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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 11 2020
Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 11 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU
12 novembre 2020
ORDRE DU JOUR
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS
1 Installation d’un nouveau Conseiller municipal A.SUGUENOT
2 Renouvellement des modalités de versement des indemnités des représentants dans les organismes A.SUGUENOT
3 Délégation du Conseil municipal au Maire A.SUGUENOT
4 Délégation au Maire en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
5 Désignation d’un représentant au Comité de Programmation LEADER A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
6 Dépôt-vente dans les boutiques du musées C. FOUGERE
7 Plan d’Aménagement Forestier 2015-2029 : Autorisation de coupe de bois 2020-2021 X.COSTE
8
Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et de
Randonnée – Approbation modification du tracé du sentier n° 10
sur la Commune
X. COSTE
9 Cession de terrains à la Montagne de BEAUNE au profit de M. GUILLAUMOT X. COSTE
10 Servitude de passage au profit de M. et Mme BARRE X.COSTE
11 Loi ALUR-opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à l’Intercommunalité X. COSTE
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
12 Construction d’un hangar de stockage – Direction Parcs et Jardins X. COSTE
13 Construction de vestiaires au Complexe sportif de Vignoles T.GLOAGUEN
14 Opération globale d’aménagement de la Cité des Vins et des Climats de Bourgogne –Dispositions complémentaires A.SUGUENOT
15 Autorisation d’ouvertures dominicales A.DIERICKX
16 Gestion du camping
JF.CHAMPION
A.DIERICKX
M.PIERRON
17 Décision modificative n°1 JF.CHAMPION
18 Débat d’orientations budgétaires M.PIERRON