Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DCM 2019 135 CM du 10 12 2019 Rapport annuel 2018
Déliberation - DCM 2020 126 du 15 12 CCGST rapport annuel 2019 pr
Conseil Municipal - DCM 2019 134 CM du 10 12 2019 Rapport annuel 2018
Conseil Municipal - DCM 2019 106 CM du 08 10 2019 CCGST Rapport annuel
Déliberation - DCM 2017 104 du 26 10 2017 Rapport annuel sur le p
Conseil Municipal - DCM2021 108 cm du 22 11 CCGST rapport annuel deche
Déliberation - DCM 2018 108 du 04 12 2018 Rapport annuel dactivit
unknown - DCM 2020 127 du 15 12 CCGST rapport annuel dactivi
Conseil Municipal - DCM 2019 137 CM du 10 12 2019 Rapport annuel 2018
Déliberation - DCM 2019 026 du 26 02 2019 Convention CCGST implan
Conseil Municipal - DCM 2019 136 CM du 10 12 2019 Rapport annuel 2018 Gestion des Dechets CCGST
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 2019 136 CM du 10 12 2019 Rapport annuel 2018 Gestion des Dechets CCGST)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Énergies,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 29
Présents :
21
Représentés :
2
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 23
Date
de
la convocation
: 25/11/2019
Date
d'affichage
: 04/12/2019
N°
2019/136
Envoyé
en
préfecture
le
13/12/2019
Reçu
en
préfecture
le
13/12/2019
Michétel 7 DEC,
2019
EE
ID
: 083-218300424-20191210-DCM2019_
= 433Q
—
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
MARDI
10
DECEMBRE
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf
et
Le
dix
décembre
à
19h30
heures,
Le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE
Maire, PRESENTS
: Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
- Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
-
Aimé
GARNIER
-
Patrick
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
- Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
- Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Christelle
DUVERNET
-
Anthony
GIRAUD
-
Gaëtan
MULLER
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
- Malika
OUAREZKI
-
Erwan
DE
KERSAINTGILLY
-
POUVOIRS
:
Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/
Patricia
PENCHENAT
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
ABSENTS:
Rémy
FÉLIX
-
Monique
LEBLANC
-
Sébastien
MACREZ
-
Jonathan
LAURITO
- Jeanne
LAURITO
-
Manuel
REQUIN
-
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
L'article
L
2224-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
dispose
que
le
Président
de
l'Etablissement
public
de
coopération
intercommunale
adresse
chaque
année,
au
Maire
de
chaque
commune
membre,
un
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets,
rapport
qui
fait
l'objet
d'une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
municipal.
Dans
ce
cadre,
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
Le
rapport
annuel
2018
sur le prix
et La qualité
du
service
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
de
La Communauté
de
communes
du
golfe
de
Saint-Tropez.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
GOLFE
DE
SAINT-TROPEZ
(CCGST)
: RAPPORT
ANNUEL
2018
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
PREVENTION
ET
DE
GESTION
DES
DECHETS Envoyé
en
préfecture
le
13/12/2019
Reçu
en
préfecture
le
13/12/2019
Affiché
le
À
7
NEC.
201 10
RS
112
O
ID :
083-
bel
20191210-DCM2019
|
CM
du
N°
2019/136
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
GOLFE
DE
SAINT-TROPEZ
(CCGST])
: RAPPORT
ANNUEL
2018
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
PREVENTION
ET
DE
GESTION
DES
DECHETS
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et en
avoir
délibéré,
Le Conseil
municipal
:
-
APPROUVE
le
rapport
d'activité
2018
sur
Le
prix
et
La
qualité
du
service
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
de
la
Communauté
de
communes
du
golfe
de
Saint-Tropez,
adopté
par
Le
Conseil
communautaire
de
la
séance
du
02
octobre
2019.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et
an
susdits
A
l'UNANIMITE.
Le
Maire,
M