Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6 synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 4 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 2 Synthese des deliberations du conseil municipal
Conseil Municipal - 9 synthese des seliberations du conseil municipal
Déliberation - 7 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 9 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 9 Synthese des deliberations du conseil municipal
Conseil Municipal - Délibérations du conseil municipal du mardi 9 juin
Déliberation - 6 synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 6 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 6 synthese des deliberations du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Martin-d'Aubigny.
Lien du pdf (Déliberation - 6 synthese des deliberations du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Éducation,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 JUIN 2023
Del n°01-B examinée le 09/06/2023 – LOCATION TERRAINS COMMUNAUX ZC 56, 105 et 106 Approuvée à l’unanimité.
Del n°02-B examinée le 09/06/2023 – DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS LOCAUX ET ADHESION A LA MISSION OPTIONNELLE DE GESTION ADMINISTRATIVE DU COLLEGE MIS EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE
Approuvée à l’unanimité.