Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations votees par le conseil muni
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 8
Déliberation - Liste des deliberation du conseil municipal du 5 j
Déliberation - Liste des deliberation votees par le conseil munic
Déliberation - Liste des deliberations votees par le Conseil Muni
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 17 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations votees par le Conseil muni
Déliberation - Liste des deliberations votees par le Conseil Muni
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17 juin 2024 1
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Dortan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17 juin 2024 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Démocratie,
Commune de DORTAN (01590)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 17 JUIN 2024
N° de la :
délibération Objet Votes
Projet de centrale photovoltaïque — Bail Lo : 2024-027 emphytéotique avec la société Forces Motrices du Agopion b 16 voix pour Gelon et 3 abstentions
Rénovation toiture de la Chapelle de VOUAIS — Plan Los : 2024-028 de financement et demande de subvention auprès de Adopion ae toi pour la Région AURA st 7 apstention
Archives communales — Plan de financement et ap note 2024-029 demande de subvention auprès de la DRAC Adoption à l'unanimité
Archives communales — Plan de financement et
2024-030 demande de subvention auprès du Conseil Adoption à l'unanimité Départemental de l'Ain
Adhésion à l'association Accueillir des Professions de au ue 2024-031 Santé dans le Haut-Bugey Adoption à l'unanimité
Désaffectation du domaine publique et cession
2024-032 parcelle AC 203 et AC 207 partie — Commune de Adoption à l'unanimité DORTAN/PERRET Claude
2024-033 Création d'un emploi saisonnier Adoption à l'unanimité
Acquisition parcelle ZC 64 partie — Commune de Loup Loue 2024-084 | DORTAN/DA SILVA PEREIRA Antonio Adoption à l'unanimité
Groupement de commande pour l'achat La ; 2024-035 d’infrastructures de recharge pour véhicules Adoption à 17 voix pour st électriques par le SIEA
Recours au fonds de concours pour le financement : 2024-0386 d’'infrastructures de recharge pour véhicules Adoption à 17 voix pour et électriques avec le SIEA
Convention de mission d'assistance à maîtrise Adoption à 16 voix pour 2024-037 d'ouvrage pour l'aménagement de la traversée de p p DORTAN et 3 abstentions
Fait à Dortan, le 17/06/2024
Marianne DUBARE,
Maire de DORTAN