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Convocation - 150 Subvention exceptionnelle a lassociation Le Manteau dArlequin 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Convocation - 150 Subvention exceptionnelle a lassociation Le Manteau dArlequin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Soyaux Ville d'espaces et de contrastes
Publié le 22/12/2023 Levrault
ID :016-211603741-20231219-2023 150-DE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 DECEMBRE 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 19 DECEMBRE, à 18H00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François NEBOUT, maire.
Date de convocation : 12 décembre 2023
MEMBRES PRESENTS :
François NEBOUT, Nathalie DURANDET, Michel BONNEFOND, Annie MARAIS, Jérôme GRIMAL, Fadilla DAHMANI, Robert JABOUILLE, Isabelle BOURIAU, André LANDREAU, Lysiane ROUYER, Christophe MONTEIRO, Marianne IRIARTE-HUET, Frédéric MILLAC, Marie-Claire NEAUD, Jean Leopold SIWE-NANA, Erika BONNEAU, Pascal BUCHEMEYER, Mallory PEYRONAUD, Hassen SFAR, Frédéric CROS, ‘Sandra BISBAU, Cédric JEGOU, Claudine DUMARGUE, Christine DALLA VALLE, William JACQUILLARD.
MEMBRES EXCUSES :
Robert LECOCQ, Marie-Laure DUMONT, Louis-Adrien DELARUE.
POUVOIRS :
Robert LECOCQ À François NEBOUT,
Marie-Laure DUMONT À Isabelle BOURIAU,
Louis-Adrien DELARUE À Cédric JEGOU.
MEMBRE ABSENT:
Sabrina BURON.
Madame Marie-Claire NEAUD a été nommée secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le 22/12/2023
ID : 016-211603741-20231219-2023 150-DE
N° 2023-150- Vie associative - Subvention exceptionnelle à l'association Le Manteau d'Arlequin 2023
Pour rappel le Conseil Municipal a déjà voté le 9 mars et le 3 avril derniers une grande partie des subventions allouées aux associations pour l’année 2023.
Toutefois, Le Manteau d’Arlequin demande à la Ville une aide exceptionnelle supplémentaire pour faire face à une dépense non prévisible.
Vu l'article L.1611-4 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'article L.2311-7 du Code général des collectivités territoriales clarifiant les règles de
versement des subventions par les communes et précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget ;
Vu la délibération n° du Conseil Municipal du 09 mars 2023 ;
Considérant les orientations politiques de la commune de Soyaux en matière de vie associative et de culture,
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité approuve de verser une aide
exceptionnelle de 600 € à l’association le Manteau d’Arlequin et autorise Monsieur le maire à
signer tout document intervenant en application de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie, le 19 décembre 2023.
Le maire,
E François NEBOUT