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CONSEIL MUNICIPAL DU

24 juin 2021

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de du Conseil municipal du 8 avril 2021

2. Rapports

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

RAPPORTS HORS COMMISSIONS

1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT

2 Désignation d’un Elu « Référent Sécurité Routière » A.SUGUENOT

RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS

3

Encadrement des résidences secondaires de type meublé de

tourisme – Mise en place d’un règlement fixant les conditions

de délivrance des autorisations temporaires de changement

d’usage des locaux d’habitation pour les locations meublées

de courtes durées

P.BOLZE

4 Ajustement des redevances d’occupation du Domaine public et dispositions tarifaires complémentaires P.BOLZE

5 Gestion des Affaires culturelles C.FOUGERE

6 Gestion du Théâtre A.CAILLAUD

7 Bibliothèque : Autorisation des désherbage A.CAILLAUD

8 Vie Associative : Valorisation des Moyens apportés par la Ville en 2020 A.CAILLAUD T.GLOAGUEN

9 Gestion des Ressources Humaines S.LEFAIX

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

10 Desserte électrique de la Cité des Vins : Convention de servitude JL.BECQUET

11 Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme X.COSTE JL.BECQUET

12 Cession de terrains au profit au profit M. CURIE X.COSTE

13 Cession d’une partie de l’Hôtel Boussard de la Chapelle au profit de M. LANDRE X.COSTE

14 Cession de terrain au profit de M. RYAUX X. COSTE

15 Déclaration d’intérêt pour la réalisation d’un complexe multi- activités sur le secteur Chavet X. COSTE

16 Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – Société François MARTENOT SAS X. COSTE

17 Programme annuel des travaux forestiers 2021 X.COSTE

18 Aménagement du Parc de la Cité des Vins : Demande de subvention X.COSTE

19 Financement de l’activité de l’Espace BEAUNE par la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d’Or O.PUSSET

20 Subvention exceptionnelle au profit du Secours Catholique : Antenne de BEAUNE O.PUSSET A.CAILLAUD

21 Création d’un tarif « Partenariat et Publicité » pour l’organisation du semi-marathon de la Vente des Vins T.GLOAGUEN

22 Subvention exceptionnelle au profit de l’Association BEAUNE AVENTURE T. GLOAGUEN

23 Enfouissement des réseaux aériens ORANGE – Rue des Blanches Fleurs S.DAHLEN

24 Fonctionnement des écoles : Répartition des charges constatées au Compte Administratif 2020 S.DAHLEN

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

25 Approbation du Compte de gestion 2020 JF.CHAMPION

26 Abandon de créances JF.CHAMPION

27 Approbation des Comptes Administratifs 2020 M.PIERRON

28 Affectation des résultats 2020 JF.CHAMPION

29 Budget supplémentaire 2021 M. PIERRON

30 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Actualisation des tarifs applicables en 2022 JF.CHAMPION

31 Bilan des opérations immobilières JF.CHAMPION

32 Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Bilan 2020 JF.CHAMPION