Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2022 12 01 approbation cr du 27 09 2022
Compte-Rendu - 2023 03 01 adoption cr cm du 16 12 2022
Compte-Rendu - 2023 03 02 adoption cr cm du 30 01 2023
Procès Verbal - deliberation 2024 01 03 adoption du pv du cm du 25
Procès Verbal - deliberation 2024 02 01 approbation du pv du cm du
Déliberation - 2023 10 09 correctif approbation affectation resul
Déliberation - 2023 10 07 virement de credit n 1 commune
Procès Verbal - deliberation 2024 12 01 adoption pv du cm du 06 09
Déliberation - 2022 12 07 dm n 3
Déliberation - deliberation 2024 01 01 delegation du cm au maire
Compte-Rendu - 2023 10 01 approbation cr cm du 12 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ver-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 10 01 approbation cr cm du 12 07 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Assurance,
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT
DE
BAYEUX
CANTON
DE
COURSEULLES
SUR
MER
COMMUNE
DE
VER
SUR
MER
DÉLIBÉRATION
N°
2023.10
01
ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
JUILLET
2023
Effectif
légal
: 19
- embres
en
exercice
: 19
- Présents
: 16
- Votants
: 18
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-cinq
du
mois
d'octobre,
à
dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
Saint
Exupéry,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
VERET,
le
Maire.
MARCIA
- Philippe
BERTEMONT
- Jean-Bernard
MAILLARD
- Pascale
CLAUSER
- Marie-
Claude
HOFFNUNG
--
Ludovic
MAULNY
-
Lysiane
LE
DUC
DREAN
--
Éric
POTIER
-
Philippe
ONILLON
-
Marie-Christine
DEHLINGER
-
Marie-Laure
PAIN
-
Catherine
INNOCENT
- Jean
CHANAL.
Absents
excusés
- Pouvoirs
:
ABSenTs
excusés
- Pouvoirs
Françoise
COUTAND
donne
pouvoir
à Éric
POTTER
Daniel
DESCHAMPS
donne
pouvoir
à Jean-Bernard
MAILLARD
Absente
:
Houria
BADEK
Secrétaire
de
séance
: Pascale
CLAUSER
Le
Conseil
municipal,
APPROUVE
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
12 juillet
2023.
ADOPTÉ
à 17
VOIX
POUR
- 1 ABSTENTION
(Jean
CHANAL)
LIRITS
La
secrétaire
de
séance
Pascale
CLAUSER
Ÿ?
EE
Fait
et délibéré
en
séance,
a CAN
:
»
Les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
__——
D
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
ns
Transmis
à la
Sous-Préfecture
le
4
nivembi2023
(
f
d
Le
Maire,
,
NN
\e\
Jean-Luc
VÉRET
Vi
spa
7]
/
À
$
fx}
4;
î
#
À
———————