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Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Lestiac-sur-Garonne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation Conseil municipal 26.02.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Banque,
Commune de
STE Garerue
SN
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
- 26 février 2026 -
Le 26 février 2026 à 19 heures 45, le Conseil Municipal légalement convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni à
la mairie, en séance publique.
Date de la convocation : 19 février 2026.
PRESENTS : BOUCHET Daniel, CARTEAU Roger, COLINET Bruno, DUPONT Benoît, FABRE Cécile, FOURCADE
Laurent, GUENANT Pierre, HILLAIRET-NEESER Liliane, LARRIEU-MANAN Sophie.
EXCUSES : PEQUIGNOT Bruno
ABSENTS : BECUWE Marie-Pierre
POUVOIRS : PEQUIGNOT Bruno à HILLAIRET-NEESER Liliane.
SECRETAIRE DE SEANCE : COLINET Bruno
N° délibération Résultat du Objet
vote
Délibération 2026-001 | Approbation du procès-verbal-réunion du 20 novembre 2025 Majorité
Délibération 2026-0072 | Ouverture anticipée des crédits d'investissement Unanimité
Délibération 2026-003 | Dissolution du budget annexe 24205 Caisse des écoles Unanimité
Délibération 2026-004 | Revalorisation des indemnités de fonction des adjoints Majorité
Btacéveer RPOS - Rapport sur le Prix et la Qualité des Services de l'Eau, de 2026-
DSIRÉrSION PURE A0S l’Assainissement Collectif et de l’Assainissement non collectif 2024
Délibération 2026-006 Mise en place de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires _
(IHTS) et des heures complémentaires Unanimité
Délibération 2026-007 Règles d ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de _
clôture du Compte épargne-temps (CET) Unanimité
anne Suppression d’un emploi d’adjoint technique à temps non-complet D 2026-008 se élibération (18,12/35ème) Majorité
Délibération 2026-009 Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi au _
tableau des effectifs Majorité
Délibération 2026-010 Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi au _
tableau des effectifs Majorité
Délibération 2026-011 | Organisation du temps de travail pour le secrétariat de mairie Unanimité
Questions diverses
Date d'affichage : 27 février 2026
Le Maire,
-Déniel BOUCHET
Mairie — 45, chemin de l'Église - 33550 Lestiac sur Garonne - 05 56 72 32 34 - accueil-lestiac@lestiac.fr - lestiac.com