Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Annexe deliberation n°2023 083
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 à 07h33
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Annexe deliberation n°2023 083)
Thèmes du document : Environnement, Mode, textile et habillement, Transports,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
PA
Monts
d'Arrée
COMMUNAUTE
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’élimination
des
déchets
Année
2022
Le
rapport
annuel
qui
suit,
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
est
établi
conformément
au
décret
n°2000-404
du
11
mai
2000. SOMMAIRE
CHAPITRE
1
A
- PRESENTATION
GENERALE
-_
Leterritoire
-
Compétence
— historique
-
Organisation
du
service
-
Les
équipements
CHAPITRE
2
B — VOLET
TECHNIQUE
-
Les
déchets
ménagers
-__Tonnage
par
catégories
-
Les
déchets
fermentescibles
-
Les
déchetteries
CHAPITRE
3
C — VOLET
FINANCIER
Dépenses
du
service
Recettes
du
service
Coût
du
service
Tarifs
redevance
2022
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 029-200067197-20231219-2023083-DE Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2023
Publié
le
ID
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
Rapport
annuel
2022
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
ménagers
et
assimilés
A — Présentation
générale
Territoire Le
territoire
de
la
CC
MAC
est
composé
de
12
communes:
Berrien,
Bolazec,
Botmeur,
Brasparts,
Brennilis,
Huelgoat,
La
Feuillée,
Lopérec,
Loqueffret,
Plouyé,
Saint-Rivoal
et
Scrignac.
Ce
rapport
se
base
HABITANTS
sur
la
population
«
INSEE
»
= BERRIEN s BOLAZEC * BOTMEUR # BRASPARTS # BRENNILIS s HUELGOAT a LOQUEFFRET
348
s LOPEREC
Plounévérel
Carhaix- Plouguer Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
La
superficie
est
de
393,38
km2.
La
population
totale
de
ce
territoire
est
au
01
janvier
2022
de
7923
habitants.
La
densité
de
population
est
la
plus
faible
en
Bretagne
avec
20
habitants
au
Km2.
Compétence
- historique
Depuis
sa
création
au
01
janvier
2017
la
communauté
de
communes
Monts
d’Arrée
Communauté
a
pris
en
charge
la compétence
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
sur
son
territoire.
La
communauté
de
communes
assure
en
régie
la
collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés.
Le
Président
actuel
est
Jean
François
Dumonteil,
maire
de
La
Feuillée.
La
collecte
du
tri sélectif multi
matériaux
et du
verre
est assurée
par
un
prestataire
privé!.
La
gestion
de
deux
déchetteries
(ZA
du
Vieux
Tronc
et Scrignac),
le traitement
des
déchets
ménagers
et
le tri de
la collecte
sélective
multi
matériaux
sont
délégués
au
SIRCOB
(Syndicat
Intercommunal
de
Répurgation
du
Centre
Ouest
Bretagne)
dont
le siège
administratif
se
trouve
à Carhaix.
La
déchetterie
de
Kozkérou
(Pleyben)
est
gérée
par
la
communauté
de
communes
de
Pleyben,
Châteaulin
Porzay.
Elle est
accessible,
par
convention,
aux
habitants
de
trois
communes
du
territoire
(Brasparts,
Lopérec
et Saint-Rivoal).
Monts
d’Arrée
Communauté
cofinance
cet équipement
au
prorata
des
habitants.
Organisation
du
service
Ressources
humaines
-
Agents
de
collecte
: 1 chauffeur
et
2
ripeurs
soit
3
ETP
En
complément
des
agents
permanents
fait
appel
à des
agents
saisonniers
pour
satisfaire
aux
besoins
du
service -
Agent
comptabilité
et
redevance
: 0,7
ETP
-
Chef
de
service
: 0,3
ETP
Les
tournées
de
collecte
Elles
sont
classées
en
semaines
paires
et
impaires.
Elles
se
résument
de
la façon
suivante :
Semaines
paires
Lundi
Huelgoat,
une
partie
de
Plouyé,
une
partie
de
Brennilis.
Mardi
Une
partie
de
Loqueffret,
une
partie
de
Brennilis,
une
partie
de
La
Feuillée
et
une
partie
de
Berrien.
Mercredi
Jne
partie
de
Brasparts,
une
partie
de
Lopérec,
une
partie
de
Saint-
Rivoal,
Botmeur
et
une
partie
de
La
Feuillée.
Jeudi
Une
partie
de
Huelgoat,
une
partie
de
Berrien,
une
partie
de
Scrignac
et
Bolazec.
1 Transports
LE GOFF
- Quimper Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
1D
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
Semaines
impaires
Lundi
Huelgoat,
une
partie
de
Berrien,
une
partie
de
Scrignac.
Mardi
Une
partie
de
Loqueffret,
une
partie
de
Brennilis,
une
partie
de
La
Feuillée,
Botmeur
et
une
partie
de
Berrien.
Mercredi
Une
partie
de
Brasparts,
une
partie
de
Lopérec,
une
partie
de
Saint-
Rivoal,
une
partie
de
La
Feuillée.
Jeudi
Une
partie
de
Huelgoat,
une
partie
de
Berrien,
une
partie
de
Scrignac
et
Bolazec.
Les
équipements
PE
Monts
d’Arrée
Communauté
est
doté
d’un
camion
benne
à
ordures
ménagères
d’une
capacité
de
20
m3
pour
un
poids
total
en
charge
de
26
tonnes.
Le
véhicule
est
également
muni
d’un
dispositif
de
pesée
embarquée
qui
permet
de
mesurer
le
poids
réellement
collecté,
cette
option
permet
de
calculer
le
poids
enlevé
par
commune,
par
quartier,
par
entreprise.
Ce
dernier
est
aussi
équipé
d’un
système
de
géolocalisation
qui
permet
d’enregistrer
les
tournées
de
collecte
et
de
suivre
le trajet
d’une
tournée
comme
un
GPS.
Les
déchets
non
recyclables
sont
collectés
par
l'intermédiaire
de
750
bacs
roulants
(600
et
1000
litres)
disposés
sur
tout
le
territoire
de
la collectivité. Les
déchets
recyclables
sont
collectés
sur
45
points
d’apports
volontaires
comprenant
70
colonnes
multi
matériaux,
52
colonnes
de
verre,
12
bornes
textiles.
Ces
derniers
sont
collectés
par
l’entreprise
LE GOFF
de
Quimper.
B — Volet
technique
Les
déchets
ménagers
Collecte Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
La
collecte
des
OMR?
s'effectue
sur
des
points
de
collecte
d’apport
volontaire
situés
en
agglomération
et en
campagne.
Cette
dernière
s’accomplie
sur 4 jours/semaine.
Les
bourgs
sont
collectés
une
fois
par
semaine.
Les
campagnes
sont
quant
à
elles
collectées
pout
les
15
jours.
Les
OMR
doivent
mises
dans
des
sacs fermés
et déposés
dans
les conteneurs.
Professionnels Plusieurs
professionnels
possédant
un
ou
des
conteneurs
spécifiques
à leur
activité
ont
une
pesée
des
déchets
ménagers
à chaque
levée.
Tonnage Monts
d’Arrée
communauté
a
produit
1.839,44
Tonnes
d’ordures
ménagères
pour
un
coût
177
505,96€
en
2022.
Le
ratio
est
de
232.16
kg/Hab
et
un
coup
de
22.40
€/Hab
pour
l’incinération.
Le
traitement
Les
déchets
ménagers
sont
incinérés
à
l’usine
située
à Carhaix,
elle
est gérée
par
le SIRCOB.
L’incinération
produit
des
déchets
de
mâchefers,
des
résidus
d'épuration
des
fumées
et
de
l'acier
issus
des
mâchefers. La
chaleur
produite
par
l’incinération
est
transformée
en
vapeur
et
revendue
par
l'intermédiaire
d’un
réseau
de
chaleur.
La
production
est
de
72.454
MWh
en
2022.
Cela
permet
de
réduire
le coût
de
la tonne
d’'incinération
de
26€
(96,50€
au
lieu
de
122,50
€)
Les
recyclables
La
collecte
sélective
s'effectue
en
bi-flux :
°
Le
verre
est
collecté
dans
des
colonnes
aériennes
d’apport
volontaire
réparties
sur
le
territoire.
La
communauté
sous-traite
la
collecte
auprès
de
la
société
Le Goff de
Quimper
qui
utilise
une
grue
pour
effectuer
les
levées.
Le verre
est stocké
à Quimper
sur
une
aire
de
regroupement
du
transporteur
puis
livré
chez
le verrier
Saint
Gobain
à Cognac
(16).
Le
verre
est
collecté
tous
les
15
jours.
? Ordures
ménagères
résiduelles Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
e
Le
tri
(muiti
matériaux)
est
collecté
dans
des
colonnes
aériennes
d'apport
volontaire
réparties
sur
le territoire.
La
communauté
sous-traite
la
collecte
auprès
de
la
société
Le
Goff
de
Quimper
qui
utilise
une
grue
pour
effectuer
les
levées.
Le
multi
matériaux
est
transporté
jusqu’au
centre
de
tri
de
Giomel
(22)
pour
yÿ être
trié
et
dirigé
vers
les
différents
repreneurs
pour
Valorisation.
Les
centres
bourgs
sont
collectés
toutes
les
semaines
et
les
campagnes
tous
les
15 jours.
Tonnage
du
Verre
La
collecte
du
verre
en
apport
volontaire
sur
les 52
colonnes
a permis
de
recueillir
447,40
T pour
cette
année
2022.
Tonnage
par
catégories
pour
le multi
matériaux.
Bilan
réel
des
refus
produits
pour
la
collectivité
298,827T
32,817T
10,98
% Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
Les
déchets
fermentescibles
compostables
Plus
de
30%
des
déchets
ménagers
sont
des
déchets
fermentescibles
qui
se
décomposent
naturellement
: marc
de
café,
épluchures
de
fruits
et
légumes,
coquilles
d'œufs,
restes
de
repas
hors
produit
animal.
En
les
mélangeant
aux
tontes
de
pelouse,
feuilles
mortes,
on
peut
obtenir
en
quelques
mois
un
beau
compost
utile
au
jardin
ou
à
la
confection
de
jardinières.
= tà Monts
d’Arrée
Communauté
propose
à
la vente
des
composteurs
de
3001
(30€)
et
6001
(40€).
Les
déchetteries
Il existe
deux
déchetteries
(Locmaria-Berrien
et
Scrignac)
dont
la
gestion
est
assurée
par
le
SIRCOB£.
Le
coût
de
fonctionnement
est
en
majeure
partie
facturée
à
Monts
d’Arrée
Communauté. Ce
coût
est
intégré
dans
le
montant
de
la
redevance
«
élimination
des
déchets
et
accès
déchetterie
».
Pour
les
valorisables,
le
dépôt
est
gratuit
:
(cartons,
papiers,
ferrailles,
vêtements
et
batteries).
Ces
produits
étant
recyclés
et valorisés.
Les
artisans
sont
facturés
au
mètre
cube
et
bénéficient
d’un
abattement
d’un
mètre
cube
par
mois. 3 Syndicat
intercantonal
de
répurgation
du
centre
ouest
Bretagne Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
1D
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
Les
déchets
qui
peuvent
être
déposés
en
déchetterie
:
e
Les
encombrants
: matelas,
moquette,
plâtre.
e
Les
bois
e Les gravats
: briques,
terre,
vaisselle,
vitres,
pots
cassés..Pas
de
plâtre
e
Les
journaux
magazines
e
Les
déchets
verts
: tontes
de
pelouse,
taille
de
haies...
e
Les
batteries
de
voiture
e
Les
huiles
moteur
et végétales
usagées
e
Les
DASRI
(déchets
d'activités
de
soins
à
risque
infectieux)
: aiguilles
de
seringues...conditionnées
en
boîte
spéciales
à prendre
en
pharmacie
lors de
l'achat
des
médicaments
e
Les
amiantes
liées
sous
certaines
conditions
e Les
Capsules
de
café
e
Les
incinérables
: objets
en
plastique,
cartons
souillés,
…
e Les
DEEE
(déchets
d'équipements
électriques
et électroniques)
: téléviseur,
électroménagers...
e
Les
cartons
propres
vidés
et
pliés
e
Les
verres
e
Les
ferrailles
e
Les
Cartouches
d'encre
imprimantes
e
Les
vêtements
e Amiante
(1
fois
par
trimestre)
Les
2 sites
sont
accessibles
à tous
les
usagers
du
territoire
de
la
collectivité.
LOCMARIA-BERRIEN
SCRIGNAC
Zone
du
Vieux
Tronc
: 02
98
99
82
49
Rue
jean
Le
Fur
: 02
98
78
22
86
MATIN
APRES
MIDI
MATIN
APRES
MIDI
LUNDI
9h15
-12h
Fermé
LUNDI
Fermé
14h
-
17h45
MARDI
Fermé
Fermé
MARDI
Fermé
Fermé
MERCREDI
9h15
—
12h
14h
-
17h45
MERCREDI
Fermé
14h
-
17h45
JEUDI
9h15
—
12h
14h
-
17h45
JEUDI
Fermé
Fermé
VENDREDI
9h15-12h
14h
-
17h45
VENDREDI
Fermé
Fermé
SAMEDI
9h15
-12h
14h
-
17h45
SAMEDI
Fermé
14h
-
17h45
DIMANCHE
Fermé
Fermé
DIMANCHE
Fermé
Fermé
Locmaria-
Berrien
Scrignac Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
iD
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
La
déchetterie
de
Kozkerou
(Pleyben)
est
accessible
par
le
biais
d’une
convention
avec
la
communauté
de
communes
Pleyben,
Châteaulin,
Porzay
pour
les
résidents
des
communes
de
Brasparts,
Lopérec
et
Saint-Rivoal.
Déchetterie
de
Koskerou
—
29190
PLEYBEN
Tel
: 02
98
26
67
53
Heures
d'été
Heures
d’hiver
MATIN
APRES
MIDI
MATIN
APRES
MIDI
LUNDI
9h30
- 12h00
|
13h30
- 18h
LUNDI
9h30
- 12h00
|
13h30
- 17h
MARDI
Fermé
Fermé
MARDI
Fermé
Fermé
MERCREDI
Fermé
Fermé
MERCREDI
Fermé
Fermé
JEUDI
9h30
- 12h00
|
13h30
- 18h
JEUDI
9h30
- 12h00
|
13h30
-17h
VENDREDI
9h30
- 12h00
|
13h30
- 18h
VENDREDI
9h30
- 12h00
|
13h30
-17h
SAMEDI
9h30
- 12h00
|
13h30
- 18h
SAMEDI
9h30
- 12h00
|
13h30
-17h
DIMANCHE
Fermé
Fermé
DIMANCHE
Fermé
Fermé
Tonnage
par
déchets
et par
déchetterie
Déchetteries
Dechets
collectés
LOCMARIA-BERRIEN
SCRIGNAC
TOTAL
Végétaux
625,06
74,76
699,82
Gravats
435,06
102,42
537,48
Encombrants
627,84
51,64
679,48
Bois
70,24
70,24
Cartons
41,50
7,18
48,68
Incinérables
209,70
54,42
264,12
Amiante
26,50
4,02
30,52
Dastri
et
Dasri
0,00002
0,00504
0,00506
DDS
9,84
3,30
13,14
Eco
DDS
6,209
2,386
8,595
DEEE
71,18
22,47
93,65
Ferrailles
91,82
33,50
125,32
Batteries
2,31
0
2,31
Huiles
5,85
4,23
10 ,08
Cartouches
d’encre
0,04
0
0,04
Piles
1,38
0,12
1,5
Eco-mobilier
5,90
36,41
42,31
Néon
et
lampes
0,39
0,19
0,58
Tonnage
pour
la collectivité :
Tonnage
2 627,87
Kg/Hab
464,70
10 Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
{D
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
Répartition
des
déchets
collectés
(OMR,
Tri
sélectif,
verre,
déchetteries)
s
OM
Tonnage
déchetterie
de
Kozkerou
Tonnage
s VERRE
= MULTI
«+ DECHETERIE
Déchets
collectés
Kozkerou
Encombrants
159,24
Bois
231,48
inerte
587,58
Cartons
39,12
Batteries
0
Ferrailles
121,08
DEEE
60,962
Mobilier
174,47
Tonnage
Kozkerou
pour
la collectivité
:
Tonnage
1 232,70
Kg/Hab
543,5
11 C
- Volet
financier
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2023
Publié
le
10
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
DEPENSES
ET
RECETTES
DU
SERVICE
Charges
en
€HT
€/habitant
Charges
fonctionnelles
60
488,30
€
7,92
€
1) Charges
de structure
59
259,50
€
7,76€
2)
Communication
1
228,80
€
0,16
€
Charges
techniques
1 199
582,07
€
157,01
€
3) Prévention
33
083,77
€
4,33
€
4) Collecte
326
097,19
€
42,68
€
Transport
5)
Traitement
840
401,11
€
110,00
€
Total
charges
matrice
en
€HT
1 260
070,36
€
164,93
€
TVA
acquittée
Produits
en
€HT
Produits
industriels
(6
Soutiens Aides Total
produits
matrice
Population
municipale
2022
34
052,87
€
111
582,03
€
145
634,90
€
7 640
12 Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
1D
: 029-200067197-20231219-2023083-DE
Tarifs
et
nombre
d’usagers
facturés
13