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Déliberation - 1577 2025 44 retrait delib rattrapage amortis 26062025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
SL
Clénas)/
.
N°
2025
EXTRAIT
DES
DELIBERATI
"1
© 02072025
eur
areze
F
44
DU
CONSEIL
MUNICIP.
ID:
Département
de
l'Isère
République
fr
Reçu
en
préfecture
le 01/07/2025
Retrait
de
la
délibération
n°
2025-26
en
date
du
3
avril
2025
26/06/2025
Correction
sur
exercice
antérieur
—
Rattrapage
d’amortissements
Budget
de
la
commune
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
14
Votants
:
14
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-six juin,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
de
la
maison
des
Platanes,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 20/06/2025.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 20/06/2025
par
messagerie.
Présents
:
AIME
Jean-Claude.
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DULONG
Aurélie.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
CHORON
Vincent
(arrivé
à
20h38).
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
20h46).
DEYRIEUX
Caroline
(arrivée
à 20h52).
BARREL
Natacha
(arrivée
à 21h08).
|
Absent
:
MERNISSI
Chakib.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Sylvie
Lemaître,
secrétaire
de
séance. M.
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu'une
erreur
matérielle
sur
le
fond,
dans
le
corps
de
la
délibération
n°
2025-26
en
date
du
3
avril
2025,
a
été
signalée
par
le
SGC
de
Roussillon
et
qu'il
convient
aujourd’hui
de
retirer
cette
délibération
et
d’un
prendre
une
nouvelle.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.2321-2-28
*,
Vu
le
code
des
relations
entre
le
public
et
l'administration,
et
notamment
ses
articles
L.240-1,
Vu
la
délibération
n°
2025-26
en
date
du
3
avril
2025
relative
à
la
correction
sur
exercice
antérieur
- Rattrapage
d’amortissements
- Budget
de
la
commune,
Vu
la
remarque
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Roussillon
(Isère)
qui
expose
l'erreur
matérielle
sur
le
fond
dans
le
corps
de
ladite
délibération,
telle
que
:
« Autorise
le
Chef
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Roussillon
à
effectuer
un
prélèvement
sur
le
compte
1068
du
budget
annexe
« Service
Pôle
Animation
»,
budget
en
M57,
d'un
montant
de
69
667
€
et
ce
par
opération
d'ordre
non
budgétaire,
afin
de
régulariser
le
compte
280415342...
»
Au
lieu
de
:
« Autorise
le
Chef
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Roussillon
à
effectuer
un
prélèvement
sur
le
compte
1068
du
budget
principal
de
la
commune,
budget
en
M57,
d'un
montant
de
69
667
€
et
ce
par
opération
d'ordre
non
budgétaire,
afin
de
régulariser
le
compte
280415342...
»
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
retirer
la
délibération
n°
2025-26
en
date
du
3
avril
2025
et
précise
que
les
dispositions,
initialement
prévues
dans
cette
délibération
faisant
l'objet
du
retrait,
seront
intégralement
reprises
dans
une
nouvelle
délibération
avec
la
prise
en
compte
de
la
correction
de
cette
erreur
matérielle
sur
le
fond.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
Décide
de
retirer
la
délibération
n°
2025-26
en
date
du
3
avril
2025
relative
à
«
Correction
sur
exercice
antérieur
- Rattrapage
d’amortissements
- Budget
de
la
commune
».
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
clonas
sur
Varèze,
le
27
juin
2025,
La secrétaire,
Sylvie
LEMAÎTRE
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE,
##