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Acte - Liste DES Dbliberations 20240411182335
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lélex.
Lien du pdf (Acte - Liste DES Dbliberations 20240411182335)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
Département
de
I'Ain
Commune
de
Lélex
LISTE
DES
DBLIBERATIONS
CONSBIL
MUNICIPAL
04
avril2024
Présents
: Roger
GROSSIORD, Patrick
LEVRIER,
Delphine
GABRIEL-ROBEZ,
Jacques
MERMET,
Sacha
TREMBLAY,
Jean-Pierre
GROSGURIN
Excusée : Laurence
GROSGURIN pouvoir
à
Patrick
LEVRIER
Absent
: Gilles PERONNET
Lélex,
le 09
avril2024
Le
Maire
Roger
GROSSIORD . r:ri:lj)
2024-04-0t3 2024-04-012 2024-04-0r1 2024-04-010 2024-04-009 2024-04-008 2024-04-007 2024-04-006 2024-04-00s 2024-04-004 2024-04-003 2024-04-002 2024-04-001
NO
Demande
de
subvention
auprès
Département
<
pacte
Territoire
) pour
remplacement
des
fenêtres
Mairie
école
Bâtiment
la Cure
Demande
de
subvention
auprès de
la
DSIL
pour
remplacement
des
fenêtres
Mairie
école
Bâtiment
la Cure
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
<<
pacte
Territoire
) pour
ieux
d'enfants
Demande
de
subvention
auprès
du
FNADT
pour
diagnostic
VVF
Demande
de
subvention
auprès
de la
DETR pour
achat
d'une
cuve
de
récupération d'eau
de
pluie
bâtiment sanitaire
Demande
de
subvention
auprès
de la
DETR pour amélioration
de
la
vidéoprotection Demande
de
subvention
auprès
de la
DETR pour réfection
de
la
fontaine
rue
des
Lapidaire
Demande
de
subvention
auprès
de la
DETR pour
la
démolition
du
garage en
face
de
l'église
Programme
de
coupe
de
bois
proposé
par
I'ONF
pour
2024
Adhésion
à
l'Association Nationale
des
Elus
de
la Montagne
Vente
de
la
parcelle
A207
à
Jean-Pierre
Grosgurin
Renouvellement
de
la convention
d'occupation
du domaine
public
Refuse de la Lose. Vote
des dépenses
avant
BP
2024
contrôle légalité
OBJET
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvé Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée oÉcrsroN