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unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne
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Procès Verbal - PV succint du CM du 28 sept 2023
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unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - PV succint du CM du 28 sept 2023
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - PV succint du CM du 28 sept 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
-
L
z
ARTEMENT
LIBERTÉ - ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
COMMUNE
DU
MÉRÉVILLOIS
D'ÉTAMPES
Place de l'Hôtel de Ville — Mérévile - 91660 LE MÉRÉVILLOIS PROCÈS-VERBAL
SUCCINT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
NOUVELLE
Séance
du
Jeudi
28
Septembre
2023
-
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-huit
septembre
à
20h00,
ie
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
conseil
de
Méréville,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Guy
DESMURS,
Maire.
Étaient
présents:
M.
Guy
DESMURS,
Mme
Sylvie
VASSET,
M.
Christophe
BANASZEWSKI,
Mme
Danielle
BROYARD,
M.
Gaël
CREVEAU,
M.
Serge
BEAUVALLET,
Mme
Jacqueline,
BABILLON,
M.
Bernard
POINTEAU,
M.
Michel
DELATOUCHE,
M.
Félix
SANCHEZ,
M.
Patrick
THUILLIER,
Mme
Marie-Christine
MOTCHOULSKY,
M.
Bernard
BORDIN,
Mme
Nathalie
BESSÉ,
M.
Olivier BARBEROT,
Mme
Anne
TACONNÉ.
Pouvoirs
: M.
Jean-Pierre
DUBOIS
à
M.
Guy
DESMURS,
Mme
Béatrice
DAUBIGNARD
à
Mme
Jacqueline
BABILLON,
M.
Philippe
VIETTE
à M.
Gaël
CREVEAU.
Étaient
absents:
Mme
Bénédicte
VAUSSARD,
Mme
VAtErie,, DUSSAUX,
Mme
Maria
RODRIGUES
DE
FREITAS,
M.
Baptiste
BOUDET.
»
48e LE. An,
v
M.
Michel
DELATOUCHE
est
désigné
secrétaire
de
séance
1j
SC,
y
re
|
3
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
du
conseil
est
ouverte
à
20h00.
CR.
Te
M.
Guy
DESMURS,
Maire,
remercie
les
membres
présents
et
donne
lecture
du
catñpte-rendu
du
précédent
conseil
municipal
qui
est
adopté
à
l'unanimité.
Point
1
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Frais
d’écolage
2022/2023
»
Point
2
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
la
vente
de
la
LAITERIE
»
Point
3
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Autorisation
donnée
au
Maire
de
contracter
un
prêt
bancaire
de
800
000
€
»
Point
4
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Décision
modificative
n°2
Budget
Ville
»
Point
5
: Point
reporté.
«
Délibération
pour
le
passage
à
la
M57
en
comptabilité
»
Point
6
: Approuvé,
à
l'unanimité,
« Autorisation
donnée
au
Maire
de
modifier
le temps
de
travail
et
les
horaires
d'ouverture
de
la
Bibliothèque
» Point
7
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Recrutement
d'agents
contractuels
pour
assurer
la
surveillance
des
enfants
sur
le
temps
méridien
au
titre
de
l’année
scolaire
2023-2024
»
Point
8
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Désignation
d’un
délégué
à
la
Protection
des
données
(pour
caméras
PM)
»
Questions
diverses :
Point
9
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Participation
au
transport
scolaire
2023/2024»
Point
10
: Point
reporté,
«
Autorisation
donnée
au
Maire
de
vendre
la
Grange
Paul
Bert»
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
à
21h20.