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Compte-Rendu - h9bkouc2dsm72wl
Compte-Rendu - ego6zs2klr4ukfb
Document publié le Mercredi 1 août 2018 par la commune de Charentay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ego6zs2klr4ukfb)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Inégalités sociales,
ENTRE
PLAINE
ET
COTEAUX
Conseil
municipal
du
11
septembre
2018
S
Charentay
Compte
rendu:
Présents:
JAFFRE
Bernard,
JOMARD
Evelyne,
SERVIGNE
Nadine,
MAUBLANC
Patrick,
GONACHON
Dominique,
DESBATS
Françoise,
BONNET
Jean-François,
LAGNEAU-BEROUJON
Régine,
GIMARET
Jacques,
JAFFRE
Samuel,
LAMOTTE
Fabienne.
Absents
excusés:
BERTRAND
Yves;
LUQUET
Corinne,
DESHAYES
Hubert,
CHEVALIER
Virginie. Absents
: /
Procurations
:
Madame
Corinne
LUQUET
a donné
pouvoir
à Monsieur
Régine
LAGNEAU-BEROUJON
pour
voter
en son
nom.
La
séance
est ouverte
à 20
h 00
En
l'absence
de
Monsieur
Yves
BERTRAND,
Maire
de
Charentay,
Monsieur
Bernard
JAFFRE,
premier adjoint,
préside
la séance.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
:
Jacques
GIMARET
est désigné
secrétaire
de
séance.
Evelyne
JOMARD,
signale
une
erreur
de
frappe
dans
le compte-rendu,
après
cette
correction,
le
compte-rendu
est
approuvé
à l'unanimité.
Informations
d'urbanisme.
Nadine
SERVIGNE
mentionne
le dépôt
d'un
permis
de
construire,
deux
Déclarations
Préalables
et
de trois DIA. Les
informations
concernant
la taxe
d'aménagement
ont
été
mises
à jour
sur
le site
internet
de
la
commune. Délibérations
prises:
4.
Approbation
du
rapport
annuel
d'activités
2017
de
la
Communauté
de
communes
Saône
Beaujolais,
Après
avoir
pris connaissance
du
rapport
annuel
d'activités
2017
de
la communauté
de
communes
Saône
Beaujolais,
le
Conseil
Municipal
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
approuve
ledit
rapport.
2.
Objet:
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
relatif
à
l’exercice
2017
de
la Communauté
de
communes
Saône
Beaujolais.
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
relatif
à
l'exercice
2017
de
la
Communauté
de
communes
Saône
Beaujolais,
le Conseil
Municipal
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité,
approuve
ledit rapport.
3.
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
l'Assainissement
Non
Collectif
(RPQS-ANS)
— 2017
de
la Communauté
de
communes
Saône
Beaujolais.
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
l'Assainissement
Non
Collectif
(RPQS-ANS)
-
2017
de
la
Communauté
de
communes
Saône
Beaujolais,
le Conseil
Municipal
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité,
approuve
ledit rapport. ENTRE
PLAINE
ET
COTEAUX
S
Charentay
4. Versement
des
indemnités
de
fonction
au
Maire
et aux
adjoints.
Pour
des
raisons
personnelles,
Monsieur
le
Maire
souhaite,
qu'à
compter
du
4e' octobre
2018
et
pour
les trois
prochains
mois,
une
partie de
son
indemnité
soit reversée
au
profit des
ses
adjoints.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
décide
de
valider
la
nouvelle
répartition
de
l'enveloppe
globale
d'indernité
de
fonction.
5.
Révision
du
loyer
de
Madame
HASROUTY.
Le
Conseil
Municipal
doit fixer
le
montant
du
loyer
de
Monsieur
et
Madame
HASROUTY/MATAR
à
compter
du
01.08.2018
en
tenant
compte
des
variations
de
l'indice
de
référence
des
loyers
soit,
Indice
habitation
2017-72
:126.19,
ancien
indice
2017-T2
:126,19
soit
:614
x 127.77
= 621.68
€
mensuel,
soit
arrondi
à 622
€
126.19
"Organisation
du
personnel
de
la cantine :
Le
Conseil
municipal
est
informé
de
la démission
d'un
agent
technique
de
la Cantine.
La
commune
fait pour
l'instant
appel
à un
vacataire
pour
le remplacement,
et souhaite
réfléchir
à des
pistes
pour
diminuer
la charge
de
la masse
salariale
de
la commune.
"Avancement
du
projet
« Damiron
» :
Le
projet
architectural
a été
revu
totalement,
pour
aboutir
à un
projet
plus
simple,
comprenant
une
extension
du
rez-de-chaussée
existant,
des
réservations
pour
une
extension
future,
l'étage
ne
sera
pas
pour
le moment
aménagé.
L'entreprise
Comptoir
de
Campagne
organise
une
réunion
publique
le 21
septembre,
à la salle
des
fêtes,
à
19h30,
pour
parler
du
projet de
commerce.
"Assainissement
:
Plusieurs
réunions
ont déjà
eu
lieu
avec
l'entreprise
en
charge
des
travaux,
SOCAFL.
Les
premiers
travaux
devraient
débutés
fin septembre.
“Projet
de
Piste
pumptrack
:
En
lien
avec
les
travaux
d'évacuation
de
la terre
issue
des
travaux
d'assainissement,
la commune
étudie
la possibilité
de
créer
une
piste
de
pumptrack,
les devis
d'un
concepteur
sont
présentés.
"
Cimetière:
Suite
à
la
procédure
de
reprise,
12
tombes
vont
l'être
avant
la
fin
de
l'année,
pour
un
montant
d'environ
9 072 €TTC.
Ce
pose
la question
des
restes
exhumés,
car
l'ossuaire
est
presque
plein,
hypothèse :
en
créer
un
nouveau,
où
procéder
à
la crémation
des
restes
exhumés.
Des
recherches
complémentaires
vont
être effectuées. Pôle
technique
:
Les
travaux
d'électricité
dans
la
salle
des
fêtes
auront
lieu
pendant
les
vacances
de
la
Toussaint.
Les
travaux
de
salle
de
bain,
dans
un
appartement
dans
l'ancienne
mairie,
auront
lieu
avant
la
fin
de
l'année.
Des
relances
à plusieurs
entreprises
vont
être
réalisées
pour
obtenir
des
nouveaux
devis. ENTRE
PLAINE
ET
COTEAUX
S
Charentay
Pôle
tertiaire
:
- travail
en
cours
sur
la
location
de
la
salle
des
fêtes:
avec
mise
en
place
d'un
nouvel
état
des
lieux,
et une
nouvelle
procédure
de
remise
des
clés.
- validation
d'un
devis
de
vidéoprojecteur
pour
la classe
de
CM.
- 11
novembre :
anniversaire
de
l'armistice
de
1918,
recherche
d'idées
pour
fêter cet événement.
Informations
diverses
:
- Service
technique
: un
agent
est toujours
en
arrêt
maladie,
la commune
a donc
recruté
une
nouvelle
personne
pour
deux
mois
afin de
palier à cette
absence.
- Syder:
les
travaux
des
armoires
électriques
sont
programmés
fin
octobre
et
pourront
entrainer
des
perturbations
sur
l'éclairage
public
dans
le bourg.
Une
information
devra
être
réalisée.
- La
pose
des
panneaux
de
«nom
de
voies
»
va
être
réalisée
après
les
vendanges
par
des
membres
du
Conseil
Municipal.
- Assemblée
générale
de
la chasse.
-
Réponse
de
rejet
de
la
préfecture
concernant
la
demande
d'état
de
catastrophe
naturelle,
sécheresse
2017,
pour
la commune
: un
courrier va être
envoyé
aux
demandeurs.
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance
est levée
à 22h30.
Fait à Charentay, Le
11
septembre
2018
L'adjoint
au
Maire
Le secrétaire
de séance
Bernard
JAFFRE
Jacques
GIMARET