Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 23 05 2016
Compte-Rendu - CR 17 04 2014
Compte-Rendu - CR 21 03 2016
Compte-Rendu - CR du 30 11 2016
Compte-Rendu - CR du 05 09 2016
Compte-Rendu - CR du 09 11 2016
Compte-Rendu - CR 22 02 2016
Compte-Rendu - CR du 03 04 2017
Convocation - CRCM du 04 11 2020
Compte-Rendu - CR 15 04 2015
Compte-Rendu - CR 07 04 2016
Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune de Vivières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 04 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 04 juillet 2016 Page 1
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
04 juillet 2016
Etaient présents : Mme Nancy LEJEUNE, Margot FOIX, Christelle MELIN, Mrs
Christophe STANLEY, Sébastien DAUM, Marc-Antoine PHILIPPE, Rémi
VANLERBERGHE, Christophe CREPIN et Francis HONORE.
Représenté : André POMMIER par Rémi VANLERBERGHE.
Absent excusé : Frédéric RAISIN.
Secrétaire de séance : Rémi VANLERBERGHE
1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mai 2016:
Après lecture faite par Monsieur Christophe STANLEY, le compte-rendu du Conseil
municipal du 23 mai 2016 a été approuvé à l’unanimité des membres présents et
représenté.
Département : Aisne
Arrondissement : Soissons
Canton : Villers-Cotterêts
MAIRIE DE VIVIERES
4, rue de l’Escadron de Gironde
02600 VIVIERES
Tel Fax : 03 23 72 71 04
vivieres2@wanadoo.fr Conseil Municipal du 04 juillet 2016 Page 2
2 – TRANSFERT DE CREDITS :
DECISION MODIFICATIVE 01-2016
Nous devons faire une régularisation suite à une erreur d’imputation de chapitre, soit :
Investissement Dépenses : Chapitre 040
2183 Matériel de bureau et matériel informatique - 7 321.00 €
21571 Matériel roulant - 731.54 €
21568 Autre matériel et outillage d’incendie - 3 500.00 €
2152 Installation voirie - 1 500.00 €
2151 Réseaux de voirie - 6 410.00 €
21318 Autres bâtiments publics - 21 888.00 €
TOTAL - 41 350.54 €
Investissement Dépenses : Chapitre 21
2183 Matériel de bureau et matériel informatique + 7 321.00 €
21571 Matériel roulant + 73154 €
21568 Autre matériel et outillage d’incendie + 3 500.00 €
2152 Installation voirie + 1 500.00 €
2151 Réseaux de voirie + 6 410.00 €
21318 Autres bâtiments publics + 21 888.00 €
TOTAL + 41 350.54 €
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représenté autorise cette décision modificative
DECISION MODIFICATIVE 02-2016
Nous devons faire une régularisation suite à un changement de nomenclature, soit :
Fonctionnement Dépenses :
Chapitre 011 compte 61522 Bâtiments - 4 000.00 €
compte 61523 voies et réseaux - 1 700.00 €
Chapitre 65
compte 6554 Contributions aux organismes - 46 000.00 €
TOTAL - 51 700.00 €
Fonctionnement Dépenses :
Chapitre 011 compte 615221 Bâtiments + 4 000.00 €
compte 615231 voies et réseaux + 1 700.00 €
Chapitre 65
compte 65548 Contributions aux organismes + 46 000.00 € Conseil Municipal du 04 juillet 2016 Page 3
TOTAL + 51 700.00 €
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représenté autorise cette décision modificative
DECISION MODIFICATIVE 03-2016
Nous devons faire une régularisation pour équilibrer les comptes d’amortissement,
Investissements Dépenses :
Chapitre 040 compte 08031 Amortissements frais d’études 1 350.00 €
compte 281532 Réseaux d’assainissement 2 226.00 €
TOTAL 3 576.00 €
Fonctionnement Dépenses
chapitre 042 Compte 6811 Dotations aux amortissements 3 575.00 €
soit :
Fonctionnement Dépenses :
Chapitre 042 compte 6811 Dotations aux amortissements + 1.00 €
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représenté autorise cette décision modificative
3 – POINT SYNDICAT SCOLAIRE :
Monsieur le Maire évoque les difficultés de communication et le relationnel dégradé
du Président du Syndicat Scolaire avec les différents acteurs des affaires
scolaires de notre regroupement.
Les différents messages téléphoniques et mails du maire n’ont pas permis au
Président de Syndicat Scolaire Frédéric Raisin de proposer une date disponible en
près d’un mois permettant de caler un rendez-vous, la communication en retour ne
se faisant que par mail ou SMS rendant complexe et partiels les échanges.
Pour rappel, les frais liés au fonctionnement de l’école représentent le deuxième
poste budgétaire sans compter les investissements réguliers pour la rénovation des
bâtiments scolaires. Conseil Municipal du 04 juillet 2016 Page 4
Le maire, par ailleurs suppléant au Syndicat Scolaire et responsable de l’école pour
l’Académie, n’est invité qu’épisodiquement aux réunions du Syndicat Scolaire malgré
ses demandes répétées.
Comme demandé par Frédéric Raisin, Monsieur le Maire a fait lecture de son mail de
réponse et ceux attachés. Monsieur Frédéric Raisin étant absent excusé de ce
Conseil Municipal, aucun commentaire n’a été fait sur le contenu de ce message.
Le constat demeure inchangé d'une relation et communication dégradées du
président du syndicat scolaire avec les différents acteurs de la vie scolaire de
notre regroupement: membres du syndicat, communes - Vivières en particulier et
son maire, enseignants.
Monsieur le Maire a proposé d'adresser un courrier à Monsieur le Sous-Préfet pour
l'informer de cette situation compliquée et incompréhensible et s'en remettre à
son conseil.
Les membres du conseil municipal ont proposé que Monsieur le Maire convoque le
Président du Syndicat Scolaire avant cette éventualité pour enfin échanger et avoir
le niveau d'information en rapport avec les enjeux de la bonne gestion et
communication des affaires scolaires au sein de la commune et du regroupement et
nous projeter vers l'avant.
Cette convocation sera fixée avant la fin de cette semaine.
3 – POINT CCVCFR :
Rémi Vanlerberghe fait la synthèse des dernières informations relatives à la fusion
des Communautés de Communes CCVCFR et CCPVA et des quelques communes de la
CCOC :
- 54 communes.
- 86 sièges de conseillers communautaires (Villers-Cotterêts : 25, La Ferté
Milon : 5, Vic/Aisne :4, Ambleny : 2, chacune des autres communes :1),
- Missions confiés à des bureaux d’études pour harmonisation des compétences
et de la fiscalité.
- Le siège de la future CC dont le nom sera prochainement choisi sera à Villers-
Cotterêts
- Fiscalité : homogénéisation sur 6 ans. Conseil Municipal du 04 juillet 2016 Page 5
Francis Honoré restitue les informations recueillies lors de la réunion sur la
prise de compétences par la CC du GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et
prévention des inondations), ainsi que la distribution et traitement de l’eau.
10 – QUESTIONS DIVERSES :
- Info : travaux prévisionnels : toitures salles de repos école 10 rue du Château
et pose de barrières fixes (Vigipirate) suite à l’obtention des subventions
DETR .
- Nancy Lejeune informe le conseil municipal que la souscription dépasse à
présent les 13 000 euros et qu’elle demeure ouverte aux donateurs.
- Problème de stabilité de la tension électrique chez certains usagers,
coupures de courant. Francis Honoré remonte l’info pour traitement par
« EdF ».
- Nids de Poules : prendre contact avec le CC afin de savoir si l’opération
annuelle de fédération de commandes est reconduite cette année.
- Problème d’écoulement des eaux usées dans la rue de Gironde. Demander un
devis afin de poursuivre les travaux réalisé il y a quelques années.
- Désherbage : La météo assez favorable à la pousse de l’herbe, défavorable au
traitement chimique et les pannes répétées de l’auto-porté donne un avantage
certain à l’herbe. La deuxième mi-temps devrait nous permettre de nous
exprimer et remporter le match.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20h30.
Le Maire,
Christophe STANLEY.