Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2023 03 01 adoption cr cm du 16 12 2022
Compte-Rendu - 2022 09 01 adoption cr du 24 06 2022
Procès Verbal - deliberation 2024 03 01 adoption pv du cm du 16 02
Procès Verbal - deliberation 2024 01 03 adoption du pv du cm du 25
Déliberation - deliberation 2024 03 02 approbation compte adminis
Déliberation - deliberation 2024 01 02 modification commission en
Déliberation - 2022 12 03 zone 30 rue de la barre et rue des roqu
Compte-Rendu - 2022 12 01 approbation cr du 27 09 2022
Compte-Rendu - 2023 10 01 approbation cr cm du 12 07 2023
Acte - 2023 03 07 autorisation signature actes notaries
Compte-Rendu - 2023 03 02 adoption cr cm du 30 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ver-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 03 02 adoption cr cm du 30 01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT
DE
BAYEUX
CANTON
DE
COURSEULLES
SUR
MER
COMMUNE
DE
VER
SUR
MER
DÉLIBÉRATION
N°
2023.03.02
ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JANVIER
2023
Effectif
légal
: 19
- Membres
en
exercice
: 19
- Présents
: 14
- Votants
: 19
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le deux
du
mois
de
mars,
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
Saint
Exupéry,
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
VERET,
le Maire.
Etaient
présents
: Jean-Luc
VERET
- Cécile
MACHUREY
- Jean-Claude
MARIE
- Gérard
MARCIA
- Lysiane
LEDUC-DREAN
- Marie-Claude
HOFFNUNG
- Ludovic
MAULNY
-
Pascale
CLAUSER
- Jean-Bernard
MAILLARD
- Éric
POTIER
- Philippe
BERTEMONT
-
Philippe
ONILLON
- Marie-Laure
PAIN
- Jean
CHANAL.
Absents
excusés
- Pouvoir
:
Houria
BADEK
donne
pouvoir
à Ludovic
MAULNY
Françoise
COUTAND
donne
pouvoir
à Éric
POTIER
Catherine
INNOCENT
donne
pouvoir
à Lysiane
LEDUC-DREAN
Daniel
DESCHAMPS
donne
pouvoir
à Jean-Bernard
MAILLARD
Marie-Christine
DEHLINGER
donne
pouvoir
à Philippe
ONTLLON
Secrétaire
de
séance
: Pascale
CLAUSER
désignée
à l'unanimité
Le
Conseil
municipal,
APPROUVE
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
30
janvier
2023.
ADOPTE
à l'unanimité.
Fait
et
délibéré
en
séance,
Les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Transmis
à la
Sous-Préfecture
le 7
mars
2023
Le
[SOUS
PREFECTURE
—
|
DE
BAYEUX
|
7 MARS
9192
Jean-Luc
VÉRET
a
amenene
van.
| RECU