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Lien du pdf (Convocation - 2023 046 Vie associative attribution de subventions suite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 09/05/2023
Reçu en préfecture le 09/05/2023
Publié le 10/05/2023
4 ID :016-211603741-20230504-2023 046-DE
Ville d'espaces et de contrastes CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 MAI 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 04 MAI, à 18H00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François NEBOUT, maire.
Date de convocation : 26 avril 2023
MEMBRES PRESENTS :
François NEBOUT, Nathalie DURANDET, Michel BONNEFOND, Annie MARAIS, Jérôme GRIMAL, Fadill DAHMANI, Robert JABOUILLE, Isabelle BOURIAU, André LANDREAU, Lysiane ROUYER, Marie-Laure DUMONT, Christophe MONTEIRO, Frédéric MILLAC, Jean Leopold SIWE-NANA, Erika BONNEAU, Mallory PEYRONAUD, Hassen SFAR, Frédéric CROS, Sandra BISBAU, Sabrina BURON, Cédric JEGOU, Louis-Adrien DELARUE, Christine DALLA VALLE.
MEMBRES EXCUSES :
Robert LECOCQ, Marianne IRIARTE-HUET, Marie-Claire NEAUD, Pascal BUCHEMEYER, Claudine DUMARGUE, William JACQUILLARD.
POUVOIRS :
Robert LECOCQ donne pouvoir à François NEBOUT,
Marianne IRIARTE-HUET donne pouvoir à Isabelle BOURIAU,
Marie-Claire NEAUD donne pouvoir à Nathalie DURANDET,
Pascal BUCHEMEYER donne pouvoir à Jérôme GRIMAL,
Claudine DUMARGUE donne pouvoir à Cédric JEGOU,
Madame Christine DALLA VALLE a été nommée secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 09/05/2023
Reçu en préfecture le 09/05/2023
Publié le 10/05/2023
ID : 016-211603741-20230504-2023 046-DE
N° 2023-046- Vie associative / attribution de subventions
Pour rappel le Conseil Municipal a déjà voté le 9 mars dernier une grande partie des subventions allouées aux associations pour l'année 2023. Toutefois, certaines associations n'avaient pas pu faire leur demande dans les délais impartis. Il est proposé aux membres de la commission de se prononcer sur ces demandes.
Il convient également de rectifier deux points de la délibération du 9 mars dernier.
Une grande partie des subventions allouées aux associations pour l’année 2023 a été votée par le Conseil Municipal le 9 mars dernier. Toutefois, certaines associations n’avaient pas pu faire leur demande dans les délais.
Cela représente une enveloppe de 9 700 €.
Il convient également d’apporter deux modifications à la délibération du 9 mars :
- La première concerne l’A.S SOYAUX qui s’est vu attribuer une subvention de 39 400 € au lieu de 39 600 €.
- La seconde concerne l’APE St Exupéry pour laquelle il convient d’annuler une attribution de 100 € car celle-ci a été inscrite à tort dans le rapport.
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve :
- d’apporter les deux modifications à la délibération du 9 mars telles que mentionnées ci-dessus - l’ensemble des demandes au titre de l’année 2023 d’après le tableau ci-joint. Pour information les crédits ont déjà été votés.
Fait et délibéré en mairie, le 04 mai 2023.
Le maire,
çois NEBOUT