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Compte-Rendu - CR du 30 11 2016
Document publié le Mercredi 30 novembre 2016 par la commune de Vivières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 30 11 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil Municipal du 30 novembre 2016 Page 1
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
30 novembre 2016
Etaient présents : Mmes Nancy LEJEUNE, Margot FOIX, Christelle MELIN,
Mrs Rémi VANLERBERGHE, Marc-Antoine Philippe, Sébastien DAUM, André
POMMIER et Christophe STANLEY.
Représentés : Christophe CREPIN par Christophe STANLEY, Francis HONORE par
Rémi VANLERBERGHE.
Absent :-.
Absent excusé : -.
Secrétaire de séance : Rémi VANLERBERGHE
1 – AJOUT A L’ORDRE DU JOUR:
- DECISION MODIFICATIVE
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et
représentés décide d’accepter cet ajout.
Département : Aisne
Arrondissement : Soissons
Canton : Villers-Cotterêts
MAIRIE DE VIVIERES
4, rue de l’Escadron de Gironde
02600 VIVIERES
Tel Fax : 03 23 72 71 04
vivieres2@wanadoo.fr Conseil Municipal du 30 novembre 2016 Page 2
2 – COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 novembre 2016:
Après lecture faite par Monsieur Christophe STANLEY, le compte-rendu du Conseil
municipal du 09 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité des membres présents
et représentés.
3 – Mise en place du RIFSEEP pour les agents communaux:
Monsieur le maire expose cette évolution du régime indemnitaire des agents
municipaux après avoir assisté à une réunion de présentation au Centre de Gestion
02 le 21/11/2016.
Références : décret n° 2014-513 DU 20 mai 2014 et circulaire de mise en œuvre du
5 décembre 2014.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et
représentés décide d’adopter le RIFSEEP pour les agents communaux : Jacky
Chauvin, Martine Chauvin et Florence Collard.
4 – CONVENTION DE DENEIGEMENT :
Nous avons délibéré lors de notre conseil municipal du 21/12/2015 pour autoriser le
maire à signer une convention de déneigement avec Monsieur Yves Coulon exploitant
agricole installé et résident au village rue Saint Hubert.
Monsieur le maire propose de délibérer pour l’autoriser à signer à nouveau cette
convention cette année dans les mêmes conditions économiques que l’an passé et
propose que cette autorisation soit valable jusque fin 2019.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et
représentés se prononce favorablement.
5 – DECISIONS MODIFICATIVES
Suite à un changement d’imputation, il faut alimenter le compte 2041512 pour le
paiement de la facture de l’USEDA soit 6193.29 €
Chapitre 204 Article 2041512 GFP de rattachement + 6 194.00 €
Chapitre 21 Article 2151 Réseaux et voirie - 4 700.00 €
Article 21318 Autres bâtiments publics - 1 494.00 € Conseil Municipal du 30 novembre 2016 Page 3
Pour pouvoir régler le dernier acompte du syndicat scolaire, il faut alimenter
l’article 65548, soit :
Chapitre 11 Article 6226 Honoraires - 686.00 €
Chapitre 65 Article 65548 Autre contributions + 686.00 €
Pour régler l’adhésion à la Fondation du Patrimoine, il faut alimenter l’article 6574,
soit
Chapitre 11 Article 6251 Voyages et déplacements - 61.00 €
Chapitre 65 Article 6574 Subvention fonctionnement + 61.00 €
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et
représentés autorise ces décisions modificatives
6 – QUESTIONS DIVERSES et INFORMATIONS:
- Projets de champs éoliens sur les communes de Chouy et de Chaudun, les
délégués communautaires seront amenés à émettre un avis lors du conseil
communautaire du 2 décembre.
- Pose des rideaux dans les écoles suivant les recommandations des services de
l’éducation nationale. La commune remercie Mme Charrié couturière installée
au village qui a offert le tissu pour les rideaux de la classe du 10 rue du
Château. Le conseil municipal lui transmet ses remerciements.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 19h15.
Le Maire,
Christophe STANLEY.