUROT
demande
si les
réseaux
sont
déjà
en
séparatif
dans
ce
lotissement
mais
ce
n’est
pas
le cas.
l'est
précisé
que
le nouveau
lotissement
« Jardin
de
Thaïs
» sera
également
en
gestion
privée.
> Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
refuse
la rétrocession
des
voiries
et
parties
communes
du
Lotissement
« Le
Closel
» à
la Commune.
5.
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
— BUDGET
PRINCIPAL
Madame
le Maire
informe
qu’il
convient
de
prendre
une
décision
modificative
sur
le budget
« principal
» de
l’année
2023
afin
de
prévoir
des
crédits
supplémentaires
en
investissement.
Le
tableau
ci-dessous
est
présenté
en
séance
:
Compte
Libelle
compte
N°
Libellé
Opé.
Montant
Détail
Opé.
020
Dépenses
d'imprévues
H.O.
- 27
300
€
2128
Autres
agencements
et
416
|JEUX-TERRAINS
|+14000€
|
Régénération
aménagements
de
terrains
SPORT-PARC
pelouse
et
éclairage
du
stade
2135
Installations
générales,
414
|
GROUPE
+ 2
300
€
Vanne
3 voies
agencements,
aménagements
des
SCOLAIRE
chauffage
constructions
2152
Installations
de
voirie
413
| VOIRIE
+10000€
|Adressage
+ ilot
Place
Armes
21534
|Réseaux
d'électrification
412
| ESPACE
+ 1
000
€
Éclairage
extérieur
CULTUREL
Madame
le Maire
précise
qu’une
subvention
de
l'Etat
pour
les
travaux
d’engazonnement
et
d'éclairage
public
du
stade
de
football
a été
attribuée
à la
Commune.
il est
envisagé
qu’une
convention
de
répartition
des
frais
d'entretien
des
autres
stades
sur
le territoire
(notamment
Poncin)
soit
rédigée
entre
les
communes
concernées.
Madame
Joëlle
PELLUET
souligne
qu’il
serait
souhaitable
d'installer
des
récupérateurs
d’eaux
pluviales
sur
les
bâtiments
communaux.
> Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
la décision
modificative
n°1
du
budget
« principal
» de
l’année
2023
telle
que
présentée
ci-dessus.
2 Approuvé
en
séance
du
CM
le mardi
7 novembre
2023
6.
TARIF
DES
ENCARTS
PUBLICITAIRES
—
BULLETIN
MUNICIPAL
Madame
le Maire
informe
que
les
tarifs
des
encarts
publicitaires
pour
le bulletin
municipal
annuel
avaient
été
fixés
en
2015.
Suite
à la
commission
communication,
les
élus
proposent
d'augmenter
ces
tarifs
de
la
manière
suivante
:
DIMENSIONS
COMMERCANTS
+ ARTISANS
JUJURIEUX
|
COMMERCANTS
+ ARTISANS
EXTERIEURS
Encarts
6 X9
37
€
61
€
Encarts
9 x
18
53
€
84
€
Il est
également
proposé
d’attribuer
une
gratuité
aux
commerçants
et
artisans
implantés
sur
la Commune
de
Jujurieux
lors
de
la 1*"€
année
d'installation.
> Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
fixe
les
nouveaux
tarifs
des
encarts
publicitaires
du
bulletin
municipal
et
autorise
Madame
le Maire
à appliquer
une
gratuité
lors
de
la
12€
année
d'installation
du
commerçant
ou
artisan
sur
la
commune
de
JUJURIEUX.
7.
DECISIONS
DU
MAIRE
DM_2023_06
: consultation
pour
la mission
de
maitrise
d'œuvre
des
travaux
sur
les
réseaux
humides
et
la
requalification
de
la Rue
Bir
Hakeim/RD
12
o Lot
1 —-
MOE
pour
la mise
en
séparatif
et
renouvellement
de
canalisations
AEP
de
la
rue
Bir
Hakeim/RD
12
:
e 4plis
reçus
e Attribution
au
bureau
d’études
MONTMASSON
pour
un
montant
de
68
183,10
€ HT
o Lot
2 -MOE
pour
l'aménagement
de
la rue
Bir
Hakeim
e 4Aplis
reçus
e Attribution
au
bureau
d’études
AINTEGRA
pour
un
montant
de
22
540
€ HT
> Le
Conseil
Municipal
prend
acte
des
décisions
prises
par
Madame
le Maire
8.
INFORMATIONS
DIVERSES
- Les
prochaines
permanences
pour
l’adressage
se
dérouleront
le 20/09
(9h-11h30)
et
le 23/09
(9h-11h30).
Une
permanence
spécifique
est
prévue
le 22/09
pour
le lotissement
« Courbatière
»
-
Plusieurs
invitations
:
o L'inauguration
du
Centre
Social
« Le
Cocon
» : samedi
7 octobre
à 11h
à Neuville/Ain.
o Salon
Amis
des
Arts
: samedi
7 octobre
à 18h
à Jujurieux
o
Salon
des
Maires
: vendredi
13
octobre
à Bourg
en
Bresse
- La
période
des
relevés
des
compteurs
est
terminée.
Les
factures
seront
envoyées
courant
octobre. Approuvé
en
séance
du
CM
le mardi
7 novembre
2023
-
Madame
le Maire
présente
l'étude
théorique
relative
aux
travaux
de
modernisation
du
réseau
d'éclairage
public
proposée
par
le SIEA.
Il est
demandé
aux
communes
un
accord
de
principe
sur
ces
scénarios
afin
que
le SIEA
puisse
solliciter
des
subventions
et
des
emprunts.
Elle
souligne
qu’actuellement
la commune
comporte
496
points
lumineux
dont
66
en
LED.
Fille
précise
que
2 scénarios
sont
proposés
:
o un
optimal,
avec
modernisation
100
% LED,
le coût
de
revient
pour
la commune,
déduction
faite
des
subventions,
serait
de
43
000
€/an
sur
10
ans
o un
alternatif
avec
relamping
et
LED
partiel,
pour
un
coût
de
revient
de
15
000
€/an
sur
10
ans.
Après
échanges,
il est
proposé
de
ne
pas
engager
financièrement
la Commune
de
manière
trop
conséquente
sur
les
années
à venir
et
donc
de
valider
une
proposition
alternative
en
priorisant
les
secteurs
où
des
lampes
à vapeur
de
mercure
sont
encore
présentes.
- Madame
le Maire
informe
que
les
subventions
suivantes
ont
été
attribuées
:
o Financement
de
l’arrêt
de
bus
à Chaux
par
la Région
= 1
440
€ pour
la dalle
béton
(coût
travaux
1 800
€ HT)
et
fourniture
de
l’abri
bus.
o
Financement
de
la régénération
du
gazon
et
de
la modernisation
de
l'éclairage
du
stade
de
football
par
l'Etat
DETR
= 19
479
€ (coût
travaux
64
930
£ HT)
- Plusieurs
rapports
d’activités
de
l’année
2022
sont
consultables
sur
demande
en
mairie
:
o
Agence
nationale
de
la cohésion
o
CAUE
des
territoires
(ANCT)
o Mission
Locale
Bugey
Plaine
AIN
o
SR3A
©
CDG
AIN
o Dynacité
o SEMCODA
- Madame
le Maire
informe
du
départ
des
2 agents
techniques
en
charge
de
l’eau
et
de
l'assainissement
d'ici
fin
septembre.
Par
conséquent,
un
contrat
de
prestations
de
services
pour
la
gestion
de
la STEP
est
envisagé
avec
une
entreprise
ainsi
que
le recrutement
d’un
agent
technique
pour
la gestion
de
l’eau
potable
et
ce
dans
l'attente
du
transfert
de
compétences
en
2026
à la
CCRAPC.
-
Un
point
sur
les
projets
menés
par
la CCRAPC
:
o Mobilité
= mise
en
place
de
4 lignes
« test
» de
covoiturage
faisant
suite
au
sondage
réalisé
et
une
réflexion
autour
du
vélo
- 4
lignes
de
covoiturage
seront
testées
:
1. Jujurieux
— St
Jean-le-Vieux
— Gare
d’Ambérieu
2. Pont
d’Ain
— Bourg-en-Bresse
Ainterexpo
— Brou
3. Pont
d’Ain
- Gare
d’'Ambérieu
4. Poncin
— Neuville
— Gare
d’'Ambérieu
o Projet
Alimentaire
Territorial
= concertations
pour
la mise
en
place
d’actions
avec
différents
acteurs
(agriculteurs,
producteurs,
distributeurs,
consommateurs,
restaurants
scolaires,
collectivités,
entreprises,
CCI,
chambre
agriculture...)
: forums
sur
l'alimentation,
actions
contre
le gaspillage
alimentaire
et
des
séminaires
sur
la gestion
de
l’eau
ou
la production
agricole
raisonnée...
o Projet
Familles
= invitation
de
1 500
personnes
tirées
au
sort
sur
les
listes
électorales
pour
lancer
de
nouvelles
réflexions
pour
les
5 prochaines
années
et
réécrire
le PEDT. Approuvé
en
séance
du
CM
le mardi
7 novembre
2023
9,
QUESTIONS
DIVERSES
- Madame
Odile
ARBILLAT
:
O
Demande
de
lui
transmettre
les
articles
pour
le prochain
Petit
Sussurien.
Elle
rappelle
que
la
liste
des
distributions
a été
revue
lors
du
dernier
conseil
municipal.
Demande
si une
réunion
est
prévue
concernant
l'Espace
Culturel
et
les
nouveaux
tarifs
afin
de
pouvoir
diffuser
ces
informations
sur
le site
internet.
Félicite
Madame
Nathalie
CURTINE
pour
le travail
mené
sur
l’adressage
malgré
les
remarques
et
mécontentements
de
certains
habitants.
Demande
si la
Croix
des
Matafans
sera
prochainement
réparée.
Madame
le Maire
précise
que
le devis
a été
transmis
à l’entreprise
AMATO
pour
intervention.
Demande
si le
devis
concernant
le nettoyage
des
tombes
« Mort
pour
la France
» a été
signé.
Madame
le Maire
précise
que
cette
somme
n’était
pas
prévue
au
budget
mais
qu’il
sera
en
partie
validé.
Rappelle
que
les
comptes
rendus
des
commissions
municipales
doivent
être
transmis
à
l’ensemble
des
élus.
Souhaite
qu’une
réflexion
soit
prévue
concernant
l'entretien
du
village,
les
espaces
verts,
le
cimetière,
le fleurissement
en
lien
avec
la commission
cadre
de
vie.
Madame
le Maire
souligne
que
la responsable
du
service
technique
sollicite
une
réunion
de
travail
avec
les
adjoints
afin
de
lister
les
travaux
à faire
et les
prioriser
les
missions
ce
qui
lui
permettra
d'organiser
au
mieux
le travail
de
l’équipe
technique.
Se
désole
des
poubelles
vers
les
monuments
aux
morts
et
le manque
de
civisme
des
habitants. Souligne
que
les
lattes
publicitaires
en
direction
de
Chaux
doivent
être
modifiées
pour
que
les
directions
soient
plus
cohérentes.
Demande
si le
lieu
de
l'emplacement
du
banc
commémoratif
PANSU
a été
trouvé.
Madame
le Maire
informe
qu’elle
a rencontré
avec
Madame
Nathalie
CURTINE
ces
personnes
et
est
en
attente
de
leur
réponse.
- Madame
Laurence
MOUROT
:
O O O
Demande
quand
sera
réalisé
la fresque
sous
la halle.
Madame
le Maire
précise
qu’elle
est
prévue
l’année
prochaine
en
lien
avec
le Centre
Social.
Pense
qu’il
serait
opportun
de
rédiger
un
bilan
à mi-mandat.
|| est
proposé
de
l'intégrer
dans
le bulletin
municipal.
Demande
si des
quilles
vont
être
remises
en
place
au
niveau
du
hameau
de
la Route.
Madame
le Maire
confirme
que
le service
technique
va
faire
le nécessaire
mais
que
cette
fourniture
coûte
cher.
Une
réunion
avec
le Département
est
prévue
le mardi
3 octobre
prochain
pour
trouver
une
solution
pérenne
sur
ce
secteur.
Par
ailleurs,
la commune
de
Saint
Jean
le Vieux
souhaiterait
qu’une
déviation
des
poids
lourds
soit
prévue.
Madame
Nathalie
CURTINE
fait
part
de
la demande
de
Madame
BRET
pour
supprimer
le poteau
d'éclairage
public
à côté
de
son
habitation
qui
attire
énormément
de
moucherons
depuis
la mise
en
place
d’ampoules
LED.
Cette
demande
est
refusée.
Monsieur
Sébastien
BOYER
informe
que
la subvention
à la
Ferme
du
Sougey
n’a
pas
pu
être
encore
versée
car
nous
ne
disposons
pas
des
coordonnées
de
cette
association.
Monsieur
Michel
BLANCHET
va
se
rapprocher
de
ses
contacts
afin
d'obtenir
les
informations. Approuvé
en
séance
du
CM
le mardi
7 novembre
2023
- __
Monsieur
Joël
BROYER
:
o Informe
que
l’'AMAP
l’a
sollicité
concernant
la «
mare
» vers
la halle.
Madame
le Maire
précise
que
des
recherches
ont
déjà
été
faites
et qu’il
n’y
a pas
de
canalisation
à cet
endroit
mais
peut
être
une
source
?
o Transmet
les
informations
concernant
la sortie
annuelle
entre
élus
prévue
le 24
septembre.
o Rappelle
l'importance
d'agir
sur
l’ambroisie
afin
de
limiter
son
développement
et conseille
de
la couper
fin
août
avant
la floraison.
- Monsieur
Michel
BLANCHET
demande
si une
date
de
réunion
avec
la gendarmerie
et les
référents
concernant
la participation
citoyenne
a été
fixée.
Madame
le Maire
informe
du
départ
du
major
Morelle
et
précise
qu’elle
a déjà
relancé
la gendarmerie
à ce
sujet.
Elle
précise
par
ailleurs
qu’un
courrier
doit
être
envoyé
au
Procureur
de
la République
afin
d'enlever
l'épave
Rue
Bir
Hakeim
qui
a
été
scellée
par
la gendarmerie.
La
voiture
brulée
sur
le parking
de
l'Espace
Culturel
sera
enlevée
prochainement.
Elle
souligne
que
la commune
de
Poncin
organise
une
réunion
publique
avec
la
sous-préfecture
en
octobre
à cause
des
incivilités.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
du
Conseil
Municipal
est
levée
à 22h25.
Le
prochain
Conseil
Municipal
se
déroulera
le
mardi
7 novembre
2023
à 20h.
Approuvé
en
séance
du
Conseil
Municipal
le
mardi
7 novembre
2023.
SIGNATURES
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
Anne
BOLLACHE
Laurence
MOUROT
Affiché
en
mairie
et
sur
le site
internet
le AHMNsez