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Déliberation - 202311D102
Conseil Municipal - CM06mars2014
Déliberation - Maire juillet 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cordes-sur-Ciel.
Lien du pdf (Déliberation - Maire juillet 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
L
Publié
le
14/06/2023
:
C
ID
: 081-218100691-20230614-2023_D06_066-DE
République
Française
—
Département
du
Tarn
Arrondissement
d’Albi
CORDES
Canton
de
Carmaux-2
Vallée
du
Cérou
SUR
CIEL
COMMUNE
DE
CORDES
SUR
CIEL
Es
DECISION
DU
MAIRE
PRISE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
du
C.G.C.T.
N°
2023_06_D066
1.12
VU VU VU VU Considérant Article
er
:
Article 2
:
Le
Maire
de
CORDES
SUR
CIEL,
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
la délibération
dû
Conseil
Municipal
n°2020_09_058
du
23
septembre
2020,
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
(délégation
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
;
le Code
de
la Commande
Publique
;
l'inscription
au
budget
des
crédits
nécessaires,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
qu'il
y
a
lieu
d'accepter
l'offre
de
Monsieur
Didier
MASSOL,
de
l'entreprise
ENTREPRISE
MASSOL,
4
chemin
Lavergne,
81380
LESCURE
D'ALBIGEOIS,
pour
le
lot
n°4
Menuiseries
Extérieures,
pour
la rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
DÉCIDE
Le
devis
pour
le
lot
n°4
Menuiseries
Extérieures,
de
Monsieur
Didier
MASSOL,
de
l'entreprise
ENTREPRISE
MASSOL,
pour
un
montant
HT
de
43
790.00
€,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
est
retenu.
Ampliation
:
—
_estinsérée
au
registre
des
délibérations
en
vue
de
la communication
aux
Conseillers
Municipaux,
-
_est notifiée
à
l'entreprise.
Bernard
ANDRIEU Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/06/2023
Publié
le
S
L
O7
1D
: 081-218100691-20230614-2023_D06_066-DE
Ehy
CORDES SUR
CIEL
ACTE
DIENGAGEMENT.
MARCHÉ
PUBLIC
DE
TRAVAUX
A
PROCÉDURE
ADAPTÉE
TRAVAUX
DE
REHABILITATION
NET
D’AME
NAÉEENT
©
D’UNE
BATIMENT
POUR
LA
MAIRIE
ANNEXE
let
£
emuiseries
a
raie
Cadre réservé à l'acheteur CONTRAT
N°
|DIX.
0 H-
004
|
NOTIFIE
LE
db
0
rl
Oui
Pouvoir
Adjudicateur
:
Mairie
de
Cordes
sur
Ciel
M.
te
Maire
34
Grand
Rue
Raimond
VII
81170
CORDES
SUR
CIEL
Tél
: 05.63.56,00.40
Page
1 sur
9 Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Publié
le
5
L
G
1D
: 081-218100691-20230614-2023_D06_066-DE
1
- Identification
de
l'acheteur
Nom
de
l'organisme
: Mairie
de
Cordes
sur
Ciel
Personne
habilitée
à
donner
les
renseignements
relatifs
aux
nantissements
et
cessions
de
créances
:
Monsieur
le
Maire
Ordonnateur
: Monsieur
Le Maire
habilité
par
la délibération
N°
2020_09_058
en date du
23 septembre
2020
Comptable
assignataire
des
paiements
: Le trésorier
principal
La
maîtrise
d'œuvre
sera
assurée
par
le
Cabinet
AABC,
72
Chemin
Saint
Antoine
81160
Saint-Juery
représenté
par
Mr
BILLE
Christophe.
- Identification
du
co-contractant
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
du
marché
indiquées
à
l'article
"pièces
contractuelles"
du
Cahier
des
clauses
administratives
particulières.
;
x
Le
signataire
(Candidat
individuel),
ÎM/MNme
HASSo2
Drdier
Agissant
en
qualité
de
À
Y Î
loa
nMenus:
er
K
m'engage
sur
La
base
de
mon
offre
et
pour
mon
propre
compte
;
Nom
ae
et
|
dénomination
sociale
,
FA
502
Dr
à
1
|
Adresse
4
Lborru
de
laverane
21380
L'ocure
DL,
cart
Courriel
di ‘dier-ma
uv}.
Menuiserie
derandc :;-
Numérods téléphone
|
05:63-
60 -
63. 79
foit
06
-ZO
ne
_
46'..
Numéro de SIRET
|
779
487923
woote.
Gode APE
|
28
3TA
é
Han,
| FA
74
#79
187928.
[]
engage
ER
D
sur
la base
de
son
offre
;
Nom
commercial
et
dénomination
sociale
Adresse
Page
2
sur
9 Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Publié
le
s
L(Fr
d
1D
: 081-218100691-20230614-2023_D06_066-DE
Courriel Numéro
de
téléphone
Numéro
de
SIRET
Code
APE
Numéro
de TVA
intracommunautaire
[]
Le mandataire
(Candidat
groupé),
M
/ Mme
Agissant
en
qualité
de
désigné
mandataire
:
[]
du
groupement
solidaire
[7]
solidaire
du
groupement
conjoint
[]
non
solidaire
du
groupement
conjoint
‘Nom
commercial
et
dénomination
sociale
Adresse Courriel Numéro
de téléphone
Numéro
de
SIRET
Code
APE
| Numéro
de TVA
intracommunautaire
S'engage,
au
nom
des
membres
du groupement
,
sur
La base
de
l'offre
du
groupement,
à exécuter
les
prestations
demandées
dans
les
conditions
définies
ci-après
;
L'offre
ainsi
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si
la
décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
60
jours
à compter
de
la’
date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
Le
règlement
de
la
consultation.
(1)
Cette
annexe
est
à dupliquer
en
autant
d'exemplaires
que
nécessaire
et
elle
est
recommandée
dans
le
cas
de
groupement
conjoint
Page
3
sur
9 Envoyé
en
préfecture
le 14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Publié
le
s
L
G
1D
: 081-218100691-20230614-2023_D06_066-DE
3
- Dispositions
générales
3.1
- Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne
:
TRAVAUX
DE
RÉHABILITATION
ET
D'AMÉNAGEMENT
D'UN
BATIMENT
POUR
LA
MAIRIE
ANNEXE
3,2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
:la
procédure
adaptée.
Elle est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L,
2123-
1etR.
2123-1
1°
du
Code
de
la
commande
publique.
3,3
- Forme
de
contrat
IL s'agit
d'un
marché
ordinaire.
4-
Prix
Les
prestations
seront
rémunérées
par
application
aux
quantités
réellement
exécutées
des
prix
unitaires
fixés
dans
Le
bordereau
des
prix.
L'évaluation
de
l'ensemble-des
prestations
à exécuter
est
:
pour
la
solution
de
base
t :
Montant
HT
farmanansesnns
O
Err
Euros
TVA
(taux
de
%)
:
BZ
8,00...
…
Euros
Montant
TTC
8.2
PA
De
…
Euros
Soit
en
toutes
lettres
a
deR2e.
rat.
ss
quera
At
20
Br
nn
rar
5 - Durée
et Délais
d'exécution
a
Ve
Suiv
or).
6
- Paiement
b
PE
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
de
l'exécution
des
prestations
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du ou
äles
comptes
suivants
:
Titulaire
du
compte
Prestations
concernées
Domiciliation | Eodé
banque
Code guithét N°
de
compte
(1)
Le
montant
est
estimatif
car le marché
est
à prix unitaires
Page
Aisur
9 Envoyé
en
préfecture
le 14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
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le
S
L
O
ID
: 081-218100691-20230614-2023_D06_066-DE
Clé
RIB
IBAN | BIC Titulaire
du
compte
Prestations concernées Domiciliation Code
banque
Code
guichet
N°
de
compte
|cté-RIB IBAN BIC
En
cas
de
groupement,
le
paiement
est
effectué
sur
:
[C]
un
compte
unique
ouvert
au
nom
des
membres
du
groupement
ou
du mandataire.
;
les-comptes
de
chacun
des
membres
du
groupement
suivant
Les
répartitions
indiquées
en
annexe
du
présent
document,
Nota
:Si
aucune
case
n'est
cochée,
ou
si
les
deux
cases
sont
cochées,
le
pouvoir
adjudicateur
considérera
que
seules
les
dispositions
du
CCAP
s'appliquent.
Z.-
Avance
Le
candidat
renonce
au
bénéfice
de
l'avance
(cocher
la
case
correspondante)
:
[1
NON OUI
ota
:Si
aucune
case
n'est
cochée,
ou
si
Les
deux
cases
sont
cochées,
Le
pouvoir
adjudicateur
considérera
que
l'entreprise
renonce
au
bénéfice
de
l'avance.
(1)
Cocher
La
case
correspondant
à votre
situation
Page
5
sur
9 Envoyé
en
préfecture
le 14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Publié
le
”
L
O7
ID
: 081-218100691-20230614-2023_D06_066-DE
8
- Signature
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affirme
(nous
affirmons)
sous
peine
de
résiliation
du
marché
à
mes
(nos)
torts
exclusifs
que
La
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
Le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L,
2141-1
à L,
2141-14
du
Code
de
la commande
publique.
Fait
en
un
seul
original
a Leseun. Le DO
GLLOIR
Signature
du
candidat,
du
mandataire
ou
des
membres
du
groupement
!
Didier
MASSOL
Hmuiserie
!
Chominde
Luxe
f.
81180
LESCER
ETS
Tél.
05
63
60
63
77
2
704
60
7
She
79
1/2
HAF
AH
A
LT
(1)
Date
el signature
originales
Page
6 sur
9 ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Publié
le
S
L
O
1D
: 081-218100691-20230614-2023_D06_066-DE
Le
montant
global
de
l'offre
acceptée
par
Le
pouvoir
adjudicateur
est
porté
à
:
Montant
HT
im
LE
TT.
190.00...
TVA
(taux
de
%)
:..
À
À
CE
OR.
Montant
TTC
ve
is
SAR...
Soit
en
toutes
lettres
A
ghaiche
qua.
Lake
it
UE
TT
La
présente
offre
est acceptée
A
CORDES
SUR
CIEL,
Le
A3
{06
; (Ro
12
rate
«Case
lez. O{agiaed
sesssssesssss
EUTOS
.…
Euros , Euros
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur,
habilité
par
la
délibération
N°
2020_09_058
en
date
du
23
septembre
2020.
LE MAIRE,
(t).
Pate:et
signature
originales
.
Page
7
sur
9 du
Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Publié
le
15/06/2023
S
LOF
1D
: 081-218100691-20230614-2023_06_D067-DE
République
Française
-
Département
du
Tarn
Arrondissement
d'Albi
CO
R
DES
Canton
de
Carmaux-2
Vallée
du
Cérou
SUR
CIEL
COMMUNE
DE
CORDES
SUR
CIEL
2
DECISION
DU
MAIRE
PRISE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
du
C.G.C.T.
[N°
2023_06_D067
11.2
VU VU VU VU Considérant Article
1er:
Article
2
:
Le
Maire
de
CORDES
SUR
CIEL,
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2020_09_058
du
23
septembre
2020,
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
(délégation
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
;
le Code
de
la Commande
Publique
;
l'inscription
au
budget
des
crédits
nécessaires,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
qu'il
y
à
lieu
d'accepter
l'offre
de
Monsieur
Didier
MASSOL,
de
l'entreprise
ENTREPRISE
MASSOL,
4
chemin
Lavergne,
81380
LESCURE
D'ALBIGEOIS,
pour
le
lot
n°6
Menuiseries
intérieures,
pour
la rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
DÉCIDE
Le
devis
pour
le
lot
n°6
Menuiseries
intérieures,
de
Monsieur
Didier
MASSOL,
de
l'entreprise
ENTREPRISE
MASSOL,
pour
un
montant
HT
de
16
994.00
€,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
est
retenu.
Ampliation
:
—
_estinsérée
au
registre
des
délibérations
en
vue
de
la communication
aux
Conseillers
Municipaux,
—
_est notifiée
à l'entreprise. Envoyé
en
préfecture
le 14/06/2023
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le 14/06/2023
)
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le
R
L
G
ID
: 081-218100691-20230614-2023_06_D067-DE
CORDES
R CI uw |© , S|©
ñ# t\
25 y rm
- ACTE
D'ENGAGEMENT.
MARCHÉ
PUBLIC
DE TRAVAUX
A PROCÉDURE
ADAPTÉE
TRAVAUX
DE
REHABILITATTO MEL
DAME NAGE
D'UNE
BATIMENT
POUR LA
MAIRIE
À
DENT
…
à
j,
punmnens
Lot
6
T'enusenc
Enlereura
Cadre réservé
à
l'acheteur
CONTRAT
N®_
|
2
597-
0G-
OAO
|.
NOTIHIE LE
br. 0. .r,2.0.
2.2
Pouvoir
Adjudicateur
:
Mairie
de
Cordes
sur
Ciel
M.
le Maire
34
Grand
Rue
Raimond
VH
81170
CORDES
SUR
CIEL.
Tél:
:.05:63.56.00.40
Page
1 sur
9 Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
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en
préfecture
le 14/06/2023
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S
L
G
1D
: 081-218100691-20230614-2023_06_D067-DE
1 -
Identification
de
l'acheteur
Nom
de
l'organisme
: Mairie
de
Cordes
sur Ciel
Personne
habilitée
à
donner
les
renseignements
relatifs
aux
nantissements
et
cessions
de
créances
:
Monsieur
le Maire
Ordonnateur
: Monsieur
Le Maire
habilité
par
La délibération
N°
2020_09_058
en date
du
23
septembre
2020
Comptable
assignataire
des
paiements
: Le trésorier
principal
La
maîtrise
d'œuvre
sera
assurée
par
le
Cabinet
AABC,
72
Chemin
Saint
Antoine
81160
Saint-Juery
représenté
par Mr
BILLE
Christophe.
- Identification
du
co-contractant
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
du
marché
indiquées
à l'article "pièces
contractuelles"
du
Cahier
des
clauses
administratives
particulières-;
[X
Le
signataire
(Candidat
individuel),
ÎM/Mme
[1745502
Didier
Agissant
en
qualité
de
|
h
Y hi Sa
nMenus
Shèr
K]
m'engage
sur
la base
de
mon
offre
et
pour
mon
propre
compte
;
Nom
commercial
et
dénomination
sociale.
FTA
302
le
à
1er
Adresse
4
Pbsrni
d
laveran.
81280
L'ocum
Tb.
Courriel
di
dermatst.
menu
gerie
derange
:,
Numéro
de téléphone
|057:
63-60-63:
79
fol
06-70
-
PR
46.
Numéro
de
SIRET
|
ZTI
1487928
@oo
16.
Code
APE
45
3TA
Mnnmts,
LP
#4
#79
768928.
[1
engage
(A SOUIGÉS
serre
revanesns
MR
riris
sur
la base
de
son
offre
;
[Nom
commercial
et
‘dénomination
sociale
Adresse
Page
2
sur
9 Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/06/2023
Publié
le
?
L O7
ID
: 081-218100691-20230614-2023_06_D067-DE
Courriel Numéro
de
téléphone
Numéro
de
SIRET
Code
APE
Numéro
de
TVA
intracommunautaire
[1
Le mandataire
(Candidat
groupé),
M/
Mme
Agissant
en
qualité de
désigné
mandataire
:
O
du
groupement
solidaire
[
solidaire
du
groupement
conjoint
LA
non
solidaire
du
groupement
conjoint
"Nom
commercial
et
dénomination
sociale
Adresse Courriel Numéro
de téléphone
Nüméro
de
SIRET
Code
APE
Numéro
de TVA
intracommunautaire
S'engage,
au
nom
des
membres
du
groupement
!,
sur
la
base
de
l'offre
du
groupement,
à exécuter
les
prestations
demandées
dans
les
conditions
définies
ci-après
;
L'offre
ainsi.
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si
la
décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
60
jours
à compter
de
la
date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
Le
règlement
de
la
consultation,
(1)
Cette
annexe
est
à dupliquer
en
autant
d'exemplairés
que
nécessaire
et
elle
est
recommandée
dans
Le
cas
de
groupement
conjoint
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préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
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S
L OT
ID
: 081-218100691-20230614-2023_06_D067-DE
3
- Dispositions
générales
3,1
-
Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne
:
TRAVAUX
DE
RÉHABILITATION
ET
D'AMÉNAGEMENT
D'UN
BATIMENT
POUR
LA
MAIRIE
ANNEXE
3,2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
: la procédure
adaptée,
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L,
2123-
1etR.
2123-1
1°
du
Code
de
la commande
publique.
3,3
- Forme
de
contrat
IUs'agit d'un
marché
ordinaire.
4
= Prix
Les
prestations
seront
rémunérées
par
application
aux
quantités
réellement
exécutées
des
prix
unitaires
fixés
dans
Le bordereau
des
prix.
L'évaluation
de
l'ensemble
des
prestations
à exécuter
est :
pour
la
solution
de
base
! :
Montant
HT
Drm
8.0.
4.0
Ë
ss...
EUTOS
TVA (taux de ./12....%)
- “2
RL È..
Montant
TTC
:
3.0. CR 2Q
Euros
nn
toutes lettres
5
a
mil
Te,
Ganlqualis
Ki a f...
aug.
ÉUIE..
pue
104.
a
j'en.
Euros
5 - Durée
et
Délais
d'exécution
Le
délai
d'exécution
que
propose
le
candidat
est
de
:
DORE
ET
6
- Paiement
Le pouvoir adjudicateur
se libèrera
des sommes
dues
au titre de l'exécution
des
prestations en faisant porter
le
montant
au
crédit
du
ou
des
comptes
suivants
:
Titulaire
du
compte
Prestations
concernées
:
Domiciliation Code banque ‘Code
guichet
[N° de compte (1) Le
montant
est
estimatif
car
le
marché
est
à
prix
unitaires
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L
O7
ID
: 081-218100691-20230614-2023_06_D067-DE
Clé
RIB
IBAN ' BIC Titulaire
du
compte
Prestations
concernées
Domiciliation Code
banque
Code
guichet
N°
de
compte
| clé RIB IBAN BIC
En
cas
de
groupement,
le paiement
est
effectué
sur
:
[1
un
compte
unique
ouvert
au
nom
des
membres
du
groupement
ou
du
mandataire;
les.comptes
de
chacun
des
membres
du
groupement
suivant
Les
répartitions
indiquées
en
annexe
du
présent
document,
Nota
:Si
aucune
case
n'est
cochée,
ou
si
les
deux
cases
sont
cochées,
Le
pouvoir
adjudicateur
considérera
que
seules
Les
dispositions
du
CCAP
s'appliquent.
1
- Avance
Le
candidat
renonce
au
bénéfice
de
l'avance: (cocher
la
case
correspondante)
:
[]
NON OUI
@,
: Si aucune
case
n'est cochée,
ou
si les
deux
cases
sont
cochées,
le
pouvoir
adjudicateur
considérerà
que
l'entreprise
renonce
au
bénéfice
de
l'avance,
!
{)°
Cocher
ta case
correspondant
à votre
situation
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14/06/2023
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L
0
ID
: 081-218100691-20230614-2023_06_D067-DE
8
- Signature
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affirme
(nous
affirmons)
sous
peine
de
résiliation
du
marché
à
mes
(nos)
torts
exclusifs
que
La
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L.
2141-1
à L,
2141-14
du
Code
de
la commande
publique.
Fait
en
un
seul
original
A leseur
Fe
enfants
Le
OLUOGULOLR
Signature
du
candidat,
du
mandataire
ou
des
membres
du
groupement
Didier
MASSOL
Senuiserie
Cheniit
de
Lave
(1)
Date
et
signature
originales
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14/06/2023
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S
L Fo
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: 081-218100691-20230614-2023_06_D067-DE
ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
Le
montant
global
de
l'offre
acceptée
par
Le
pouvoir
adjudicateur
est
porté
à :
Montant
HT
;
4.
444,
.QAQ
déissssves
see
TVA
(EAUX A6
ss
%
:
D
d8.
De
Montant
TTC
ER
0
vbs
IG
KQ
Soit
en
toutes
lou
dei
A
ne
AA.
Ag
Au
20...
u
La
présente
offre
est acceptée
A CORDES
SUR
CIEL,
Le
da
/Ob./ AOL...
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur,
stop
ss
Euros . Euros Euros
Rs
2h.
qua
be.
cal
lai
WA
TTC
habilité
par
li
délibération
N°
2020_09_058
en
date
du
23
septembre
2020
LE
MAIRE,
(1).
Pateset signature
originales .
Page
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Envoyé
en
préfecture
le
15/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/06/2023
Publié
le
15/06/2023
S
LOF
1D
: 081-218100691-20230615-2023_05_DO68-DE
République
Française
—
Département
du
Tarn
Arrondissement
d'Albi
CO
R
D
ES
Canton
de
Carmaux-2
Vallée
du
Cérou
sur
CIEL
COMMUNE
DE
CORDES
SUR
CIEL
LES
DECISION
DU
MAIRE
PRISE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
du
C.G.C.T.
[N°
2023_05_D068
113]
VU VU VU VU Considérant Article
1er:
Article
2
:
Le
Maire
de
CORDES
SUR
CIEL,
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2020_09_058
du
23
septembre
2020,
portant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
(délégation
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
;
le
Code
de
la
Commande
Publique
;
l'inscription
au
budget
des
crédits
nécessaires,
tant
en
dépenses
qu'en
recetles,
qu'il
y a
lieu
d'accepter
l'offre
de
Monsieur
Lionel
Bertrand
de
l'entreprise
Besoin
de
Toit,
lieu-dit
La
Vaurelle,
81170
CORDES
SUR
CIEL,
pour
le
lot
n°2
Charpente,
Couverture,
Zinguerie,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
Mairie
Annexe,
DÉCIDE
L'avenant
n°2
au
lot
n°2
—
Charpente,
Couverture,
Zinguerie,
pour
la
rénovation
d'un
bâtiment
pour
créer
une
mairie
annexe,
passé
avec
Entreprise
Besoin
de
Toit,
dont
le
détail
s'établit
comme
suit
:
Montant
HT
TVA
(20%)
Montant TTC
Montant
initial
34
319.73
€
6 863.95
€
41
183.68
€
Avenant
n°1
2 401.56
€
480.31
€
2 881.87
€
Avenant
n°2
662.21
€
132.44
€
794.65
€
Montant
total
du
37
383.50
€
7 476.70
€
44
860.30
€
marché
est
accepté.
Ampliation
:
—
_estinsérée
au
registre
des
délibérations
en
vue
de
la
communication
aux
Conseillers
Municipaux,
—
est notifiée
à l'entreprise.
Fait
à
Cordes
sur
Ciel,
le
15
juin
2023
/ Bernard
ANDRIEU Envoyé
en
préfecture
le 15/06/2023
jee
je
ciel
|
}:
{
Reçu
en
préfecture
le
15/06/2023
Publié
le
S
LG
LA
Réf.
Devis
: 00000528
22
°
fi
B
1 n
Charpente
|
in: o81-218100601.20230615-2023_05_poss-DE
Couverture
- Zinkoorr
® L,
rt
Maisons
ossature
bols
e
tO
1
L
Isolation
ouate
de
cellulose
Charpentiers
-
Couvreurs
La
vaurelle
81170
Cordes
sur
ciel
DEVIS
Gonçu
le :09/06/23
Réf :00000528
Mairie
de Cordes
Sur Ciel
Maison
Fonpeyrouse
- 34
Grand
Rue
Raymond
VII
Adresse
chantier:
Maison
Fonpeyrouse
- 34
Grand
Rue
Raymond
VII |
81170
CORDES
SUR
CIEL
81170
CORDES
SUR
CIEL
TS
02 - Mise
en
oeuvre
d'un
cadre
de
fenêtre
dans
paroi
ossature
bols.
N°
Désignation
Un|
Quantité|
Prix
unit.|
Montant
HT.
1
Menuiserie,
11
Fourniture
et
pose
de
précadies
de
fenêtres.
U
1,000
455,52
455,52
Destinées
à
recevoir
les
menuiseries
et
réaliser
les
tableaux
reliant
les
menuseries
et
le bardge
en
façade.
Réalisés
en
panneaux
de
3
plis
douglas
raboté.
Dimensions
extérieures
précadre
L 120
x h 61
cm.
1.2
Fourniture,
façon
et pose
d'appuis
de
fenêtres
en
Zinc.
MI
1,200
172,24
206,69)
Coloris:
zinc
quartz.
Sous-total
Menuiserie,
662,21
2
Notes. Gestion
des
déchets :
Ouvrages
déconstruits
(déchets
triés
au
maximum,
susceptibles
d'être
en
mélange),
chutes
de
tuiles,
bois
et
scellements
à
la
chaux
pour
un
volume
total
compris
entre
0 et
1
tonne.
Apport
de
ces
déchets
dans
la déchèterie
Tryfil
des
Cabannes
81170.
Sous-total
Notes,
La
vaurelle
-
- 81170
Cordes
sur clel - Tél
: 06.88.47.70.42
- emall
: chanlier@besoin2toit.fr
Contrat
d'assurance
groupama
n° 414934570002 -
N°
RGE:
E-E177096
-
IBAN
FR76
1780
7006
0266
5210
9624
545
- BIC
CCBPFRPPTLS
SASU
au
capllal
de
5000
€ -
SIRET
:84370107900017
-APE
:4391A
-TVA
Intracommunaulaire
;FR
90
843701079
- RCS
:843
701
079
Albi
Page
1
Sage Réf.
Devis
: 00000528
Acompte
à
la commande
de
238,395€
Devis
valable
3
mois.
6:09
#6
1LTS
Mode
de
Règlement
:
Signature
Entreprise
B
SOIN
D
1a
Vaurelle
- -
"
=
el.
a sue
ss
soon
ER
so
one
La
vaurelle
-
- 81170
Cordes
sur ciel - Tél
: 06.88,47.70.42
- emall
: chantler@besoln2toit.fr
Contrat
d'assurance
groupama
n°
414934570002 -
N°
RGE:
E-E177096
-
IBAN
FR76
1780
7006
0265
5210
9624
545
- BIC
CCBPFRPPTLS
SASU
au
capltal
de
5000
€ -
SIRET
:
84370107900017
-
APE
:
4391A
-
TVA
Intracommunautalre
:
FR
90
843701079
-
RCS
:
843
701
079
Albl
)Sage
Cor
sal
le
00!
Envoyé
en
préfecture
le 15/06/2023
Total
HT.
Reçu
en
préfecture
le
Ps
4
i
|
Publié
le
Total
T.V.A,
15: “081218100691-20220616- 2023 | 05_D06b-DE
Total
T.T.C.
(EUTOS)
TIA,09
Net
à payer
(Euro)
794,65
Devis
N°
00000528
Bon
pour
Accord,
Signature
Client:
À
x
"y Page
2