Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Avis 08 04 24
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 30032026
Déliberation - Avis 12 04 23
Déliberation - Avis Reunion Anonymise
Déliberation - Avis de reunion du Conseil municiapl du 26082024 1
Conseil Municipal - Avis Reunion CM
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 13012025
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 05062026
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 02032026
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 14062024
Déliberation - Avis Reunion de Conseil 24 FEVRIER 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Déliberation - Avis Reunion de Conseil 24 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Budget,
AVIS
Réunion
du
Conseil
Municipal
Clef-Vallée-d’Eure
- Mairie
La
Croix-Saint-Leufroy
Lundi
24
février
2025
à
18h30
(Salle
du
Conseil)
Ordre
du
jour :
7 —
Finances
locales :
7.2
—
Fiscalité
— Vote
des
taux
d'imposition
2025
- Budget
Commune
: Approbation
7.1
—
Décisions
Budgétaires
—
Budget
Commune
—
Présentation
et vote
du
Budget
Primitif
2025
7.5
— Subventions
— Subventions
aux
associations
- Budget
Commune
: Attribution
7.5
— Subventions
— Subventions
aux
Coopératives
scolaires
—
Budget
Commune
: Attribution
7.5
— Subventions
— Subventions
au
CCAS
—
Budget
Commune
: Attribution
3
- Domaine
et
patrimoine
3.2
— Aliénation
—
Bien
du
domaine
privé
— Garage,
La
Croix-Saint-Leufroy
— 38
rue
de
Louviers,
parcelle
E 381 :
Approbation
et Autorisation
de
signature
9 — Autres
domaines
de
compétences
9.1
— Autres
domaines
de
compétences
des
communes
— Organisation
interne
—
Règlement
cantine
: Adoption
Informations
&
questions
Diverses
:
Page
111