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Déliberation - DE 2023 021 Subventions aux associations
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Thèmes du document : Union Européenne, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
République française
Département
des Alpes-de-Haute-Provence COMMUNE
DE
VENTEROL
Séance
du
24
avril
2023
Membres
en
exercice
:
11 Présents
: 8
Votants:
10
Pour:
10
Contre:
0
Abstentions:
0
Date
de
la
convocation:
20/04/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-quatre
avril
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
RENOY
Présents
: Yannick
BOYER,
Emmanuel
GHIOTTI,
Guy
ALBRAND,
Michel
PHILIP,
Bernard
RENOY,
Régine
DE
LUCA,
Nathalie
UBAUD,
Romain
NOEL
Représentés:
Annabelle
TAIX
par
Bernard
RENOY,
Jean-Claude
GILLON
par
Emmanuel
GHIOTTI
Excusés: Absents:
Alexandre
BORRELLY
Secrétaire
de
séance:
Romain
NOEL
Objet:
Subventions
aux
associations
- DE_2023_021
Lors
de
la
séance,
le
Maire
propose
de
voter
les
subventions
aux
associations,
il
donne
lecture
des
demandes
reçues
en
mairie.
rès
en
avoir
délibéré, le
consei
icipal,
à
l'unanimité
Après
en
délib
|
seil
mun
|, à
l'unanimit
DECIDE
de
voter
les
subventions
suivantes :
e
_ ASA
canal
du
Banchet
: 1 500
€
e
Club
des
ainés
Piégut-Venterol
: 1 500
€
e
Foyer
rural
de
Venterol
: 1 500
€
+
Société
de
chasse
la Conservatrice
: 1 500
€
e
Coopérative
scolaire
: 1 500
€
+
SPA de Gap : 250€
RF
Sous-Préfecture
de
FORCALQUIER
(ALPES
HAUTE
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
25/04/2023
004-210402343-20230424-DE
2023
021-DE
Ainsi
fait
et délibéré
pour
copie
conforme
Les
jour,
mois
et an susdits
Le
Maire
Bernard
RENOY
DE VE
\€ Ke
SG
à©