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Procès Verbal - deliberation 2024 01 03 adoption du pv du cm du 25 10 2023
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Lien du pdf (Procès Verbal - deliberation 2024 01 03 adoption du pv du cm du 25 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT
DE
BAYEUX
CANTON
DE
COURSEULLES
SUR
MER
COMMUNE
DE
VER
SUR
MER
DÉLIBÉRATION
N°
2024.01.03
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
OCTOBRE
2023
Effectif
légal
: 19
- Membres
en
exercice
: 19
- Présents
: 18
- Votants
: 19
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le quinze
du
mois
de
janvier,
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
Saint
Exupéry,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Madame
Lysiane
LE
DUC
DREAN,
la Maire.
Etaient
présents
: Jean-Luc
VERET
- Cécile
MACHUREY
- Jean-Claude
MARIE
- Gérard
MARCIA
- Philippe
BERTEMOND
- Jean-Bernard
MAILLARD
- Pascale
CLAUSER
- Marie-
Claude
HOFFNUNG
- Ludovic
MAULNY
- Éric
POTIER
- Houria
BADEK
- Philippe
ONILLON
- Marie-Christine
DEHLINGER
- Marie-Laure
PAIN
- Françoise
COUTAND
-
Catherine
INNOCENT
- Jean
CHANAL.
Absents
excusés
- Pouvoir
:
Daniel
DESCHAMPS
donne
pouvoir
à Jean-Bernard
MATLLARD
Secrétaire
de
séance
: Pascale
CLAUSER
désignée
à l'unanimité
Le
Conseil
municipal,
APPROUVE
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
octobre
2023.
ADOPTÉ
à l'unanimité
La
secrétaire
de
séance
La
Maire,
Pascale
CLAUSER
Lysiane
LE
DUC
DREAN
D
TS
Fait
et
délibéré
en
séance,
Les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Transmis
à la
Sous-Préfecture
le 16
janvier
2024