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Conseil Municipal - 230309 Recapitulatif des votes pour affichage CM 9 mars
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 230309 Recapitulatif des votes pour affichage CM 9 mars)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2023
Étaient présents : Mme MATILLON, MAIRE, M. CINTRAT, Mme MOUFFLET, M. GOURLAN, Mme YOUSSEF, M. PETITPREZ, M. DUPRESSOIR, Mme DEMONT, M. FOCKEDEY, Adjoints au Maire, Mme CHRISTIENNE, Mme SANTANA, M. PASQUES, M. MARION, M. BOUCHEROY, M. COSTE, M. THUBERT, Mme HAMEURT, M. LAFOND, Mme OVIGNEUR, Mme SIX, M. BOUDOURIS, M. BERNARD, M. JUTIER, M. SCHMIDT, Mme DUPLAIX, M. DOS SANTOS, Mme SORDON, M. POULET, Mme TORCHEUX, Conseillers Municipaux.
Étaient absents : Mme CARESMEL, Adjoint au maire (pouvoir à M. DUPRESSOIR), Mme CAILLOL, Adjoint au maire (pouvoir à Mme HAMEURT),
Mme RICART, Conseiller municipal (pouvoir à Mme OVIGNEUR), M. REY, Conseiller municipal (pouvoir à M. FOCKEDEY),
Mme POLO DE BEAULIEU, Conseiller municipal (pouvoir à M. POULET), Mme DESMET, Conseillère municipale (pouvoir à M. BERNARD).
M. FOCKEDEY et M. SCHMIDT sont désignés secrétaires de séance.
23030901DCM - Remplacement et désignation d’une conseillère municipale. Délibère et décide, à l’unanimité
Arrivée Mme CARESMEL
23030902DCM - Budget principal - Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2023. Prend acte
23030903DCM - Budget Principal : Attribution d'avances de subvention aux associations et organismes. Délibère et décide, à l’unanimité
23030904DCM - Budget Principal: Autorisation de dépenses d'investissement préalablement au vote du budget primitif 2023. Délibère et décide, à l’unanimité
Sortie M. GOURLAN
23030905DCM - Réalisation d’un prêt au moyen d’une convention Intracting auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation de l'éclairage public de la ville de Rambouillet. Délibère et décide, à l’unanimité
Départ Mme SIX
23030906DCM - Signature du marché public global de performance concernant la réalisation de travaux, la gestion, l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage public, de la signalisation lumineuse tricolore, des illuminations de fêtes et la mise en œuvre d’un système de connectivité urbaine - dialogue compétitif. Délibère et décide, à l’unanimité
23030907DCM - Signature de l’accord-cadre relatif à la reprise des concessions dans les cimetières. Délibère et décide, à l’unanimité
23030908DCM - Signature de l'avenant 1 au marché relatif à une offre cinématographique transitoire. Délibère et décide, à l’unanimité
23030909DCM - Acquisition de la parcelle AH n°183 (ancienne AH n°92p) au droit du n°20 dans le cadre du projet d'élargissement de la rue d’Angiviller. Délibère et décide, à l'unanimité
23030910DCM -Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public communal cadastrée AB n° 396p, 16 rue Frédéric Chopin. Délibère et décide, à l’unanimité
Sortie M. BOUCHEROY
23030911DCM - Signature d'un acte de constatation de fin de location financière. Délibère et décide, à l’unanimité Retour M. GOURLAN et M. BOUCHEROY
23030912DCM - Mise à jour du tableau des indemnités des élus. Délibère et décide, à l’unanimité des suffrages exprimés (absentions : M. SCHMIDT, Mme DUPLAIX, M. DOS SANTOS)
Sortie M. PASQUES
23030913DCM - Taux 2023 des prestations interministérielles d'action sociale à réglementation commune. Délibère et décide, à l’unanimité
Retour M. PASQUES
23030914DCM - Création d'emplois saisonniers. Délibère et décide, à l’unanimité
23030915DCM - Ajustement du tableau des effectifs. Délibère et décide, à l’unanimité
23030916DCM - Ajustement du tableau des emplois. Délibère et décide, à l'unanimité
23030917DCM - Service du patrimoine - Convention de partenariat Ville de Rambouillet- Fondation pour la Sauvegarde de l’Art Français en vue de la restauration d’une esquisse préparatoire pour une sculpture de bélier mérinos de Gaston Etienne Le Bourgeois. Délibère et décide, à l’unanimité
23030918DCM - Convention de mandat d’encaissement des recettes billetterie entre la ville de RAMBOUILLET/ La Lanterne et l'opérateur cinématographique SAS CINEARCUEIL (MEGARAMA)- Offre cinématographique transitoire à La Lanterne. Délibère et décide, à l’unanimité
23030919DCM - Petite enfance - Modification des horaires de la crèche Ribambelle en septembre 2023. Délibère et décide, à l’unanimité
23030920DCM - Petite enfance - Regroupement estivale sur un seul établissement d'accueil. Délibère et décide, à l'unanimité
23030921DCM - Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet. Délibère et décide, à l’unanimité
Sortie Mme MATILLON, Mme MOUFFLET, M. PETITPREZ, M. FOCKEDEY, Mme CHRISTIENNE, Mme SANTANA
23030922DCM - Modification des statuts de la SEMIR. Délibère et décide, à l’unanimité
23030923DCM - Rachat d'une action de la SEMIR. Délibère et décide, à l’unanimité
23030924DCM - Acquisition à la SEMIR de la parcelle AY n°467, rue du Village. Délibère et décide, à l’unanimité