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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2025 12 08 Liste deliberations Bureau communautaire du 8 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2025 12 08 Liste deliberations Bureau communautaire du 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Consommateurs,
Liste des délibérations examinées lors du Bureau communautaire du lundi 8 décembre 2025
Page 1 sur 1
Rapports soumis à délibération
Bureau communautaire du 8 décembre 2025 à 17 heures 30
Salle de réunion de la CCAVM
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2025
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président ne donne aucune information diverse
O.J N° 3 : COMPÉTENCES « EAU POTABLE ET ASSAINNISSEMENT COLLECTIF »
2025-25 Autorisation de signature du marché pour l’étude de préfiguration des services pour le
transfert des compétences « alimentation en eau potable et assainissement collectif »
Rapporteur : Monsieur Camille BOÉRIO
Délibération : adoptée à l’unanimité (2 abstentions)
O.J N° 4 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2025-26 Attribution et signature du not n°1 du marché de service d’assurances « assurance dommages
aux biens et risques annexes »
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2025-27 Créances éteintes
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité