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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Livron-sur-Drôme.
Lien du pdf (Déliberation - delib4 Actualisation du reglement interieur de lALSH)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
Envoyé en préfecture le 15/11/2023
Reçu en préfecture le 15/11/2023
Publié le 4 5 KQV, 18 ET
| ID : 026-212601652-20231113-DELIB20231104-DE
REGISTRE
DES DELIBERATIONS PUBLIE LE: 415 OV. 2023
DU CONSEIL MUNICIPAL
| OBJET : |
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Votants : 28
| Actualisation du règlement intérieur de l'ALSH
|
| | N° 2023,11.04
L'an deux mille vingt-trois, le treize novembre, le Conseil Municipal de la commune de Livron-sur- Drôme, dûment convoqué le 07 novembre 2023, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Francis FAYARD, Maire.
Madame Evelyne BILBOT est désignée secrétaire de séance
PRÉSENTS : Francis FAYARD, Nathalie MANTONNIER, Philippe CHAVE, Evelyne BERNARD, Jean-François FAURE, Christian CHABERT, Evelyne BILBOT, Sébastien AMBLARD, Christiane LAMBERT, Annick BAROTEAUX, Marie-Christine GEAY, Thierry JAVELAS, Duilio NOVARO, Elisabeth LUQUES, Laurent MANTONNIER, Nathalie SORIA, Sébastien CHEYNEL, Emmanuel DELPONT, Dan VILLIOT, Fabien PLANET, Francine DAMBRINE, Alain COURTHIAL, Emmanuelle GIELLY, José MUNOZ ALVAREZ
REPRÉSENTÉS : Anne-Lise VIALLON {pouvoir à F. FAYARD), Georges CASANOVA (pouvoir à A. BAROTEAUX), Matthieu NIVOT {pouvoir à D. VILLIOT)}, Nicolas COLOMB (pouvoir à F. PLANET)
ABSENTS : Thierry SANCHEZ
A mn ne nn D 0 ut ame
Monsieur Sébastien AMBLARD, Adjoint en charge des affaires scolaires propose de réactualiser, d'harmoniser
les règlements intérieurs du service, et préciser certaines dispositions du règlement intérieur de l’ALSH des
mercredis et vacances scolaires.
Le projet d'actualisation, permet, d’une part, de réactualiser le règlement, compte-tenu du fonctionnement
des écoles, et d'autre part, de préciser et compléter les modalités de fonctionnement des inscriptions Î
désinscriptions de l'ALSH des mercredis et vacances scolaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’'Unanimité :
-_ APPROUVE le présent règlement intérieur de l'ALSH des mercredis et vacances scolaires, qui entrera
en application à compter de la finalisation des formalités de publication. Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
A K
|
Acte exécutoire en vertu de sa transmission en Préfecture le
Envoyé en préfecture le 15/11/2023
Reçu en préfecture le 15/11/2023 S A
Publié le to 799 —<
ID : 026-212601852-20231113-DELIB20231104-DE
La secrétaire de séance,
45 19, HE