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Procès Verbal - deliberation 2024 12 01 adoption pv du cm du 06 09 2024
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Lien du pdf (Procès Verbal - deliberation 2024 12 01 adoption pv du cm du 06 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT
DE
BAYEUX
CANTON
DE
COURSEULLES
SUR
MER
COMMUNE
DE
VER
SUR
MER DÉLIBÉRATION
N°
2024.12.01
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
SEPTEMBRE
2024
EE
—
Effectif
légal
:19
- Membres
en
exercice
:
19
- Présents
:15
- Votants
:18
L'an
deux
nil
VingY-quatre,
le
six
décembre,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
Saint
Exupéry,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Madame
Lysiane
LE
DUC
DREAN,
la
Maire.
Etaien_
présents
:Lysiane
LE
DUC
DREAN
- Cécile
MACHUREY
-
Jean-Claude
MARIE
- Gérard
MARCIA
- Ludovic
MAULNY
- Pascale
CLAUSER
- Jean-Bernard
MATLLARD
-
Éric
POTIER
-
Philippe
BERTEMONT
-
Françoise
COUTAND
-
Catherine
INNOCENT
-
Philippe
ONILLON
-
Marie-Christine
DEHLINGER
-
Marie-Laure
PAIN
- Jean
CHANAL.
Absents
excusés
-
Pouvoirs
:Jean-Luc
VERET
donne
pouvoir
à
Lysiane
LE
DUC
DREAN
-
Marie-Claude
HOFFNUNG
donne
pouvoir
à
Jean-Bernard
MAILLARD
-
Daniel
DESCHAMPS
donne
pouvoir
à Gérard
MARCTA,
Absente
non-excusée
:Houria
BADEK.
Secrétaire
de
séance
:Pascale
CLAUSER
désignée
à l'unanimité
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
6 septembre
2024
à
l'unanimité.
La
secrétaire
de
séance
La
Maire,
Pascale
4e
ET
Lysiane
LE
DUC
DREAN
Fait
et
déliSér
dnce,
>
N
Les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Transmis
à la
Sous-Préfecture
le
A
l tÆ
TU
1.8
DEC.
2024
REC
Lehre
1sur1