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Déliberation - 2023 del 038 decisions du maire
Déliberation - 2023 del 038 annexe
Document publié le Samedi 11 février 2023 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 del 038 annexe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Aménagement du territoire,
DÉCISIONS DU MAIRE
N° DATE INTITULE MONTANT
2023-020 17/01/2023 Convention de mise à disposition du terrain de Base Ball sur le Complexe Sportif Didier Pironi – 20 avenue Descartes – 94450 Limeil-Brévannes, au profit de l’association CLUB ATHLETIC THIAIS de Base Ball.
500 euros pour les
créneaux annuels
2023-021 17/01/2023 Contrat relatif à l'entretien préventif du massicot du service reprographie 1055 euros HT annuel
2023-029 19/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition du Complexe Paul Vaillant Couturier – Maison des sports et activités pour tous – espaces petit et grand dojo, et de la salle de kick-boxing au profit de l’association UNITED JIU JITSU BRESILIEN
à titre gratuit
2023-030 19/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition du Complexe Didier Pironi (salle Maryan Kolasiak), et du Gymnase Lucien Leroy au profit de l’association Twirling Club
à titre gratuit
2023-031 19/01/2023 Passation d’une convention de mise mise à disposition du Complexe Didier Pironi – salle Maryan Kolasiak au profit de l’association VALENTON BASKET ACADEMY
à titre gratuit
2023-047 24/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition avec l’association MAM & Co pour l’occupation d’un local d’activité, sis 5 rue Leopold Sédar Senghor, dans la ZAC des Temps Durables
964,13 € HT de loyer
mensuel hors charges
2023-048 25/01/2023 Passation d’une convention de prêt d’œuvres avec Monsieur Stéphane Galle pour la période du 24 janvier au 11 février 2023.
à titre gratuit
2023-051 25/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Monsieur Serge TARZE
Recette 450,00 €
2023-052 25/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Madame Mélanie STOLL
Recette 250,00
2023-053 25/01/2023 Contrat n°CT 23003 relatif à un service de paiement en ligne pour le service scolaire.
180 € HT par an
2023-054 25/01/2023 Contrat n°CT 23004 relatif à un service de paiement en ligne pour le service petite enfance.
180 € HT par an
2023-055 25/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Monsieur Novacovici
Recette 250,00 €
2023-056 26/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Monsieur Gomes Tavares
Recette de 250 €
2023-057 26/01/2023 Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour le remplacement des fenêtres dans l’école Anatole France
Non concerné
2023-058 26/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Monsieur Coloigner Eric
Recette 450,00€
2023-059 26/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Monsieur Henry Jean Pierre
Recette 450,00€ 2023-061 27/01/2023 Contrat n°CT23005 relatif à une prestation d'infogérance à conclure avec la société EXPERT LINE.
Dépense
Forfait : 26 000 € HT
correspondant à
l'intervention sur site
d'un technicien, à
hauteur de 50 jours sur
la durée du contrat
Prestation à bons de
commande : maximum
2 500 € HT sur la durée
du contrat pour le
support hotline
2023-062 27/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de l’Atelier sise 34, rue Henri Barbusse à Limeil-Brévannes au profit de l’association La Cigale. à titre gratuit
2023-064 31/01/2023 Passation d’une convention de mise à disposition des salles 1 et 2 de l'équipement Joël Larousse sis avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de l’association ELAN CYCLO LB.
A titre gratuit
2023-065 31/01/2023 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2023 (DSIL) pour l’opération d’acquisition de cinq défibrillateurs à destination des établissements recevant du public à Limeil- Brévannes.
La subvention
demandée est de
4 196 €
2023-066 01/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle Boîte à clous, sise rue des Herbages de Sèze au profit de l’association LB ASSOCIATION.
à titre gratuit
2023-068 01/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle Boîte à clous, sise rue des Herbages de Sèze, au profit de l’association FCPE
à titre gratuit
2023-069 03/02/2023 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2023 (DSIL) pour les travaux de remplacement du terrain synthétique de football du complexe sportif Didier Pironi.
la subvention
demandée est de
301 302 €
2023-070 03/02/2023 Mise à disposition de 9 salles de classe de l’école élémentaire Mireille Darc auprès de l’Education Nationale pour l’organisation d’un stage de remise à niveau pendant la semaine du 20 au 24 février 2023.
à titre gratuit
2023-072 06/02/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la salle municipale l’Atelier au profit de Monsieur LABANDIBAR Thierry.
200,00 €
2023-078 09/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Madame PEREIRA Nathalie.
250,00 €
2023-079 09/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Monsieur MBEDO Yannick.
350,00 €
2023-080 09/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition des salles 1 et 2 de Joël Larousse sises avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de l’association DEPA GREFFE.
à titre gratuit
2023-081 10/02/2023 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2023 (DSIL) pour les travaux d’extension de la végétalisation de l’allée du Cèdre.
La subvention
demandée sera de
36 812 €
2023-084 15/02/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la salle municipale l’Atelier au profit de Madame MARSAULT Amandine.
80,00 €
2023-085 15/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition des salles 1 et 2 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de l’association CODEP 94
à titre gratuit
2023-086 15/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition des salles 1 et 2 de Joël Larousse sises avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de l’association ASB cyclo VTT.
à titre gratuit 2023-087 15/02/2023 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2023 (DSIL) pour les travaux d’aménagement d’une ferme pédagogique à Limeil-Brévannes.
La subvention
demandée est de
989 059 €
2023-088 16/02/2023 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2023 (DSIL) pour l’opération de modernisation du parc d’éclairage public de la rue Albert Garry, du Parc Léon Bernard et du quartier des Temps Durables.
Subvention demandée
de 192.465
2023-089 16/02/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la salle municipale l’Atelier au profit de Madame CINIER Anne
Recette 100,00 €
2023-090 16/02/2023 Demande de subvention dans le cadre le Budget participatif écologique et solidaire de la Région Île-de-France pour déploiement de la méthode de pré-imprégnation dans les écoles de Limeil-Brévannes.
la subvention
demandée est de
1 000 €
2023-091 16/02/2023 Demande de subvention dans le cadre le Budget participatif écologique et solidaire de la Région Île-de-France pour l’achat de gourdes durables pour les enfants et les agents de la Ville de Limeil-Brévannes.
la subvention
demandée est
de 4 000 €
2023-092 16/02/2023 Demande de subvention dans le cadre le Budget participatif écologique et solidaire de la Région Île-de-France pour l’achat de trois radars pédagogiques solaires pour la Police Municipale.
la subvention
demandée sera de
5 000 €
2023-093 16/02/2023 Demande de subvention dans le cadre le Budget participatif écologique et solidaire de la Région Île-de-France pour l’achat d'un véhicule électrique pour le service des espaces verts.
la subvention
demandée est de
10 000 €
2023-094 15/02/2023 Passation d’une convention de prêt d’œuvres avec Madame Cynthia GOCOUL pour la période du 14 février au 4 mars 2023.
A titre gratuit
2023-095 17/02/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la boutique éphémère au profit de Mme LICAN Desse.
Recette de 195 €
2023-096 17/02/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la boutique éphémère au profit de M. DATHY Benoit
Recette de 195 €
2023-098 17/02/2023 Demande de subvention au Fonds Vert pour l’opération de modernisation du parc d’éclairage public de la rue Albert Garry, du Parc Léon Bernard et du quartier des Temps Durables.
la subvention
demandée est de
192 465 €
2023-099 20/02/2023 Demande de subvention au Fonds Vert pour les travaux d’aménagement d’une ferme pédagogique à Limeil-Brévannes.
La subvention
demandée est de
989 059 €
2023-100 20/02/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la salle municipale l’Atelier au profit de Madame THAO-MIXAY Kim.
Recette de 300€
2023-101 21/02/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la salle municipale l’Atelier au profit de Madame NEVES Elisabete.
Recette de 300€
2023-102 22/02/2023 Passation d’une convention de prestation entre la ville de Limeil- Brévannes et la société GCM Ecriture pour des permanences Ecrivain Public
Dépense de
5 370 € TTC
2023-103 21/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Madame Dos Santos Nathalie
Recette de 450 €
2023-104 21/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Madame Skotnicka Ewa
Recette de 450 €
2023-106 21/02/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la salle municipale l’Atelier au profit de Madame CHAMINADE Célia
Recette de 80 €
2023-107 22/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Monsieur Dago Henri Berthé
Recette de 450 €
2023-108 22/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Madame Do Deborah
Recette de 250 € 2023-109 23/02/2023 Passation d’une convention de mise à disposition du parking du supermarché Auchan de Limeil-Brévannes, au profit de l’association La Cigale et de la Ville de Limeil-Brévannes.
à titre gratuit
2023-110 24/02/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la boutique éphémère au profit de Madame BINET Françoise.
Recette de 195 €
2023-113 01/03/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la salle municipale l’Atelier au profit de Madame NEVES Elisabete.
260,00 €
2023-119 02/03/2023 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Île-de-France pour l’opération de remplacement du terrain synthétique de football du complexe sportif Didier Pironi
La subvention
demandée est de
81.000€
2023-121 08/03/2023 Convention de mise à disposition de la salle associative 2 située sous le CCAS, sis rue Gutenberg à Limeil-Brévannes au profit de l’association Natyam Atma
A titre gratuit
2023-126 07/03/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle 1 de Joël Larousse sise avenue Descartes à Limeil-Brévannes au profit de Madame Neto Adeline
Recette 350,00€
2023-127 06/03/2023 Passation d’une convention d’occupation précaire de la boutique éphémère au profit de Mme BESIRI Diana.
Recette 390,00€
2023-128 09/03/2023 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle Boîte à clous, sise rue des Herbages de Sèze au profit de l’association Family Bounce A titre gratuit