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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 21 03 2026 site internet)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
CM 21.03.2026 Page 1
COMMUNE DE BERNIÈRES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL – SAMEDI 21 MARS 2026
SALLE DE LA MER – 10H30
ORDRE DU JOUR
Installation des conseillers municipaux
ELECTION DU MAIRE
26-035 : DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
ELECTION DES ADJOINTS
N°26-036 : DELEGATION DE POUVOIRS AU MAIRE – article L.2122-22 du code
général des collectivités territoriales
N°26-037 : INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS
N°26-038 : CHARTE DE L’ELU LOCAL
N°26-039 : CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
N°26-040 : FIXATION DU NOMBRE D’ELU ET DE MEMBRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
N°26-041 : DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNALE D’ACTION SOCIALE (CCAS) PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N°26-042 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
N°26-043 : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES D’ORGANISMES EXTERIEURS
N°26-044 : COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
N°26-045 : DESIGNATION D’UNE LISTE DE COMMISSAIRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE D’IMPOTS DIRECTS (CCID)
Prochain conseil municipal : 7 mai 2026
Le Maire,