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Déliberation - LOICM AfficheCRLoireauxence
Procès Verbal - LOICM PV20230609VDEF
Procès Verbal - LOICM PV CM 20230925 valide
Déliberation - LOICM liste deliberations votees 2025 04 07
Déliberation - Affiche CR Loireauxence liste deliberations votees
Procès Verbal - LOICM PV20230530 VDEF
Convocation - LOICM convocation CM 2026 04 20
Document publié le Dimanche 20 avril 2025 par la commune de Loireauxence.
Lien du pdf (Convocation - LOICM convocation CM 2026 04 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
I toir.ouxence
Objet : Réunion de Conseil Municipal
Pièce(s) transmise(s) par mes5aSerle :
- Note de synthèse et annexes
Madame, Monsieur,
Ên votre qualité de membre du Conseil Municipal, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du
Lundi 20 avril 2025 (Espace Alexandre Gautierl
à 20 heures - début de la séancê officielle
avec pour ordre du rour:
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 27 mars 2026
1. Pôle Finances
1.1. Règlement budgétaire et financier 2026-2032
2. Pôle direction générale
A l'attêntion des membres du Consell
Municipal
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Délégation de signature des actes notariés aux maires délégués
Désignâtion des conseillers municipaux représentant la collectivité dans les organismes extérieurs
Désignation référent déontologue
Désignation d'un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
Désignation d'un représentant à Loire-Atlantique Développement SpL
Nomination des représentants des Collectivités membres de l,Agence France Locale
lndemnité de fonction
Adhésion au RESAH
2.7.
2.2.
2.3.
2.4.
2.5.
2.6.
2.7.
2.8.
2.9.
3. Pôle solidarités, Cohésion sociâle
3.1. Fixation du nombre d'administrateurs du conseil d'administration du Centre Communal d,Action Sociale
4, Pôle ressources techniques
4.1. convention de servitudes de passage et de tréfonds (souterrain) entre la commune de Loireauxence et TE44
sur la commune déléguée de la Chapelle Saint Sauveur
5. Pôle enfance et ieunesse
5.1. Crédits scolaires et pédagogiques
[,IAIRIE DE LOIREAUXÊNCE
- CS 50023 - Varades - 44370 Lorreauxence
Tél : 02 40 98 33 03 - Fax : 02 40 83 49 69
Mail : mairle@lotreauxence.fr
182 rue du l4aréchal Foch (Ùuru.lolreouren(a,rr 6. Pôle aménagement
6.1. Autorisation d'un proiet d'installation d'une antenne relais-commune déléguée de La-Chapelle Saint-
Sauveur
6.2. Transfert d'ofJice dans le domaine public communal de voies privées ouvertes à la circulation publique-
communes déléguées de Belligné et de La Rouxière
6.3. Adressage - Création d'une place-commune déléguée de Varades
6.4. Convention à caractère technique et financier relative aux travaux de desserte en eau potable du nouvel
EHPAD-lmpasse des Faux Sauniers-commune délé8uée de BelliSné
6.5. Conventions de servitudes avec ENEOIS pour l'implantation d'ouvrages électriques en vue du raccordement
du futur EHPAD-Impasse des Faux sauniers-commune déléguée de Belligné
6.6. Convention d'offre de concours pour la consolidation d'une voie communale dans le cadre du projet d'unité
de méthanisation de la SAS Métha'Vert 214-commune déléguée de Varades
Comptant sur votre présence, Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations
distinBuées.
Loireauxence, le 14 avril 2026
Jeân-Paul HUET
Maire de loireauxence
MAIRIE DE LOIREAUXENCE
182 rue du llaréchal Foch - CS 50023 - Varades - 44370 Lorreauxence Tél : 0240983303 -Fax:0240834969
Marl : marrie@loireauxence.f r
ûl,u.lolr.ouxancc.tl