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Arrêté - ARRETE 10 2025
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Déliberation - Liste delib CM du 21.05 2026
Déliberation - Decision N° 10
Déliberation - LISTE DELIB C M du 10 octobre 2025
Document publié le Vendredi 10 octobre 2025 par la commune de Lempdes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB C M du 10 octobre 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Énergies, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 10 octobre 2025
Liste des délibérations examinées
Numéro Ordre Objet Décision
2025-10-10-01/17 Fixation des dérogations pour l’ouverture exceptionnelle des commerces
le dimanche année 2026
Approuvé
2025-10-10-02/17 Dépôt d’archives communales aux archives départementales du Puy de Dôme
Approuvé
2025-10-10-03/17 Indemnisation d’un préjudice matériel dans le cadre de la manifestation Lempd’arts
Approuvé
2025-10-10-04/17 Concessions du cimetière – fixation des tarifs Approuvé
2025-10-10-05/17 Droits de place – fixation des tarifs Approuvé
2025-10-10-06/17 Adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le centre de gestion de la fonction publique du Puy-de-Dôme
Approuvé
2025-10-10-07/17 Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs Approuvé
2025-10-10-08/17 Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion du Puy-de-Dôme et fixation du taux de
participation
Approuvé
2025-10-10-09/17 Convention d’occupation temporaire du domaine public communal en vue de la réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque
sur ombrières - terrain de Tennis - rue du Marais
Approuvé
2025-10-10-10/17 Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (CIAF) – réglementation des boisements : désignation et nomination des
propriétaires
Approuvé
2025-10-10-11/17 Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables Approuvé
2025-10-10-12/17 Autorisation de signature pour une promesse unilatérale d’achat consentie avec la SAFER pour la parcelle ZK 57 lieudit les Debas Sud
Approuvé
2025-10-10-13/17 Adhésion au groupement de commande relatif à un accord-cadre à bons de commande de travaux d’entretien de voirie de l’espace public et
travaux divers coordonné par Clermont Auvergne Métropole
Approuvé
2025-10-10-14/17 Marché global de performance énergétique sur les installations thermiques de la ville de Lempdes et du CCAS – Autorisation de signer
le marché conformément au rapport de la Commission d’appel d’offres
Approuvé
2025-10-10-15/17 Signature des avenants au marché de travaux « Rénovation du groupement immobilier mairie »
Approuvé
2025-10-10-16/17 Autorisation de signer la convention de participation d’intervenants extérieurs (agents de la police municipale) dans le cadre de l’éducation
à la sécurité routière à l’école primaire
Approuvé
2025-10-10-17/17 Facturation des badges Salto en cas de perte ou de vol mis à disposition aux associations
Approuvé