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Ordre du Jour - ordre du jour cm 05 03 2026 site internet Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Bernières-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 05 03 2026 site internet)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Budget, CM 05.03.2026 Page 1

COMMUNE DE BERNIÈRES-SUR-MER

CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 5 MARS 2026

ORDRE DU JOUR

N°26-012 : COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

N°26-013 : VOTE DES RESTES A REALISER DE 2025

N°26-014 : VOTE DE L’AFFECTATION DES RESULTATS

N°26-015 : VOTE DES TAUX DE TAXES

N°26-016 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

N°26-017 : FONGIBILITE DES CREDITS ENTRE CHAPITRE A HAUTEUR DE 7,5%

N°26-018 : VOTE DES SUBVENTIONS

N°26-019 : TABLEAU ANNUEL D’AVANCEMENT DE GRADE DU PERSONNEL

N°26-020 : RECRUTEMENT DES SAUVETEURS EN MER

N°26-021 : RECRUTEMENT ASVP

N°26-022 : RECRUTEMENT EMPLOIS SAISONNIERS

N°26-023 : PROMESSE UNILATERALE D’ACHAT DU CLOS DU PAVILLON

N°26-024 : PROMESSE UNILATERALE DE VENTE DU CLOS DU PAVILLON

N°26-025 : INCORPORATION DANS LE PATRIMOINE DES PARCELLES ZB31 et ZB40

N°26-026 : CESSION DES PARCELLES ZB30, ZB31, ZB40 et ZB42

N°26-027 : DEMANDE DE SUBVENTIONS : DGD Mobilier

N°26-028 : DEMANDE DE SUBVENTIONS : DGD Numérique

N°26-029 : DEMANDE DE SUBVENTIONS : DGD Collections

N°26-030 : DEMANDE DE SUBVENTIONS : DGD Fonctionnement

N°26-031 : CONVENTION AVEC SOLIHA : BAIL A REHABILITATION

N°26-032 : BAIL PROFESSIONNEL – CABINET MEDICAL

N°26-033 : CONVENTION TRIENNALE AVEC LE FREE CARIBOU

N°26-034 : RELEVAGE SEPULTURES QUARTIER G

Prochain conseil municipal : 12 mars 2026

Le Maire,

Thomas DUPONT-FEDERICI