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Procès Verbal - Compte+rendu+du+30 05 2016
Document publié le Lundi 30 mai 2016 par la commune de Cachen.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte+rendu+du+30 05 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Économie et finances, Sécurité routière,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 30 Mai 2016
Présents : LANGLADE Rose, CHARRIN Bérangère, CAPPELLE Céline, TECHENE Pierre-Marie, DUTILH Christian, FAURE Patrice, GRANDCLAUDON Bernard, LASSALLE Franck, LABAT Alcide
Excusés : BONNEFON Françoise, ESCOUBET Séverine
La séance est ouverte à 19H20.
Ordre du Jour
• Budget 2016 – Lotissement André TARIS II
• Décision modificative n° 1 au budget principal
• Décision modificative n° 2 – Opération « Grange »
• Redevance 2016 d’occupation du domaine public par ORANGE
• PNRLG – Inventaire des airiaux
• Aire de jeux
• Questions diverses
1. Lecture du PV de la dernière réunion : OK
2. Vote du Budget du Lotissement
Lecture est faite de la présentation générale du budget.
Ce budget est approuvé à l’unanimité du Conseil.
3. Décision modificative n° 1 sur le budget principal
Virement de crédits approuvé en investissement du chapitre 21 au chapitre 024, comme suit :
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article-Chapitre Montant Article-Chapitre Montant
2111 (21) - 201501 9 000,00 024 (024) - 201501 9 000,00
4. Décision modificative n° 2 – Opération « Grange »
Sur les conseils du Percepteur, la redevance d’archéologie et la taxe d’aménagement sont à inclure à l’opération « Grange ». Les crédits étant insuffisants, un virement de 300 € est effectué du 022 (dépenses imprévues) en fonctionnement au 2313 (opération grange) en investissement.
Approuvé à l’unanimité. 5. Redevance d’occupation du domaine public par ORANGE
Le montant à percevoir pour les servitudes du réseau en 2016 est de 867,12 €, qui sera reversé au SYDEC.
6. Parc Naturel des Landes – Inventaire des airiaux
Madame le Maire expose à l’Assemblée que le Parc met en œuvre une étude de protection du patrimoine naturel. Ils étudient les airiaux.
Un courrier serait envoyé aux habitants de la commune pour faire une enquête (réalisée par un stagiaire du Parc durant l’été).
Le Conseil décide de s’abstenir et pense à se renseigner sur les apports d’être adhérent au Parc (avantages / inconvénients). Pourquoi ne pas en sortir…
7. Aire de jeux
Il faut trouver une solution pour l’arrosage de la jachère et l’aire de jeux au Castagné : environ 17 000 € au total avec mise en place d’un arrosage.
Le SINEL propose que tous les travaux soient réalisés cette année : 10 000 € seront réglés cette année et le reste l’an prochain.
Le FEC et le Fonds de Concours couvrent en grande partie ces frais (+ la DETR demandée, l’aide Fouquets…).
Il faut chercher un maximum de subventions pour couvrir au mieux les frais.
8. Questions diverses
- Il faudrait faire un courrier au Conseil Départemental pour demander la pose d’un panneau
de limitation de vitesse aux entrées d’agglomération : 50 sur les panneaux d’entrée et 70
avant.
La séance est levée à 21H00.